Daillens : aménagement du "centre du village"
- CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1202
- Dossier
- 2001 - 2010
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans et rapports
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Daillens : aménagement du "centre du village"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans et rapports
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Aménagements routiers "centre du village"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans et rapports techniques
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plan et devis
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Dossier de mise à l'enquête, demande de défrichement et boisement compensatoire
RC 306 Daillens - Bettens : création d'un trottoir entre l'église et le battoir
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Trottoirs : rue Jean Villard-Gilles, route d'Eclépens. Marquage au sol : route de Cossonay
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Eclairage public et attente téléréseau : RC 306 Daillens - Bettens, création d'un trottoir
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Eclairage public et attente téléréseau : secteur Centre du village
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Derrière le restaurant, centre est du village, tronçon 52.2-58-59/58-57-56
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Réseau électrique : petits travaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Séparation du domaine public, autoroute A1 Lausanne-Berne
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Notamment plans
Distribution du gaz naturel dans la zone industrielle "Les Graveys"
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Notamment convention et plans
CFF : bifurcation de Daillens "accès à la Régie"
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Notamment plan
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Notamment rapport
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Notamment plans
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Convention, plans
Liste des travaux d'équipements (avec no et dates)
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Choix des noms de rues et pose des plaques
Fait partie de Daillens - Fonds publics
En particulier explications sur la significations des noms des rues
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Photomontage montrant vraisemblablement la Régie fédérale des alcools
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Photographie "Daillens à la fin du XIXe siècle, L'hôpital ou Maison des Pauvres"
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3 exemplaires, photographie imprimée
Société de tir : enquête pour des travaux
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Notamment plans
Permis de carrière, Marnière des Côtes de Vaux 4 (Daillens et Eclépens)
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Statistique de la construction
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Contrôle des citernes : rapports de révision
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment contrôle des citernes de la Régie fédérale des alcools, dont l'entrepôt n'est plus sur le territoire de la commune depuis 1997
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Rapports de contrôle des citernes ayant été contrôlées une nouvelle fois depuis, ou n'existant plus
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Enquêtes publiques (-> voir tableau Excel)
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Plan d'aménagement : correspondance
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Nouvelle route Daillens-Bettens
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Plan d'abornement correction de la Venoge sur les communes de Daillens, Lussery et Villars-Lussery
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Plan de la route de 3e classe Cossonay-Echallens
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Plan d'extension partiel du village
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Projet de route d'évitement de Daillens
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Notamment statuts de l'Association pour la sécurité par le contournement de Daillens (ASCODA), procès-verbal de séance
Extension de la zone industrielle Les Graveys
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Notamment convention avec la Régie fédérale des alcools (1990), litige avec des entreprises, acte notarié de division de bien-fonds (1994), projet de servitude
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Notamment plans
Extention zone "Le Bourquin" en zone industriell (ZI)
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Notamment plans
Aménagement du territoire : stabilité des terrains
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Notamment plans
Modifications : Zone artisanale "Fossar", zone industrielle III "La Millière"
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Notamment rapport d'étude
Plans des zones : modifications
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Notamment plans
Urbanisme : plan d'extension partiel du village
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Notamment plans, conventions et rapports
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Sortie de la planification cantonale
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Correspondance, plans
Plan de zones, plan d'extension (avec modifications)
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Plan du village avec no de maison (1:4000)
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Parc éolien de Daillens / Oulens (projet abandonné)
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propositions concurrentes, convention, groupe d'accompagnement, plans
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Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
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Pièces annexes à la procédure de modifications (copies)
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Correspondance avec les services de l'Etat
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Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
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Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
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Révision du plan d'aménagement (2001-2002)
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Gestion du territoire et de l'environnement
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Corps des sapeurs-pompiers : effectif
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Projets de régionalisation du service incendie
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Corps des sapeurs-pompiers : effectif
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Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
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Registre regroupant la liste des membres avec les dates de nomination et de départ
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Préposé à la culture des champs / préposé agricole
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Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
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Commerçants établis à Daillens
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Surveillance mutuelle d'habitation
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Recensement propriétaires de chiens
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Liste des habitants (fin décembre) : personnes morales et physiques
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Gestion de la sécurité publique
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Etat au 21.09.2017
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état au 27.04.2016
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Inventaire des fonds d'archives conservés par la Commune de Daillens mis à jour par docuteam en 2014
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Inventaire des fonds d'archives de la Commune de Daillens, état au 17 février 2014
Plans de classements (avant 2013)
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