Comptes communaux 1998; Journal
- CH 001772-X A-2-1-1-7-0-0-v.2013.0384
- Document
- 1998 -
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Comptes communaux 1998; Journal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapports des commissions suivantes (Liste non-exaustive) : commission de gestion, commission des finances, commission des espaces publiques ainsi que de nombreuses commissions ad-hoc
Projet de route d'évitement de Daillens
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Notamment statuts de l'Association pour la sécurité par le contournement de Daillens (ASCODA), procès-verbal de séance
Comptes communaux 1997; Journal
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Réseau de distribution d'eau et de défense incendie : plan partiel d'affectation "les Montets"
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Notamment plans
Contrôle des citernes : rapports de révision
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Notamment contrôle des citernes de la Régie fédérale des alcools, dont l'entrepôt n'est plus sur le territoire de la commune depuis 1997
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Enquête sur les déchets collectés
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1996; Journal
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Préposé à la culture des champs / préposé agricole
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1995 (lacunaire et partiellement signés)
1996 (complet mais non signés) : erreurs présentes dans la numérotation
1997 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1998 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1999 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
2000 (1-9, 11-18, 20-22, 24-25, 27): erreurs présentes dans la numérotation
2001 (1-3, 6-9, 11-17, 22, 25, 32-34): erreurs présentes dans la numérotation
2002 (lacunaire, partiellement signés)
2003 (semble complet, peu signés)
2004 (semble complet, partiellement signés)
2005 (semble complet, partiellement signés)
2006 (légèrement lacunaire et partiellement signés)
2007 (la série semble complète et signée)
2008 (la série semble complète et signée)
2009 (la série semble complète et signée)
2010 (la série semble complète et signée)
Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens
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Procès-verbaux
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Dossier architectes Lyon & Goldmann architectes SA
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Commune de Daillens : aménagement de la toiture "sur le garage"
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Notamment plans et demande de permis de construire
Fourniture d'eau potable à la Commune de Bournens
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une lettre
Association pour la rénovation du choeur de l'église de Daillens
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Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
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Photographies (tirages et négatifs) des étapes de la construction et des installations techniques (extraites du dossier v.2014.0584)
Réseau électrique : petits travaux
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Inauguration du panneau de la Station d'épuration (STEP) Intercommunale
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une lettre et une photographie
Inventaire des archives communales de Daillens (1997)
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Inventaire des archives communales (rédigé par Pictet/Roulin, voir Z.1), mis à jour par Norbert Chetelat
Comptes communaux 1995; Journal
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Salle villageoise Jean Villard-Gilles : règlement d'utilisation et location
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Procès-verbaux des votations et élections
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Extension de la Marnière des Côtes de Vaux
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Mémoire technique, rapport d'impact, défrichement, projet de reboisement
Décharges inertes d'Arneys 1 et 2 : examen systématique des risques
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Notamment plans et rapports d'enquêtes
Vente d'eau : amenée l'eau à Bournens
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Notamment contrats et conventions
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Correspondance avec l'Association du Groupe scout de la Venoge
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Lettre informant l'association d'une subvention en leur faveur de la part de la Commune
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
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Règlement communal du plan partiel d'affectation "Les Montets" (original signé)
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Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
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Stand de tir : transformations
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Correspondance
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Station d'épuration (STEP) : Projet d'amélioration extension
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans, plans de canalisations, actes notariaux, fiches techniques, dossier photographique, rapport d'essai
Comptes communaux 1994; Journal
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Décomptes des frais de la Station d'épuration zone industrielle Graveys
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Total des frais facturés par la Commune de Lussery-Villars à la Commune de Daillens, et décomptes annuels de la Commune de Daillens répartis par entreprises
Correspondance avec les sociétés locales
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Protocole d'accord concernant l'enregistrement d'un CD
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Procès-verbaux, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre Penthalaz-Penthaz-Daillens (version signée 2000), correspondance
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Règlement en version imprimée et avec signatures originales et avenant (copie signée), correspondance avec les autorités cantonales, préavis
Gestion des ressources humaines
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Maçonnerie (211), charpente bois (214), vitrage extérieur (221), ferblanterie (222), protection foudre (223), serrurerie (272), menuiserie intérieure (273), plafonds suspendus (283)
Salle Jean Villard-Gilles : projet 2
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Construction d'une salle villageoise avec abris de Potection civile (PC) et locaux de la voirie
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Annexe au collège : transformation
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Notamment plans
Contrôle du système séparatif des égoûts (raccordements privés)
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Liste des habitants (fin décembre) : personnes morales et physiques
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Installation de stockage des déchets stabilisés (ISDS) : Dossier d'examen préalable
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport et plans
Texte tapuscrit : "Château de Daillens" de Isabelle Roland Tevaerai, mars 1993
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Comptes communaux 1993; Journal
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Correspondance uniquement
Association pour la sauvegarde du Léman
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Opération Rivières propres
Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
Poste colis 2000 : Swisscom-Poste
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Notamment rapports et plans
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : construction d'une station transformatrice "Graveys"
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Notamment permis de construire et plans
Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et/ou bioactifs
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Comptes communaux 1992; Journal
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Maison de commune : aménagement du bureau de poste
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Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur vert
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Modification du système d'évacution, au lieu dit "Les Gravays"
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Notamment plans et rapports
Eclairage public et attente téléréseau : RC 306 Daillens - Bettens, création d'un trottoir
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Elargissement du chemin public "sur les Montets"
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Notamment plans
Réseau d'eau potable : secteur "Bourquin", réalisation d'un By-Pass
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Réseau d'eau potable : secteur rouge, secteur vert
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Dossier des plans de repérage des conduites
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Dossier I : Avant-projet (1992), concours, étude "Centre village", étude géotechnique
dossier II : Soumissions CFC
dossier III : Soumissions CFC (1994.1995) no 232.8-400, contrats ingénieurs, architecte-CVE-ECA, assurances-soumissions
dossier IV et V : Adjudications (1994-1995)
dossier VI: Abri de Protection civile (PCi) (1993-1994), coffrages-armatures, procès-verbaux de chantier no 1 à 65 (1994-1995)
dossier VII : Abri de Protection civile (PCi), installations spécifiques, dossier finances, subventions, factures finales (1993-1995)
dossier VIII : Bonus à l'investissement, décompte, dossier d'emprunt (1993-1994)
dossier IX : Décompte final, plan de sécurité et d'utilisation, certificat de garantie, cautionnement, dossier photos de Schopfer et Karakas, plans de Lyon et Goldmann no 50/01-50/18
dossier X : Plan de Lyon et Goldmann Affaire 193 DA 100/1-10 200/1, plans techniques électricité (Bonnard et Gardel, ingénieurs)
dossier XI : Plans techniques
Comprend également devis
Règlement de police (copie signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Zone industrielle "Les Graveys" : échange de terrains (Régie fédérale des alcools)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Bâtiment communal : transformation de la partie "Boulangerie"
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Notamment plans
STEP : amélioration et extension
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