Comptes communaux 1998; Journal
- CH 001772-X A-2-1-1-7-0-0-v.2013.0384
- Document
- 1998 -
Part of Daillens - Fonds publics
22 results with digital objects Show results with digital objects
Comptes communaux 1998; Journal
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Rapports des commissions suivantes (Liste non-exaustive) : commission de gestion, commission des finances, commission des espaces publiques ainsi que de nombreuses commissions ad-hoc
Projet de route d'évitement de Daillens
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment statuts de l'Association pour la sécurité par le contournement de Daillens (ASCODA), procès-verbal de séance
Comptes communaux 1997; Journal
Part of Daillens - Fonds publics
Réseau de distribution d'eau et de défense incendie : plan partiel d'affectation "les Montets"
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Contrôle des citernes : rapports de révision
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment contrôle des citernes de la Régie fédérale des alcools, dont l'entrepôt n'est plus sur le territoire de la commune depuis 1997
Part of Daillens - Fonds publics
Enquête sur les déchets collectés
Part of Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1996; Journal
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
1995 (lacunaire et partiellement signés)
1996 (complet mais non signés) : erreurs présentes dans la numérotation
1997 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1998 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1999 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
2000 (1-9, 11-18, 20-22, 24-25, 27): erreurs présentes dans la numérotation
2001 (1-3, 6-9, 11-17, 22, 25, 32-34): erreurs présentes dans la numérotation
2002 (lacunaire, partiellement signés)
2003 (semble complet, peu signés)
2004 (semble complet, partiellement signés)
2005 (semble complet, partiellement signés)
2006 (légèrement lacunaire et partiellement signés)
2007 (la série semble complète et signée)
2008 (la série semble complète et signée)
2009 (la série semble complète et signée)
2010 (la série semble complète et signée)
Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens
Part of Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux
Part of Daillens - Fonds publics
Dossier architectes Lyon & Goldmann architectes SA
Part of Daillens - Fonds publics
Commune de Daillens : aménagement de la toiture "sur le garage"
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment plans et demande de permis de construire
Fourniture d'eau potable à la Commune de Bournens
Part of Daillens - Fonds publics
une lettre
Association pour la rénovation du choeur de l'église de Daillens
Part of Daillens - Fonds publics
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Photographies (tirages et négatifs) des étapes de la construction et des installations techniques (extraites du dossier v.2014.0584)
Réseau électrique : petits travaux
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Inauguration du panneau de la Station d'épuration (STEP) Intercommunale
Part of Daillens - Fonds publics
une lettre et une photographie
Inventaire des archives communales de Daillens (1997)
Part of Daillens - Fonds publics
Inventaire des archives communales (rédigé par Pictet/Roulin, voir Z.1), mis à jour par Norbert Chetelat
Comptes communaux 1995; Journal
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Salle villageoise Jean Villard-Gilles : règlement d'utilisation et location
Part of Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux des votations et élections
Part of Daillens - Fonds publics
Extension de la Marnière des Côtes de Vaux
Part of Daillens - Fonds publics
Mémoire technique, rapport d'impact, défrichement, projet de reboisement
Décharges inertes d'Arneys 1 et 2 : examen systématique des risques
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment plans et rapports d'enquêtes
Vente d'eau : amenée l'eau à Bournens
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment contrats et conventions
Part of Daillens - Fonds publics
Correspondance avec l'Association du Groupe scout de la Venoge
Part of Daillens - Fonds publics
Lettre informant l'association d'une subvention en leur faveur de la part de la Commune
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Part of Daillens - Fonds publics
Règlement communal du plan partiel d'affectation "Les Montets" (original signé)
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
Part of Daillens - Fonds publics
Stand de tir : transformations
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Correspondance
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Station d'épuration (STEP) : Projet d'amélioration extension
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment plans, plans de canalisations, actes notariaux, fiches techniques, dossier photographique, rapport d'essai
Comptes communaux 1994; Journal
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Décomptes des frais de la Station d'épuration zone industrielle Graveys
Part of Daillens - Fonds publics
Total des frais facturés par la Commune de Lussery-Villars à la Commune de Daillens, et décomptes annuels de la Commune de Daillens répartis par entreprises
Correspondance avec les sociétés locales
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Protocole d'accord concernant l'enregistrement d'un CD
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre Penthalaz-Penthaz-Daillens (version signée 2000), correspondance
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Règlement en version imprimée et avec signatures originales et avenant (copie signée), correspondance avec les autorités cantonales, préavis
Gestion des ressources humaines
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Maçonnerie (211), charpente bois (214), vitrage extérieur (221), ferblanterie (222), protection foudre (223), serrurerie (272), menuiserie intérieure (273), plafonds suspendus (283)
Salle Jean Villard-Gilles : projet 2
Part of Daillens - Fonds publics
Construction d'une salle villageoise avec abris de Potection civile (PC) et locaux de la voirie
Part of Daillens - Fonds publics
Annexe au collège : transformation
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Contrôle du système séparatif des égoûts (raccordements privés)
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Liste des habitants (fin décembre) : personnes morales et physiques
Part of Daillens - Fonds publics
Installation de stockage des déchets stabilisés (ISDS) : Dossier d'examen préalable
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment rapport et plans
Texte tapuscrit : "Château de Daillens" de Isabelle Roland Tevaerai, mars 1993
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1993; Journal
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Correspondance uniquement
Association pour la sauvegarde du Léman
Part of Daillens - Fonds publics
Opération Rivières propres
Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
Poste colis 2000 : Swisscom-Poste
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : construction d'une station transformatrice "Graveys"
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment permis de construire et plans
Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et/ou bioactifs
Part of Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1992; Journal
Part of Daillens - Fonds publics
Maison de commune : aménagement du bureau de poste
Part of Daillens - Fonds publics
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur vert
Part of Daillens - Fonds publics
Modification du système d'évacution, au lieu dit "Les Gravays"
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment plans et rapports
Eclairage public et attente téléréseau : RC 306 Daillens - Bettens, création d'un trottoir
Part of Daillens - Fonds publics
Elargissement du chemin public "sur les Montets"
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Réseau d'eau potable : secteur "Bourquin", réalisation d'un By-Pass
Part of Daillens - Fonds publics
Réseau d'eau potable : secteur rouge, secteur vert
Part of Daillens - Fonds publics
Dossier des plans de repérage des conduites
Part of Daillens - Fonds publics
Dossier I : Avant-projet (1992), concours, étude "Centre village", étude géotechnique
dossier II : Soumissions CFC
dossier III : Soumissions CFC (1994.1995) no 232.8-400, contrats ingénieurs, architecte-CVE-ECA, assurances-soumissions
dossier IV et V : Adjudications (1994-1995)
dossier VI: Abri de Protection civile (PCi) (1993-1994), coffrages-armatures, procès-verbaux de chantier no 1 à 65 (1994-1995)
dossier VII : Abri de Protection civile (PCi), installations spécifiques, dossier finances, subventions, factures finales (1993-1995)
dossier VIII : Bonus à l'investissement, décompte, dossier d'emprunt (1993-1994)
dossier IX : Décompte final, plan de sécurité et d'utilisation, certificat de garantie, cautionnement, dossier photos de Schopfer et Karakas, plans de Lyon et Goldmann no 50/01-50/18
dossier X : Plan de Lyon et Goldmann Affaire 193 DA 100/1-10 200/1, plans techniques électricité (Bonnard et Gardel, ingénieurs)
dossier XI : Plans techniques
Comprend également devis
Règlement de police (copie signée)
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Zone industrielle "Les Graveys" : échange de terrains (Régie fédérale des alcools)
Part of Daillens - Fonds publics
Bâtiment communal : transformation de la partie "Boulangerie"
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment plans
STEP : amélioration et extension
Part of Daillens - Fonds publics