"Pré Claudy – Les Pâles" : servitude
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- Dossier
- 1974
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
"Pré Claudy – Les Pâles" : servitude
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
"Foretalle – Pacoty" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Oche Combe – Les Jugements" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, soumission, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Les Soufflettes – Aux Verneys" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, factures, plans
"La Meule" : bouclage du réseau de réseau de distribution et de défense incendie de la Châtaigneraie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, soumission, procès-verbaux de chantier, devis, rapport technique, décomptes, factures, plans
"Les Côtes" : aménagement du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports techniques, devis, procès-verbaux de chantier, plans
" Les Vassens " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
"Les Chaucheys" : aménagement du réseau de distribution d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, mémoire descriptif, devis, soumissions, factures, décomptes, plans
Equipement en défense incendie et distribution d’eau du lotissement "Le Petit Truet"
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Correspondance, devis, plans
"Les Fontaines" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
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Correspondance, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
"Les Nattes – Les Druvières" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Plan
"Peudex" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
"Petit Truet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
"Les Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
"Gachet – Les Goudons" : extension au lotissement d’Oche Combe
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Correspondance, convention, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Les Pâles" (parking du Port) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
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Plans, photographies
"Les Pâles" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, décomptes, plans
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Correspondance, enquête, devis, rapports techniques
"Goudons – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, soumissions, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Gachet – Les Goudons" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
"En Balessert – Gachet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, servitudes, soumission, factures, rapports techniques, plans
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
"En Balessert" : réseau d’eau sous pression
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Plans
"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, devis, factures, plans
"Les Ranneaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
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Correspondance, procès-verbaux
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Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
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Plan
Sources, avant-projet de réservoir et adduction d’eau
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Correspondance
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
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Correspondance, procès-verbaux, factures, plans
Approvisionnement, production, nappes
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Correspondance, plan
Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray
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Listes des fontaines publiques et privées de la Commune, Correspondance
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Correspondance, convention, rapports
Sources : captage, alimentation en eau potable des communes de Coppet et Founex
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Correspondance, convention, rapports
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Correspondance, décomptes, listes des concessions
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Plans
Réseau de distribution d’eau, réservoir, captage
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Plans
Puits des Rannaux : zone de protection
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Correspondance, plans
Puits des Rannaux dimensionnement des zones de protection
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Rapport, plans
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Correspondance
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Convention, correspondance
Sources : travaux d’adduction d’eau, canalisations
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Correspondance, devis
Projet intercommunal de construction d’une station de traitement d’eau du lac
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Plans
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Correspondance
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Règlement, plans, inventaire des installations
Suppression des droits d’eau des Indivis
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Correspondance, listes, procès-verbaux, plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
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Correspondance, procès-verbaux, convention, statuts, plans
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Correspondance, listes
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
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Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux, bilans, budgets, statuts
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Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
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Permis pour conduite d'eau d'irrigation délivrés au Syndicat d'améliorations foncières pour l'irrigation de Founex (SAFIF)
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
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Correspondance, procès-verbaux, budgets, comptes, rapports, règlements, convention, statuts, plaquette
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Correspondance
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correspondance, procès-verbaux de séances, procès-verbaux de chantiers, convention, budget, rapports, plans
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE)
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Correspondance, procès-verbaux, listes des travaux, statuts, plans
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Correspondance
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Correspondance
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
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Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
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Correspondance, décomptes, statistiques
Réseau de famille d’accueil de l’ouest nyonnais
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Correspondance, rapports d’activités, listes
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay
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Correspondance
Mamans de jour - Familles d'accueil
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Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
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Correspondance, décomptes, statistiques
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Correspondance
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Plans
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay : conduite des réservoirs, station transformatrice
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Plans
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
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Sociétés / Associations intercommunales
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Correspondance, demandes
Office communal du travail (OCT)
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Correspondance, listes mensuelles des demandeurs d’emploi de la Commune
Office communal du travail (OCT)
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Correspondance, cartes de contrôle, inscription à l’assurance chômage A-Z
Aliénation d’appartement, commission foncière, servitudes
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Correspondance, décisions de la commission foncière, plans
Aliénation d'appartements loués
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Autorisations, demandes d'autorisation, extraits de procès-verbaux
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Office communal du travail (OCT) : chômeurs
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Correspondance, cartes de contrôle
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
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Correspondance, cartes de contrôle
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, formulaires, cartes de contrôles
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Correspondance, autorisations
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
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Correspondance, cartes de contrôle
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Correspondance
Maison de retraite "La Clairière"
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Correspondance
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Correspondance