Inventaires et plan de classement fonds A#3
- CH 001785-8 A-Z-Z#3-v.2013.026
- Dossier
- 2013 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Inventaires et plan de classement fonds A#3
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Outils de recherche des permis de construire
Fait partie de Bottens - Fonds publics
classement par noms de propriétaires et par années de construction.
Notes relatives à l'organisation de la commune
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liste de catégories
Récolement partiel des archives de la commune
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tableau excel incomplet, auteur inconnu
Schéma pour le classement des archives
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date inconnue mais postérieure à 1981
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Rapports, pièces annexes et correspondance
Récolement des archives de la Justice de paix
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Inventaires et plan de classement Docuteam
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Un tapuscrit et une version sous format excel.
Journal "Contact" : numéro spécial Inauguration de la Salle polyvalente de Bottens
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3 exemplaires
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1ère série (1976-1985) : numéros 1 à 13, manque 7 et 11
2ème série (1992 - en cours) : numéros 1 à 70, manque 61, 64, 65
1 à 3 exemplaires de chaque numéro
Correspondance concernant le journal Contacts
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1979, n°10 et 11
2001, n° 23
2004, n°29 et 30
Energie éolienne : projet abandonné
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Notamment convention, plans
Eclairage public, plan directeur
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Le Département cantonal des travaux publics autorise la Commune à faire usage des eaux publiques pour l'évacuation des eaux usées recueillies par son réseau public d'égoûts. Echue en 2009.
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Titre sur la chemise : "Réseau d'Eau, Plan directeur, Plan d'exécution". Devis, décompte des travaux et plans
Réseau d'eau sous pression : plan directeur
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Etude régionale eauservice (Montherond) Cugy, Bretigny, Bottens
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Rapport technique, plan
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Notamment plans, mise à l'enquête, permis de construire, procès-verbaux de chantier
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Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"
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Travaux et étude de faisabilité
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notamment conventions
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Copie non signée
Désaffection partielle du cimetière protestant
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Désaffection partielle du cimetière catholique
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Recensement fédéral de la population
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Document de synthèse concernant la Commune, trois exemplaires
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Confrérie catholique de Bottens
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Paroisse catholique St- Etienne de Bottens
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Notamment comptes, statuts, plans, convention entre l'association et les communes de Bottens et de Montilliez
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Groupement scolaire primaire de Bottens et environs
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Groupement scolaire primaire de Bottens
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Etablissement primaire et secondaire d'Echallens Poliez-Pittet
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Association intercommunale du bâtiment scolaire de Poliez-Pittet
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Arrondissement scolaire d'Echallens
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Ruisseau "le Combron" rétabli à ciel ouvert, plan général
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Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
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Plans d'exécution, rapports, devis, comptes
Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations
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Servitude n° 4 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 5 : Passage de canalisations d'eaux claires
Servitude n° 8 : Passage de canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Servitude n° 10 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 11 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 13 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 14 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 15 : Passage de canalisations d'eaux usées
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Plan de situation
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Plans
Remaniement parcellaire : drainages complémentaires
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Plans
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Chemin du Ru, Collège du Cottin, Chemin du Cottin
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Notamment plans, convention de cession
Epuration des eaux usées hors zones
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contient plans du collecteur
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Conventions avec les particuliers. Mise en séparatif : charges foncières (minutes notariales), factures et décompte des travaux, garantie d'ouvrage
Contrat pour le déneigement sur le territoire communal
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Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
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Rapports avec plans (1:5'000)
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Echange de terrain entre le Domaine public et la parcelle 49
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Notamment plans
Contrat pour un mandat de localisation sur plan des entrées de bâtiments du village
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Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
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Rapport avec plans (1:5'000)
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Documents d'élaboration, rapport sur le processus d'aménagement et plan directeur approuvé
Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"
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Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"
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Oppositions, plans, règlements, procès-verbaux de chantier, convention d'échange et cession, rapport, préavis, certificats de garantie d'ouvrage, recours, conventions
Parcelles 1, 19, 21, 22, 28, 33, 34, 49, 60
Plan partiel d'affectation PPA "Les Sauges"
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Dossier d'enquête parcelle 159 (n° 81-2009-11), oppositions
Plan partiel d'affectation PPA "La Ferme"
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Dossier pour mise à l'enquête, plan approuvé
Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"
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Convention relative au Plan partiel d'affectation modifiant « A Bottens » la zone du Vieux Village
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Original signé
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Notamment actes notariés
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Rapport
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Plans, normes SIA, mises à l'enquête, oppositions
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Notamment factures, devis
Correspondance avec le Canton concernant la rénovation du collège
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Notamment plans
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment factures, devis, contrats
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Avec comptes
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Avec comptes
Correspondance avec la fiduciaire
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Admission des factures par la Municipalité
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Comptes 2010
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Présentation sur les finances communales
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Budget - Planification financière
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Budget 2013
Budget - Planification financière
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Budget 2011 et préavis municipaux y relatifs
Budget - Planification financière
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Budget 2012 et préavis municipaux y relatifs
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Réception de la Conseillère d'Etat Béatrice Métraux
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Livre 900e, rectificatif page 279
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