- CH 001785-8 A-Z-Z#1-v.2011.474
- Dossier
- 1981 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Un tapuscrit et une version sous format excel.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Un tapuscrit et une version sous format excel.
Correspondance concernant le journal Contacts
Fait partie de Bottens - Fonds publics
1979, n°10 et 11
2001, n° 23
2004, n°29 et 30
Schéma pour le classement des archives
Fait partie de Bottens - Fonds publics
date inconnue mais postérieure à 1981
Inventaires et plan de classement fonds A#3
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports, pièces annexes et correspondance
Notes relatives à l'organisation de la commune
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liste de catégories
Outils de recherche des permis de construire
Fait partie de Bottens - Fonds publics
classement par noms de propriétaires et par années de construction.
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Récolement partiel des archives de la commune
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tableau excel incomplet, auteur inconnu
Inventaires et plan de classement Docuteam
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Récolement des archives de la Justice de paix
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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1ère série (1976-1985) : numéros 1 à 13, manque 7 et 11
2ème série (1992 - en cours) : numéros 1 à 70, manque 61, 64, 65
1 à 3 exemplaires de chaque numéro
Journal "Contact" : numéro spécial Inauguration de la Salle polyvalente de Bottens
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3 exemplaires
Etude régionale eauservice (Montherond) Cugy, Bretigny, Bottens
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Rapport technique, plan
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Le Département cantonal des travaux publics autorise la Commune à faire usage des eaux publiques pour l'évacuation des eaux usées recueillies par son réseau public d'égoûts. Echue en 2009.
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Notamment plans, mise à l'enquête, permis de construire, procès-verbaux de chantier
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Titre sur la chemise : "Réseau d'Eau, Plan directeur, Plan d'exécution". Devis, décompte des travaux et plans
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Eclairage public, plan directeur
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Réseau d'eau sous pression : plan directeur
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Energie éolienne : projet abandonné
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Notamment convention, plans
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Travaux et étude de faisabilité
Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"
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notamment conventions
Désaffection partielle du cimetière protestant
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Désaffection partielle du cimetière catholique
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Copie non signée
Paroisse catholique St- Etienne de Bottens
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Notamment comptes, statuts, plans, convention entre l'association et les communes de Bottens et de Montilliez
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Recensement fédéral de la population
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Document de synthèse concernant la Commune, trois exemplaires
Confrérie catholique de Bottens
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Arrondissement scolaire d'Echallens
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Groupement scolaire primaire de Bottens et environs
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Groupement scolaire primaire de Bottens
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Association intercommunale du bâtiment scolaire de Poliez-Pittet
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Etablissement primaire et secondaire d'Echallens Poliez-Pittet
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Ruisseau "le Combron" rétabli à ciel ouvert, plan général
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Chemin du Ru, Collège du Cottin, Chemin du Cottin
Remaniement parcellaire : drainages complémentaires
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Plans
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Plan de situation
Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations
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Servitude n° 4 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 5 : Passage de canalisations d'eaux claires
Servitude n° 8 : Passage de canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Servitude n° 10 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 11 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 13 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 14 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 15 : Passage de canalisations d'eaux usées
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Plans
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Conventions avec les particuliers. Mise en séparatif : charges foncières (minutes notariales), factures et décompte des travaux, garantie d'ouvrage
Epuration des eaux usées hors zones
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contient plans du collecteur
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Notamment plans, convention de cession
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Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
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Plans d'exécution, rapports, devis, comptes
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Contrat pour le déneigement sur le territoire communal
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Plan partiel d'affectation PPA "La Ferme"
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Dossier pour mise à l'enquête, plan approuvé
Plan partiel d'affectation PPA "Les Sauges"
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Dossier d'enquête parcelle 159 (n° 81-2009-11), oppositions
Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"
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Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"
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Oppositions, plans, règlements, procès-verbaux de chantier, convention d'échange et cession, rapport, préavis, certificats de garantie d'ouvrage, recours, conventions
Parcelles 1, 19, 21, 22, 28, 33, 34, 49, 60
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrat pour un mandat de localisation sur plan des entrées de bâtiments du village
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports avec plans (1:5'000)
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapport avec plans (1:5'000)
Echange de terrain entre le Domaine public et la parcelle 49
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Notamment plans
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plans, normes SIA, mises à l'enquête, oppositions
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Documents d'élaboration, rapport sur le processus d'aménagement et plan directeur approuvé
Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapport
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment actes notariés
Convention relative au Plan partiel d'affectation modifiant « A Bottens » la zone du Vieux Village
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Original signé
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Notamment factures, devis, contrats
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment factures, devis
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Correspondance avec le Canton concernant la rénovation du collège
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Notamment plans
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Admission des factures par la Municipalité
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Comptes 2010
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Correspondance avec la fiduciaire
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Avec comptes
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Avec comptes
Budget - Planification financière
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Budget 2013
Budget - Planification financière
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Budget 2011 et préavis municipaux y relatifs
Budget - Planification financière
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Budget 2012 et préavis municipaux y relatifs
Présentation sur les finances communales
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Réception de la Conseillère d'Etat Béatrice Métraux
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Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens
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Exemplaire original signé