archivescommunales.ch

Transcription d'un acte de l'année 1388, soit passement et sentence du Bailli de Vaud en faveur du prieur d'Oujon et de ses sujets d'Arzier et le Muids, contre Dame Lucques de la Baline, Dame de Mont et les hommes de la Communauté de Begnins

Actes en langue allemande, papiers du Consistoire de Begnins

Règlement établi par la Cour bailliviale de Nyon le 14 février 1726 au sujet de la reddition des comptes

Chalets d'alpage. Devis, plans

Registre des délibérations du Conseil

Registres du Conseil (ancien régime), puis de la Municipalité

Famille Parisod. Lod en faveur de Denis Parisod de Nyon

Famille André

Famille Ferron. Lods en faveur de Jean Ferron habitant de Burtigny

Subhastations

Double de transaction

Famille Duret. Taxe de dépends adjugés à Jean François Pauthex comme tuteur de Jean Marc Duret

Collège, école primaire

Ecole : construction d'un escalier

Famille Gudet. Acquis en faveur de Benedict Gudet

Famille Borsey

Règlement pour la ville de Rolle et les Communautés de Mont[sur-Rolle], Gilly, Bugnaux, Perroy, Bougy[-Villars], Tartegnin, Bursinel, Dullit, Vinzel, Begnin[s], Luins et Allaman au sujet des vins des petits vignobles que l'on voudrait faire passer et vendre pour vins de la Coste

Règlement pour la ville de Rolle et les Communautés de Mont[sur-Rolle], Gilly, Bugnaux, Perroy, Bougy[-Villars], Tartegnin, Bursinel, Dullit, Vinzel, Begnin[s], Luins et Allaman au sujet des vins des petits vignobles que l'on voudrait faire passer et vendre pour vins de la Coste

Famille Keller. Citation à comparaître devant la Justice de Prangins au sujet du paiement de la bourgeoisie de Cristian Keller

Affiner les résultats par :

Niveau de description

Affichage de 1377 résultats

Fonds ancien (1406-1988)

Droits et titres dès 1798

Actes anciens, droits et titres communaux, conventions

Begnins - Commune

Affaires judiciaires

Litiges comprenant essentiellement des droits de pâturages et d'eau

Eau de consommation et sous-pression

Eau, fontaines, conduites

Services industriels

Eaux

Famille Mestral. Acte concernant une reconnaissance et lod

Correspondance reçue

Correspondance reçue et copies lettres

Comptes communaux

Rentiers, livres de caisse, pièces annexes aux comptes

Pièces justificatives, billets

Lois et règlements

Instructions au sujet de la contribution pour servir en cas de guerre

Journal

Comptes communaux

Titres acquittés, obligations, emprunts

Lods

Actes de ventes

Acquis

Reconnaissances

Papiers de familles

Statistiques

Population

Famille Badel. Copie d'échange

Passation à clos et à record

Règlement sur l'exercice de la justice

Familles Sallaz

Doubles d'échanges

Rentier, obligations, cédules

Famille de Diesbach : acte concernant un droit de pâturage au lieu-dit Praz Leyderich (?) rière Marsins

Limites territoriales, bornages, délimitations, correction et construction de routes et chemins

Géographie communale, aménagement du territoire

Cadastre

Contrôle des habitats, Bureau des étrangers

Statistiques de la population. Notes statistiques, financières et géographiques sur la Commune de Begnins

Transcription d'un acte de l'année 1266 entre le couvent d'Oujon et la Commune de Begnins au sujet d'un droit de pâturage situé au lieu-dit La Combaz [de Boucerel] de Begnins.

Famille Blanc. Copie d'échange

Famille De Cambiagne

Famille Belley

Famille Bourgeois. Acquis en faveur de Phillibert Bourgeois au sujet d'une fontaine située En Vaux

Famille Ardin. Procédure entre la Commune de Begnins et celle de Burtigny au sujet du pâturage de la Clavellière

Litiges comprenant essentiellement des droits de pâturages et d'eau

Ancienne maison de ville : acquisition par la Commune (1694), construction d'une salle pour les archives (1781 ca), réparations (1816), façades (1908 ca)

Bâtiments communaux

Billets, obligations, cédules

Quittances, reçus

Famille Reviol

Famille Dessiex. Cession en faveur d'Aymé Dessiex

Famille Dappaz

Famille Goyrand. Acquis en faveur de Paul Goyrand

Famille Pollin. Acquis en faveur Maurice Pollin, Sieur curial de Begnins et Justicier à Rolle

Inventaires

Inventaires d'objets et documents appartenant à la Commune

Famille Pautex

Logis de l'Ours : patente souveraine pour l'érection d'un logis (1710), obligation de revers (1762), acquis (1762), devis pour la reconstruction de la toiture (1830)

Bâtiments publics. Plans à l'enquête. Monuments historiques

Logis de l’Ours, Ecu Vaudois

Toisage des passages et conduites d'eau de la première source du Terreau des Fontanettes et suivantes

Echange d'eau entre le Seigneur du Martherey et de Clavellière (Original et brouillon)

Actes anciens et parchemins jusqu'à 1797

Correspondance expédiée (copies-lettres)

Famille Gerbollet. Affranchissement pour Jean Michel Gerbollet de Begnins

Famille Fardet. Affranchissement contre Jean Fardet de Begnins

Affranchissement