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Notices descriptivesAutorités
Autorités
Conseil communal
Conseil communal
Commissions
Commissions
Préavis, rapports des commissions
Préavis, rapports des commissions
Conseil Communal
Conseil Communal
Préavis, rapports des commissions
Préavis, rapports des commissions
Correspondance expédiée et reçue, liste des présences
Correspondance expédiée et reçue, liste des présences
Correspondance, décomptes, listes des conseillers
Correspondance, décomptes, listes des conseillers
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Correspondance, liste des conseillers, préavis, rapports des commissions
Correspondance, liste des conseillers, préavis, rapports des commissions
Rapports des commissions, correspondance, pièces annexes
Rapports des commissions, correspondance, pièces annexes
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Correspondance
Correspondance
Préavis, rapports des commissions, procès-verbaux
Préavis, rapports des commissions, procès-verbaux
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Préavis, rapports des commissions
Préavis, rapports des commissions
Préavis
Préavis
Années 1990 à 1993
Années 1990 à 1993
Années 1988 à 1992
Années 1988 à 1992
Années 1986 à 1988
Années 1986 à 1988
Années 1977 à 1983
Années 1977 à 1983
Années 1983 à 1985
Années 1983 à 1985
Années 1994 à 2009
Années 1994 à 2009
Années 1997 à 2001
Années 1997 à 2001
Année 1998
Année 1998
Années 2001 à 2002
Années 2001 à 2002
Années 1992 à 1996
Années 1992 à 1996
Années 2005 à 2006
Années 2005 à 2006
Années 2007 à 2008
Années 2007 à 2008
Années 1977 à 1981
Années 1977 à 1981
Rapports des commissions
Rapports des commissions
Années 1981 à 1983
Années 1981 à 1983
Années 1984 à 1988
Années 1984 à 1988
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Résultats des votations-élections
Résultats des votations-élections
Votations-élections
Votations-élections
Correspondance, listes, résultats, extraits de procès-verbaux
Correspondance, listes, résultats, extraits de procès-verbaux
Années 1988 à 1992
Années 1988 à 1992
Années 1998 à 2011
Années 1998 à 2011
Années 1954 à 1997
Années 1954 à 1997
Années 1989 à 1997
Années 1989 à 1997
Résultats des votations-élections
Résultats des votations-élections
Années 1940 à 1976
Années 1940 à 1976
Années 1979 à 1993
Années 1979 à 1993
Municipalité
Municipalité
Années 1957 à 1966
Années 1957 à 1966
Années 1976 à 1994
Années 1976 à 1994
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Années 1994 à 2006
Années 1994 à 2006
Années 1967 à 1973
Années 1967 à 1973
Années 1973 à 1984
Années 1973 à 1984
Années 1984 à 1998
Années 1984 à 1998
Années 2002 à 2006
Années 2002 à 2006
Années 1998 à 2001
Années 1998 à 2001
Années 2006 à 2011
Années 2006 à 2011
Rapports de gestion de la Municipalité au Conseil communal et rapports de de la Commission de gestion
Rapports de gestion de la Municipalité au Conseil communal et rapports de de la Commission de gestion
Association de la ligne fortifiée de la Promenthouse
Association de la ligne fortifiée de la Promenthouse
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Etude du paysage
Etude du paysage
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Relevé de la ligne fortifiée
Relevé de la ligne fortifiée
Greffe municipal
Greffe municipal
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Conventions
Conventions
Actes de ventes
Actes de ventes
Echanges
Echanges
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Cessions, donations
Cessions, donations
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Règlements communaux
Règlements communaux
Modification du règlement du plan d'affectation communal
Modification du règlement du plan d'affectation communal
Année 1973
Année 1973
Correspondance reçue et expédiée
Correspondance reçue et expédiée
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours
Années 1973 à 1977
Années 1973 à 1977
Année 1974
Année 1974
Année 1975
Année 1975
Année 1975
Année 1975
Année 1976
Année 1976
Années 1976-1977
Années 1976-1977
Année 1977
Année 1977
Année 1978
Année 1978
Année 1978
Année 1978
Année 1977
Année 1977
Année 1979
Année 1979
Année 1979
Année 1979
Année 1980
Année 1980
Année 1982
Année 1982
Année 1983
Année 1983
Année 1984
Année 1984
Année 1981
Année 1981
Année 1988
Année 1988
Année 1986
Année 1986
Année 1985
Année 1985
Année 1987
Année 1987
Années 1986 à 1995
Années 1986 à 1995
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