Cote
CH 001827-X (1)-1-E-E
Titre
Actes anciens, droits et titres communaux, conventions
Date(s)
- 1406 - 1958 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
61 parchemins, 182 pièces papier dans 3 boîtes d'archives
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Actes anciens, titres communaux, conventions
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Actes à transcrire, à ventiler par type de document et à inventorier à la pièce. Différents types de documents (acquis, lods, etc.) se trouvent dans ces dossiers