Défense incendie "Au Grand Pré" et "Les Rafforts"
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 g
- File
- 1956 - 1957
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, factures
Défense incendie "Au Grand Pré" et "Les Rafforts"
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Correspondance, plans, factures
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Registre civique
Adduction d'eau et défense incendie pour le lotissement "Sur Pensaz"
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Correspondance, plans
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Fiches annuelles, correspondance, quittances
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
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Registre
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Registre civique
Source des Jordils : adduction d'eau et pompage
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Correspondance, servitude, soumission, factures, plans, rapports d'analyses chimiques
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Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
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Correspondance, plans
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Plans, devis
Registre communal des commerçants (a-z)
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En-têtes d'entreprises et de commerces
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Pièces justificatives
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
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Correspondance, plans, devis
Actes d'origines, formules de contrôle
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Acte
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Rôle des contribuables – Frais de perception
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Correspondance, factures, plans
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Règlement
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Travaux publics – Environnement – Urbanisme
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Urbanisme – Architecture – Environnement
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Estimations fiscales
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Plan des zones et règlement sur la police des constructions
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Dossier d'enquête publique, correspondance, plans, règlement
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Correspondance, décomptes
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Correspondance, cahier, décomptes, factures, autorisations
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Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
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Extension du réseau d'eau au Mollenson entre Le Vaud et Marchissy
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Correspondance, plans
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
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Livre d'or
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Correspondance, rapport d'expertise géologique
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
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Correspondance, convention
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Règlements
Règlements communaux de police
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Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, règlements
Répertoire cadastral (folios 251 à 450)
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Répertoire
Impôts des personnes physiques
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Correspondance
Règlements communaux sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires
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Correspondance, rapport, préavis, extrait de procès-verbal, règlements, avis officiel
Plan directeur pour l'épuration des eaux
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Plan directeur
Règlements communaux sur la distribution de l’eau
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Correspondance, règlements
Adduction d'eau potable du lotissement "La Fin du Bochet"
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Correspondance
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Listes
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Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées
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Règlements
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Plans
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, tableau des entreprises, rapports, procès-verbaux de chantier, préavis, devis, facture
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Inventaires
Domaines agricoles – Parcelles communales
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Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
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Règlement
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Correspondance, inventaires
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
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Dossier d'enquête publique, correspondance
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Correspondance, plans, devis, estimations, coupures de presse
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Rôles
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
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Correspondance, plans, devis
Règlements sur la distribution de l’eau
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Règlements
Conseil général, puis Conseil communal
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Procès-verbaux, préavis
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
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Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968), procès-verbaux de chantier, plans et schémas des installations de chauffage et ventilation
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Immeubles (patrimoine privé de la commune)
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Arrêtés d'imposition
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Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968)