- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- Dossier
- 1963 - 1999
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, factures, contrats
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Etablissements médico-sociaux (EMS)
Fait partie de Archives communales de Founex
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Journal
La Bâloise Compagnie d’Assurances
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Correspondance, avis de sinistres
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossiers d’enquêtes publiques, factures, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Pavillon scolaires : construction. Dossier d’quête, vente des pavillons à la Commune de Bassins
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
"En Balessert – Gachet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, soumission, factures, rapports techniques, plans
Aménagement du territoire communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, procès-verbaux
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
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Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, procès-verbaux, plans
Service technique intercommunal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Association vaudoise des parents d'élèves (APE)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Conventions, contrats non datés
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, contrats
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Règlement
Commission scolaire intercommunale du Cercle de Coppet
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Correspondance, allocutions lors des promotions, procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, comptes
Remplacement d’un collecteur EC en travers de la RC 1b entre le chemin du Lac et le Lac
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
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Cahier des charges
Règlement du Conseil communal de Founex
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public
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Correspondance, autorisation de pose de câble souterrain, devis, plans
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Acte d’origine
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
Construction d’une canalisation d’égouts chemin de Pacoty, voies CFF, route Suisse
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Correspondance, soumission, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
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Procès-verbaux
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
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Statuts
Projet d'agrandissement du port
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Plans
Défense grêle : groupement lémanique
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Correspondance, procès-verbaux, budgets
Registre des comptes communaux
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Comptes
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations EPUREX SA
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Plans, descriptif
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Journaux comptables
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Statuts
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Calculs hydrauliques, plans
Collecteur "Grandes Vignes – Bidon 5 – Station d’épuration (STEP)"
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Correspondance, devis, plans
"Gachet – Les Goudons" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier
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Plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Carnet de chèques postaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Pièces comptables, décompte général, factures
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
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Correspondance
Raccordements privés des eaux usées des villas du quartier des "Arénis" dans le collecteur communal
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Correspondance, devis, plan
Epuration des eaux : collecteur "Goudons-Village"
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Plans
Registre des comptes communaux
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Comptes
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
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Correspondance, procès-verbaux, pièces juridiques (SI Grand-Vue A-B-C-D et E SA et SI Grand-Vue F et G contre la Commune de Founex), plans
Déviation des routes cantonales (RC) 1 et 6
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Correspondance, opposition, plans, procès-verbaux
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Correspondance, devis, plans
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Epicerie (Grand'Rue 29)
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
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Correspondance, plans
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, décomptes, demandes de subsides, plans, devis
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Rapports de révision, correspondance
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
"Les Pâles" (parking du Port) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
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Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
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Correspondance, répertoires des abris et dispenses de construction d’abris
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Correspondance, autorisations, plans
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Récapitulatifs
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Plan cadastral, liste des propriétaires, taxe eau, correspondance, listes
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Correspondance, budget, comptes
Aménagement du territoire de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
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"En Balessert" : réseau d’eau sous pression
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Plans
Société coopérative du port de Founex
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Organisation du service local ou régional
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Registre des comptes communaux
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Comptes
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Plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Procès-verbaux des assemblées générales
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
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Procès-verbaux
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Statuts
Station d’épuration de Founex-Céligny : notice d’entretien du silo de stockage des boues
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Plans, schémas électriques
Construction d’un collecteur eaux usées au lieu-dit "La Meule"
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Correspondance, convention, devis, procès-verbaux de chantier, factures, décompte final, plans
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Plans, photographies
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement de la Commission scolaire intercommunale
"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Agrandissement de la station de pompage au lac
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapports, procès-verbaux de chantier
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes d’élèves
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Permis
Raccordement des eaux usées et des eaux claires hoirie Rossier "Les Racettes"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Fait partie de Archives communales de Founex
Impôts des personnes physiques
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Procès-verbaux