- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-41-02-02
- Pièce
- 1610 - 1939
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, reconnaissance, procès-verbaux de délimitations territoriales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, reconnaissance, procès-verbaux de délimitations territoriales
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes
Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes des fontaines publiques et privées de la Commune, Correspondance
Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes d’écolage, rapports d’inspections
Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Commerces, établissements public : patentes, contrôle des denrées alimentaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes, billets, créances
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Plan pour l’envoi d’un jeune homme (apprenti) à l’Ecole vétérinaire de Lyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Mises aux enchères
Fait partie de Archives communales de Founex
Cédules, obligations, actions
Fait partie de Archives communales de Founex
Pétition, double de verbal pour la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes de la liquidation des fournitures en denrées, fourrages et charrois faites aux troupes étrangères à leur passage par le Canton de Vaud dans les années 1813 et 1814, livret de la garde bourgeoise de Founex (journal des évènements)
Rentier des obligations des rachats des dîmes et censes dues à la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plaque en laiton
Fait partie de Archives communales de Founex
Documentation
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des élections à la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, en tête-bêche : recrutement pour les régiments suisses en France en 1807 (5 pages)
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
En tête-bêche : registre concernant les tutelles et curatelles de la Commune de Founex (1799-1802), rapports de vérification des comptes des pauvres (1809-1816)
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes d'origine
Correspondance et règlement sur les corvées communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Permis de domicile et de séjour
Fait partie de Archives communales de Founex
Bons
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention, correspondance
Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
Fait partie de Archives communales de Founex
Facture, reçu
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan parcellaire
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Livrets d'ouvrier
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Extraits de naissances
Registre de classe comprenant la fréquentation, le travail et la conduite, tableau des leçons
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Certificat de recrutement
Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
Fait partie de Archives communales de Founex
Extrait du registre civil du Juge de Paix du Cercle de Gingins, séance des Tribunal Cantonal, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Livret de service
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Certificats de bonnes mœurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Attestation de séjour
Registre des suisses et étrangers domiciliés ou en séjour dans la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Répertoire cadastral (300 folios)
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Rentiers de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Passeports
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Déclaration de changement de domicile
Fait partie de Archives communales de Founex
Déclaration de changement de domicile
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Règlement de police pour la commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement du Conseil général de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports de contrôles
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Conditions pour la location d’eau dans le village
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Portait
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre viticole
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahiers
Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Police du commerce : commerçants, patentes
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Conditions générales pour les abonnements d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Conditions