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Notices descriptivesRôle des contribuables
Rôle des contribuables
Recours en matière d'impôts
Recours en matière d'impôts
Mise en compte des impôts communaux
Mise en compte des impôts communaux
Taxe de raccordement eaux-égouts
Taxe de raccordement eaux-égouts
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Forêts
Forêts
SODEFOR I - Association forestière vaudoise
SODEFOR I - Association forestière vaudoise
Registre des mises et des ventes de bois
Registre des mises et des ventes de bois
Règlement de protection des arbres
Règlement de protection des arbres
Exploitation des forêts communales
Exploitation des forêts communales
Plan sectoriel forestier "Circulation motorisée sur les routes forestières du secteur Givrine-Marchairuz"
Plan sectoriel forestier "Circulation motorisée sur les routes forestières du secteur Givrine-Marchairuz"
Triage forestier intercommunal de Le Vaud, coupe et vente de bois sur pied "Combes des Rafforts", "Haut des Trois-Chalets" et "Fond des Illanches"
Triage forestier intercommunal de Le Vaud, coupe et vente de bois sur pied "Combes des Rafforts", "Haut des Trois-Chalets" et "Fond des Illanches"
Montagnes – Alpages
Montagnes – Alpages
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
Conventions d’entretien des pâturages boisés des Trois-Chalets et du Pré-aux-Veaux
Conventions d’entretien des pâturages boisés des Trois-Chalets et du Pré-aux-Veaux
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Auberge communale
Auberge communale
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue : rénovation, installation d’une citerne de propane, cuisine professionnelle
Auberge communale La Charrue : rénovation, installation d’une citerne de propane, cuisine professionnelle
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente : construction de 4 salles de classes et d'une salle de gymnastique
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente : construction de 4 salles de classes et d'une salle de gymnastique
Collège de Le Vaud
Collège de Le Vaud
Bâtiment scolaire Curtils (parcelle 41)
Bâtiment scolaire Curtils (parcelle 41)
Bâtiment Christinet II : coûts
Bâtiment Christinet II : coûts
Bâtiment Christinet II : abri PC, deuxième étape
Bâtiment Christinet II : abri PC, deuxième étape
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Chalet d’alpage La Pouilleuse
Chalet d’alpage La Pouilleuse
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
Chalet d’alpage Les Trois-Chalets
Chalet d’alpage Les Trois-Chalets
Station de pompage de la Torne, le Bornalet
Station de pompage de la Torne, le Bornalet
Abri à vélos (Chemin des Curtils 1)
Abri à vélos (Chemin des Curtils 1)
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Technique
Technique
Etats descriptifs des immeubles
Etats descriptifs des immeubles
Cadastre
Cadastre
Urbanisme – Architecture – Environnement
Urbanisme – Architecture – Environnement
Fractionnement parcellaire
Fractionnement parcellaire
Plan directeur pour l'épuration des eaux
Plan directeur pour l'épuration des eaux
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Plan directeur des égouts
Plan directeur des égouts
Plan des zones : oppositions
Plan des zones : oppositions
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
Plan de quartier "Sur la Croix", plan partiel d’affectation "En Pensaz"
Plan de quartier "Sur la Croix", plan partiel d’affectation "En Pensaz"
Plan d'extension fixant la limite des constructions
Plan d'extension fixant la limite des constructions
Plan des zones : oppositions
Plan des zones : oppositions
Plan de quartier "A l’Ouche"
Plan de quartier "A l’Ouche"
Plan de quartier "A l’Ouche" : modification, révision partielle
Plan de quartier "A l’Ouche" : modification, révision partielle
Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"
Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"
Plan directeur communal : appel d’offres
Plan directeur communal : appel d’offres
Recensement architectural
Recensement architectural
Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal
Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal
Extension du réseau de distribution d'eau et de défense incendie et pour l'étude en vue de la création d'un trottoir sur la route de Bassins
Extension du réseau de distribution d'eau et de défense incendie et pour l'étude en vue de la création d'un trottoir sur la route de Bassins
Route de Bassins (RC 34d) : aménagement d'un trottoir et assainissement des égouts
Route de Bassins (RC 34d) : aménagement d'un trottoir et assainissement des égouts
Routes communales
Routes communales
Construction d'un trottoir secteur "Village-La Vernettaz-Zoo"
Construction d'un trottoir secteur "Village-La Vernettaz-Zoo"
Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles
Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles
Société générale d'affichage (SGA)
Société générale d'affichage (SGA)
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Numérotation des chemins et des rues
Numérotation des chemins et des rues
Assainissement
Assainissement
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Plan général d'évacuation des eaux
Plan général d'évacuation des eaux
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "La Côte-Le Marais"
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "La Côte-Le Marais"
Egouts et collecteurs
Egouts et collecteurs
Plan à long terme des canalisations
Plan à long terme des canalisations
Travaux d'équipements collectifs au lieu-dit "La Côte"
Travaux d'équipements collectifs au lieu-dit "La Côte"
Extension du réseau d'eau et défense incendie, assainissement des égouts, réfection de la chaussé "En Pensaz"
Extension du réseau d'eau et défense incendie, assainissement des égouts, réfection de la chaussé "En Pensaz"
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.
Mise au séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Mise au séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions
Décharges inerte des Raffours
Décharges inerte des Raffours
Ruisseau La Torne
Ruisseau La Torne
Formation
Formation
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Arrondissement scolaire de Gland
Arrondissement scolaire de Gland
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiment: Construction - Exploitation
Convention concernant le financement des locaux et de leur équipement en mobilier pour les prestations d’information et de conseil personnalisés en matière d’orientation professionnelle, universitaire et de carrière, dispensées par l’Office cantonal d’orientation scolaire et professionnelle, Centre OSP Ouest
Convention concernant le financement des locaux et de leur équipement en mobilier pour les prestations d’information et de conseil personnalisés en matière d’orientation professionnelle, universitaire et de carrière, dispensées par l’Office cantonal d’orientation scolaire et professionnelle, Centre OSP Ouest
Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Actes d'origines
Actes d'origines
Contrôle des denrées alimentaires
Contrôle des denrées alimentaires
Inhumations
Inhumations
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Protection civile (PCi)
Protection civile (PCi)
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Abris de protection civile
Abris de protection civile
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
En-têtes d'entreprises et de commerces
En-têtes d'entreprises et de commerces
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Affaires militaires
Affaires militaires
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
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