- CH 001772-X B-02-v.2013.376b
- File
- 1854 - 1854
Part of Daillens - Fonds privés
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Fonds d'archives du Syndicat agricole et d'élevage
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Recueil (grand format) de formulaire 1b par vaches (naissance, poids, généaolgie)
Fonds d'archives photographiques de P. Welti (photographe) [à inventorier]
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Photographies (tirages) : présentant plusieurs événements (avec leurs dates) de la vie du village
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Manque 2008. On y trouve aussi une lettre signifiant la volonté du Choeur de déposer ses archives à la Commune.
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Plaquette 20ème (1986) et 25ème anniversaire (1991), affiches, plaquette de l'organisation du Giron des sociétés de chant du Pied du Jura (1973), coupures de presse (1977, 40ème anniversaire (2006))
Fonds d'archives de l'Association Bibliothèque Penthalaz-Penthaz-Daillens
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Concernent les années 2004 à 2009
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Cinq tableaux de Louis Henri Monnard
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2 portraits, 1 autoportrait, 1 paysage (Dent de Morcles)
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Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Part of Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
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Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité qui concernent plus spécialement les conventions signées avec des tiers.
En tête-bêche:
Rôle des communiers,
Règlements et serments des gouverneurs, communiers et messeillers entre juillet 1798 et septembre 1799,
Amodiation du droit de vendange et amodiation du droit de cabaret.
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux du Conseil général
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Procès-verbaux du Conseil général (manuscrits)
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Procès-verbaux des séances du Conseil général jusqu'en 1997 puis procès-verbaux des séances du bureau du Conseil (8 janvier 1998, 8 avril 2002 ) et des séances d'installation des autorités communales (15 février 2002, 6 juin 2006)
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dossier 1/2 : janvier à mai 1955
dossier 2/2 : juin à décembre 1955
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Est groupé par thématique:
A: assurances, agriculture, AVS, assistance, allocations familiales
B: banques, bâtiments communaux, bâtiments (inspection), bourse des pauvres
C: chancellerie d'état, chemins, constructions, commerce
D: denrées, domaines
E: électricité, écoles, eaux, Eglises, Etat-civil
F: Fonctionnaires communaux, forêts, finances (département des), feu (service du)
H: habitants (contrôle des), hygiène
I: impôts, intérieur (département de l'), industrie
J: justice et police (département de...)
M: militaires (affaires...)
N: neige
O: oeuvres de bienfaisance
P: police, PTT, préfecture, poids et mesures
R: ramonage, recette de l'Etat, registre civique, registre foncier, routes
S: sociétés, services sanitaires
T: titres, travaux publics, travail (office du), tombolas et lotos, jass au cochon et questions semblables
V: viandes (inspection des), votations et élections
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Rapports de la Municipalité, Correspondance de la Municipalité au Conseil.
Rapports et préavis de la Municipalité / budget
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D1 et D2 manquent en 2012. Une boîte manquante.
Conventions, titres, droits communaux, actes, contrats
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Quittance du receveur de l'arrondissement de Cossonay pour le second septième
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Quittance du receveur de l'arrondissement de Cossonay pour le troisième septième
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Grand-livre de la Commune
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Journal des livrances et recettes des boursiers
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Auberge - Poste / Collège / Boulangerie / Église / Maison de commune / Forge / Divers
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pièces comptables, décomptes
Comptes de la Bourse des pauvres
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Procès-verbaux de la commission d'assistance
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Caisse pensions intercommunale
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Plan cadastral du territoire de Daillens
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Répartitions des frais de mise en vigueur du plan
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?
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Secteur forestier - enquête sur répartition des frais
Secteur agricole et forestier - tableau des soultes
Répartition des frais - enquête 2 et 3
Liste des propriétaires - tableau des soultes complémentaires
Factures non subsidiées
Etat et compte des chemins de dévestiture
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Plan d'autoroute Lausanne - Berne
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Plan de situation de l'autoroute N1
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Etang oxydation / contrat Rosset
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4 pièces:
1/4 et 2/4: correspondance concernant Travaux publics, devis, etc par année (1/4: 1977-1981 et 2/4: 1982-1989)
3/4: concerne l'oxydation de l'étang et le contrat Rosset
4/4: concerne le contrat du tracteur
Services industriels, eaux, gaz, électricité
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Abonnement au Service des eaux
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Dossiers relatifs aux PTT, à l'électricité, aux eaux et aux égouts
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Réservoir, captage et distribution d'eau
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Correspondance
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Avec plans de captage, chambre de distribution, diverses courbes de débit
Plans pour enquête (anciens plans privés)
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Réquisition pour le registre foncier mention de précarité
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Procès-verbaux des martelages et mises de bois de la commune
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Acte de vente entre Etat de vaud et commune de Daillens, parcelle n° 234
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Conditions d'engagement et contrat avec l'employé communal permanent
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Registre des assemblées générales de la commune
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Registre électoral ecclésiastique pour les femmes
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Feuilles supplémentaires, Listes de contrôle
Fiches et formulaires du contrôle des habitants
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avis de départ, avis d'arrivée, fiches habitants, actes de naissance, actes de décès, actes de mariage
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formulaires remplis
Désignation de naissance, de divorces, de reprise droit de cité et de décès de personnes domiciliées
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Liste nominative par année
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Registre des commerçants établis à Daillens
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Comprend également de la correspondance avec le canton concernant un enfant naturel, la délivrance d'un acte d'origine et l'affichage public sur papier timbré
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Notammen affiche concernant le poids public de Daillens et ses tarifs et documentation (Almanach du Messager boiteux, L'Estafette, Instruction sur le remplacement des munitions...) portant les tampons d'un géomètre et d'un hôtel de Daillens
Archives communales de Daillens (correspondance avec les Archives cantonales vaudoises (ACV))
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