Correspondance (lettres reçues)
- CH 002112-3 A-1-C-C 31
- File
- 1829
Part of Archives communales de Trélex
Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Correspondance concernant l’installation d’un bureau télégraphique.
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Correspondance
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Correspondance
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Abergement
Abergement passé par LL.EE. de Berne en faveur de la commune de Trélex d’une parcelle de 100 poses
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Abergement
Annulation de la lettre de bourgeoisie (voir la cote E 25), celle-ci n’ayant jamais été payée
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Lettre de bourgeoisie
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Acquis
Droit de pinte accordé à la commune de Trélex pour l’auberge communale
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Droit de pinte
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Marc-François Machard, de 16 toises de terrain
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Acquis
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Echange
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Convention
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Acquis
Cession par David Laugeon en faveur de la commune de Trélex de divers droits sur 2 châtaigniers
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Cession
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Cession
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Echange
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Jean-Bernard Bonnemaison, une parcelle en forêt
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Acquis
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Acquis
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Testament
Acquis en faveur de Jean-Marc Eberhardt, contre la commune de Trélex, 2 parcelles de pré et pâturage
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Acquis
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Acquis
Délivrance d’un legs fait à la commune de Trélex par Louis-Jules Vanat, décédé sans postérité
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Acquis
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Convention
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Convention
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Convention
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Bail
Vente du domaine de La Conriéry à Louis Guiger, baron de Prangins
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Contentieux. Affaires judiciaires
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Sentence
Procédure entre la commune de Trélex et noble Nicod de Nyon au sujet d’un droit de pâturage
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Procédure
Oppositions de la commune de Trélex à la passation à clos et à record du pré de l’Essert
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Procès entre Trélex et Saint-Cergue au sujet d’un droit de pâturage
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Sentence
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Sentence
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Contestation entre les communes de Trélex et de Duillier au sujet d’un droit de pâturage
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Procès entre Trélex et Nyon au sujet de la passation à clos et à record de diverses parcelles
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Sentence
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Notification
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Procès-verbal
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Défense notifiée à la demande de la Municipalité de Trélex de passer sur sa propriété de la Pièce
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Acte
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Actes
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Procès-verbal
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Procès-verbal
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Procès-verbal
Procès-verbal de bornage entre La Trélasse (commune de Trélex) et Cuvaloup (commune de Saint-Cergue)
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Procès-verbal
Cadastre de la commune de Trélex
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Cadastre
Pièces concernant un projet de rectification de la limite territoriale entre Trélex et Duillier
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Plan
Procès-verbal de délimitation provisoire dans la forêt du Vuarnoz
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Procès-verbal
Plan pour la construction de murs entre la Conriéry et les Agozats
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Plan
Plan, devis et souscription de l’asile du Marchairuz
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Plan, devis
Procès-verbal de reconnaissance de la limite entre les territoires de Trélex et de Saint-Cergue
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Procès-verbal
Marais de Trélex (appartenant à la commune) : plan parcellaire des terrains vendus par la commune
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Extrait du cadastre, plan
Procès-verbal de la reconnaissance de la limite territoriale entre Nyon et Trélex
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Procès-verbal
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Soumission
Devis pour diverses réparations à exécuter au Collège de Trélex
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Devis
Rapports concernant la construction du chemin de fer du Saint-Gothard
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Rapports
Projet de restauration et de transformation du Collège
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Plans pour la correction de la route de Gingins à Givrins
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Plans
Devis pour divers travaux à exécuter aux chalets de la Trélasse et du Vuarnoz
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Devis
Plans à l’enquête : Simond Bossey.
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Plans
Soumission pour pavages et terrassements des rues de Trélex.
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Soumission
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Plans
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Soumissions
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Plans
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Devis
Devis pour diverses réparations à exécuter aux chalets de Vuarnoz et de la Borsattaz
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Devis
Correction de la route de la Vorsairie à Bassins (abords et pont sur la Serine)
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Tableau de répartition des frais
Plans à l’enquête : Galé, Bory
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Plans
Lettre de Louis Dorier, au sujet de la restauration projetée du temple de Trélex
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Correspondance
Soumissions pour fourniture et pose de canalisations d’hydrants
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Soumissions
Compte des frais de la mensuration partielle des communes de Trélex, Duillier et Nyon
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Correspondance
Pièces concernant des réparations effectuées au chalet de la Borsattaz (porcherie)
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