Signalisation, marquage et plaques de rue
- CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-10-10
- File
- 2004 - 2010
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, plans
Signalisation, marquage et plaques de rue
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Correspondance, offres, plans
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Correspondance, devis, offres, factures, note technique, procès-verbaux de chantier, photographies imprimées, procès-verbal, plans
Parcs publics – Places – Promenades
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Places de jeu de l'Esplanade, de la Poste et de l'église
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Correspondance, photographies imprimées
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Enquête sur les déchets collectés
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Formulaire
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Correspondance
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
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Enquête sur les déchets collectés en 2014, bulletins d'inscription
Déchetterie intercommunale Signy-Avenex, Borex, Grens, Eysins et Arnex-sur-Nyon
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Correspondance, enquêtes, statistiques, tableaux de répartition des coûts, facture
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Correspondance, directive
Déchets carnés, dépouilles animales
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Factures, tableau de facturation des déchets
Plan général d’évacuation des eaux (PGEE)
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Correspondance, plans, protocoles de constats, procès-verbaux
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Correspondance, offres, procès-verbal, plans
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron (AEB)
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Correspondance
Installations privées : contrôles de séparatif
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Correspondance, permis de construire, facture, photographies imprimées, constats, plans
Contrôles des raccordements privés
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Correspondance, protocoles de constat, plans, permis de construire (copies)
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Correspondance, rapports, photographies imprimées, plans
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Tableaux des absences et de la conduite des élèves
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Correspondance, publicité
Groupement scolaire : Collège de Nyon-Marens
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Correspondance, contrats
Association de parents d’élèves de l’établissement scolaire Elisabeth de Portes (EDP)
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Correspondance
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Correspondance, décomptes
Autres déplacements : patrouilleurs scolaires
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Correspondance, circulaires, rapports
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Conservatoire de musique de l'ouest vaudois (COV), Ecole de musique de Nyon
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Correspondance
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Nettoyage et entretien des combles du temple et suivi de la colonie de Grands-Murins du temple
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Correspondance, rapport d'activité
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Correspondance
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Correspondance, rapport, préavis municipal, répartition des frais
Police municipale – Police de proximité
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Statistiques, "Info-délits", rapports de dénonciation
Enquête de police, rapports de police
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Correspondance, rapports, "Info Délits"
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Correspondance, statistiques
Sentences municipales - Amendes
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Litiges, contentieux : M. P., M. G.
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Correspondance, sentence, fiches, listes des amendes, plans, extraits de procès-verbaux, photographies imprimées
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Enquête sur l'harmonisation des registres
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Formulaire
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Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
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Correspondance
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
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Correspondance, décomptes, convention, rapports d’interventions
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Liste des bâtiments assurés
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance, décomptes
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance, extrait de procès-verbal du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, statuts
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Garages professionnels : plaques professionnelles, mesures d’assainissement
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Correspondance
Garages professionnels : plaques professionnelles
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Correspondance, déclarations de conformité
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Patentes, correspondance
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Correspondance, autorisations, ordres de factures, permis temporaire, décisions communales, fiches d'inscription, synthèses
Affaires sociales et centre sociale régional (CSR)
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Correspondance
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Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
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Organisme médico-social vaudois (OMSV)
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Correspondance, enquêtes
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Office communal du travail : chômage
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Formulaires, cartes de timbrage
Œuvre suisse d'entraide ouvrière (OSEO) : bourse à l'emploi
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Contrats, rapports d'heures
Mamans de jour - Familles d'accueil
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Entente intercommunale pour l'aide financière des communes à l'accueil de la petite enfance
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Correspondance, rapports, convention, préavis municipal
Association intercommunale Enfance et école Asse et Boiron (AEE)
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Correspondance, procès-verbal, tableaux de répartition des coûts
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens et Eysins (SIECGE)
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Correspondance, procès-verbaux, rapports de vérification des comptes
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau
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Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports de vérification des comptes, relevés de la consommation d'eau
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Correspondance, préavis, appendices, recours, décisions d’approbation, plan
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Correspondance, dossier d’enquête, avis d’enquête, rapports, demandes d’approbation de projet, décisions d’approbation, plans
Stations transformatrices et lignes souterraines
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Correspondance, autorisation pour la pose de canalisations souterraines, plans
Distribution de son et d’image – Multimédia
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Correspondance, statuts
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Rapports, budgets, sinistres, correspondance
Commission scolaire du groupement scolaire Crans-Eysins-Arnex
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Procès-verbaux
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Correspondance
Groupement scolaire Crans-Eysins-Borex
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Comptes, budgets
Ecoles : clinique dentaire scolaire
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Ecoles : rapports annuels sur les écoles d’Eysins (inspecteurs scolaires)
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Rapports
Ecoles : fusion scolaire avec Crans
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Rôles
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Procès-verbaux
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Fiches contrôle des habitants : 26
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Fiches contrôle des habitants : 27
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Fiches contrôle des habitants : 28
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Actes, correspondance, factures
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Correspondance, actes (copies)
Industrie, commerce. Office communal du travail
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Enquête fédérale sur la construction de logements
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Registre
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Cd-rom
Edition du livre « Histoire d’Eysins » par Gilbert Rochat
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Correspondance
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Fonds contemporain (1834 - à nos jours)
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Eysins - Commune
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Extraits de procès-verbaux
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Liste des membres du bureau (2010-2011), liste des conseillers (législature 2006-2011 et 2011-2016), attestation du président du Conseil communal
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Préavis municipaux, rapports de commission, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, fiches de dépouillement, listes des membres des commissions