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Le Chemin des Sens

Préavis, extraits de procès-verbaux, rapports, plans, photographies, correspondance, croquis, procès-verbaux

Taxe incitative sur les déchets

Notes, extraits de procès-verbaux, procès-verbaux, formulaires, communiqué de presse, interpellation, correspondance, présentation, rapports, plan directeur, avis de droit, règlement, directive, convention, propositions de décisions municipales

Servitudes de passage à pied, pour véhicules et canalisations no 246'253, parcelles 57, 59, 1418, no 246'337 parcelles 226-239, no 246'350 parcelles 77, 1088, 1093, 1112, 1113, 1127, 1503, no 251'210 parcelles no 396-399, 401-405, 411, 413, 414, 905-907, 934, 946, 963, 964, 969, 978, 985, 1018, no 251'219 parcelles 419, 485, 494, 888, 944, 1227, no 251'227 parcelles 400, 899-914, no 251'226 parcelles 400, 914, no 251'236 parcelles 484, 485, 1103, 1220, 1221, 1289, 1290, no 253'300 parcelles 77, 962, 1031, 1088, 1093, 1113, 1127, 1503, no 253'467 parcelles 596-627, 1002-1004

Servitudes

Servitudes de passage à pied pour véhicules et canalisations no 241'951 pour les parcelles 279-284, 288, no 241'956 parcelles 297, 302, 303, 1032, 1037, 1038, 1040, 1042, 1048, 1050, 1051, 1052, 1054, 1118, 1148, 1149, 1218, 1219, no 241'961 parcelles 249, 284, 1035, 1036, servitudes de réinscription de canalisation d'égouts no 241'962 parcelles 187, 284, 285, 1035, 1036, no 241'985 parcelles 289, 290, 309, 930, 1240

Servitudes, plans

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