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Notices descriptivesComptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Impôts - Taxes
Impôts - Taxes
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Classification des communes selon leur capacité financière
Classification des communes selon leur capacité financière
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables, correspondance
Rôle des contribuables, correspondance
Exonérations
Exonérations
Taxes d'épuration
Taxes d'épuration
Taxe non-pompier
Taxe non-pompier
Service financier
Service financier
Emprunts
Emprunts
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Responsabilité civile
Responsabilité civile
Polices d'assurances immobilières (Saint-Cergue)
Polices d'assurances immobilières (Saint-Cergue)
La Pile-Dessous
La Pile-Dessous
La Givrine
La Givrine
Améliorations foncières
Améliorations foncières
La Pile-Dessus : droits de superficie
La Pile-Dessus : droits de superficie
Terrains au lieu-dit Les Places
Terrains au lieu-dit Les Places
Les Piles-Dessous
Les Piles-Dessous
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
Location de terrains en plaine
Location de terrains en plaine
La Givrine : passage sous-voie
La Givrine : passage sous-voie
La Chèvrerie : recours des superficiaires contre les communes d'Arzier-Le Muids, Genolier et Givrins sur les équipements des parcelles
La Chèvrerie : recours des superficiaires contre les communes d'Arzier-Le Muids, Genolier et Givrins sur les équipements des parcelles
Gravières
Gravières
Vallée des Dappes : projet de construction d'un restaurant, stade de saut des truffes
Vallée des Dappes : projet de construction d'un restaurant, stade de saut des truffes
Gravière En Chanay
Gravière En Chanay
Inspecteur des forêts
Inspecteur des forêts
Forêts
Forêts
Personnel forestier
Personnel forestier
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
Demandes d'abattage d'arbre
Demandes d'abattage d'arbre
Lotissement des Cressonnières (Les Rousses, France)
Lotissement des Cressonnières (Les Rousses, France)
Les Pilles-Dessous : raccordement en eau (secteur La Cure-Les Rousses)
Les Pilles-Dessous : raccordement en eau (secteur La Cure-Les Rousses)
La Trélasse : haut-marais d'importance nationale
La Trélasse : haut-marais d'importance nationale
Pâturages de la Givrine, du Sollier et de Piles
Pâturages de la Givrine, du Sollier et de Piles
Pâturage du Sollier : construction d'une citerne
Pâturage du Sollier : construction d'une citerne
Pâturage de La Givrine : fosse à purin
Pâturage de La Givrine : fosse à purin
Vignes
Vignes
Reconstitution du vignoble
Reconstitution du vignoble
Vin : concours étiquettes, cérémonie
Vin : concours étiquettes, cérémonie
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)
Bâtiment communal "Ancien Collège" (Route de la Bellangère 6) : appartement dans les combles
Bâtiment communal "Ancien Collège" (Route de la Bellangère 6) : appartement dans les combles
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Transformations
Transformations
Entretien, divers
Entretien, divers
Réfection des tunnels anti-bruit
Réfection des tunnels anti-bruit
Transformation de l'appartement 3, création d'une cuisine
Transformation de l'appartement 3, création d'une cuisine
Agrandissement et transformation de l'entrée de la Grande salle
Agrandissement et transformation de l'entrée de la Grande salle
Transformations des appartements existants, création de trois appartements, aménagement de 11 places de parc
Transformations des appartements existants, création de trois appartements, aménagement de 11 places de parc
Réfection, installation d'un carillon
Réfection, installation d'un carillon
Station de pompage "La Colline"
Station de pompage "La Colline"
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Chalets d’alpages
Chalets d’alpages
Chalet d’alpage La Givrine (Saint-Cergue, La Givrine)
Chalet d’alpage La Givrine (Saint-Cergue, La Givrine)
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : reconstruction
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : reconstruction
Chalet des PTT, La Pile-Dessus (Les Rousses, France)
Chalet des PTT, La Pile-Dessus (Les Rousses, France)
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : raccordement en eau potable et défense incendie
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : raccordement en eau potable et défense incendie
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Registre foncier
Registre foncier
Estimation fiscale des immeubles
Estimation fiscale des immeubles
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
La Givrine : aménagement du domaine skiable et aménagements touristiques
La Givrine : aménagement du domaine skiable et aménagements touristiques
Plan d'extension partiel, extension de la zone de chalets de vacances aux lieux-dits "Les Lattes-Sodome"
Plan d'extension partiel, extension de la zone de chalets de vacances aux lieux-dits "Les Lattes-Sodome"
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Plan partiel d'affectation au Sérau
Plan partiel d'affectation au Sérau
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" : mise à l'enquête, oppositions, extension du réseau d'eau et défense incendie
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" : mise à l'enquête, oppositions, extension du réseau d'eau et défense incendie
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Plan général d'affectation (PGA) : constatation de nature forestière, PPA Leydefeur, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions
Plan général d'affectation (PGA) : constatation de nature forestière, PPA Leydefeur, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions
Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres
Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres
Addenda au plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Addenda au plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Police des constructions
Police des constructions
Autorisations simples
Autorisations simples
Permis de construire
Permis de construire
Protection de l’envirronnement
Protection de l’envirronnement
Liste des citernes
Liste des citernes
Plan de classement des arbres
Plan de classement des arbres
Plan de classement des arbres
Plan de classement des arbres
Routes cantonales : procès-verbaux de la délimitation de la traversée dont l'entretien est à la charge de la Commune
Routes cantonales : procès-verbaux de la délimitation de la traversée dont l'entretien est à la charge de la Commune
Chemin de la Gare
Chemin de la Gare
Route de Duillier : expertise hors-procès, M.-L. M. contre la Commune de Givrins concernant l'entrée de sa propriété (Domaine le Séran)
Route de Duillier : expertise hors-procès, M.-L. M. contre la Commune de Givrins concernant l'entrée de sa propriété (Domaine le Séran)
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Plan des pistes cavalières
Plan des pistes cavalières
Parkings
Parkings
Projet de parking souterrain près de la salle communale
Projet de parking souterrain près de la salle communale
Service hivernal
Service hivernal
Déneigement
Déneigement
Centre funéraire
Centre funéraire
Déchets, ordures ménagères
Déchets, ordures ménagères
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Création d'une place bétonnée pour poubelles et containers à verres de 13 mètres sur 2.50 mètres bordée d'une haie vivace sur les côtés sud et ouest au lieu-dit "En Savy"
Création d'une place bétonnée pour poubelles et containers à verres de 13 mètres sur 2.50 mètres bordée d'une haie vivace sur les côtés sud et ouest au lieu-dit "En Savy"
Compostière sauvage D. G.
Compostière sauvage D. G.
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