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Forêts

Gestion de la forêt communale:
° Plan 1923
° Révision du plan d'aménagement et de gestion de la forêt 1949

Projet de salle de gymnastique (1913-1916)

Cette sous-série ne contient qu'un dossier (I 0163): le projet de salle de gymnastique de l'architecte Ramelet (James). Ce dossier contient: Correspondance du Département de l'instruction publique et de la Commission des Ecoles demandant à la Municipalité d'entreprendre la construction d'une salle de gymnastique pour les élèves de Prilly. Correspondance échangée avec l'architecte Ramelet (James) au sujet du projet de construction d'une salle de gymnastique. Plan de situation du géomètre Vuagniaux (L.)et plans du bâtiment projeté par l'architecte Ramelet (James) - rez-de-chaussée, façade sud-ouest, façade sud-est, coupe, sous-sol. Le bâtiment projeté par Ramelet n'a jamais vu le jour.

Construction du Collège

Le Collège-Centre est construit dès 1908 par l'architecte James Ramelet. Au départ, il comprend 8 classes, divers locaux, 4 appartements pour le corps enseignant et un pour le concierge. Le bâtiment abrite également les services administratifs communaux durant une vingtaine d'années.

Rénovation du Collège de Mont-Goulin - Projet 1993-1997, réalisé

Le 24 mai 1993, la Municipalité sollicite un crédit de CHF 2.9mio pour la rénovation complète du Collège de Mont-Goulin. Dans sa séance du 28.06.1993, le Conseil Communal porte ce crédit à CHF 3mio, avec obligation de mandater un architecte pour la totalité des travaux extérieurs. Sur proposition de l'architecte, les travaux sont effectués en 2 étapes au lieu de 3 prévues initialement. Les travaux sont confiés à l'entreprise Pizzera & Poletti SA - entreprise générale de construction et travaux publics, bureau technique et architecte Poletti (Jean-Philippe), à Lausanne (I 0281). Le projet est soumis à l'enquête publique du 25.06.1993 au 14.07.1993 (enquête n°2575 + I 0292). Le permis de construire est accordé le 26.07.1993. Les travaux sont confiés aux entreprises suivantes: voir I 0287 et I 0288. Les travaux sont effectués entre mars 1994 et fin novembre 1994. Les travaux bruyants sont exécutés dans la mesure du possible durant la période des vacances scolaires. La rénovation de la chaufferie est réalisée au printemps 1995 et la pose d'un nouveau tapis bitumeux sur la terrasse inférieure durant l'été 1995. Un paratonnerre est aussi installé en 1995 et l'assainissement de deux colonnes de chute EP est effectuée par le Service Nettoyage Tuyaux en octobre 1995.

Débiteurs

Cette série contient la liste des débiteurs, si seul le résumé et non le détail figure dans la comptabilité, ces documents sont à conserver sans limite de durée, sinon la durée d'utilité légale est de 10 ans.

Pompiers

SDIS de Bottens (association avec le SDIS de Froideville depuis 2013)

Registres du cimetière

Registres des tombes
Informations contenues:

  • n° de piquet
  • noms et prénoms
  • date de naissance
  • diverses informations relatives à la perception des frais funéraires

Versements <2012

Cette série contient les dossiers de mises à l'enquête publique J 0001 à J 1109. Ceux-ci concernent des constructions et/ou transformations de bâtiments privés et publics se trouvant sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery.
Chaque dossier contient généralement une série de formulaires qui doivent être remis, avec des plans, par le propriétaire et éventuellement son architecte, pour obtenir un permis de construire.
Une série d'organismes et/ou de personnes interviennent ensuite pour faire part de leurs commentaires. Les voisins ont notamment le droit de faire opposition au projet. Si tout est en ordre, un permis de construire est délivré. Lors de la fin des travaux, un permis d'habiter ou d'utiliser est demandé et remis lorsque la construction est conforme à la législation en vigueur.

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