- CH 002111-6 A-2-(5)-58-03
- SSérie
Fait partie de Archives communales de Renens
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Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Commission d'hygiène et de salubrité
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Garde locale, défense aérienne
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Bureau électoral – Votations – Elections
Fait partie de Archives communales de Renens
Autorités politiques cantonales
Fait partie de Archives communales de Renens
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Fait partie de Archives communales de Renens
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis et rapports, correspondance, etc.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis et rapports, correspondance, etc.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis et rapports, correspondance, etc.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis et rapports, correspondance, etc.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Gestion de la forêt communale:
° Plan 1923
° Révision du plan d'aménagement et de gestion de la forêt 1949
Projet de salle de gymnastique (1913-1916)
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Cette sous-série ne contient qu'un dossier (I 0163): le projet de salle de gymnastique de l'architecte Ramelet (James). Ce dossier contient: Correspondance du Département de l'instruction publique et de la Commission des Ecoles demandant à la Municipalité d'entreprendre la construction d'une salle de gymnastique pour les élèves de Prilly. Correspondance échangée avec l'architecte Ramelet (James) au sujet du projet de construction d'une salle de gymnastique. Plan de situation du géomètre Vuagniaux (L.)et plans du bâtiment projeté par l'architecte Ramelet (James) - rez-de-chaussée, façade sud-ouest, façade sud-est, coupe, sous-sol. Le bâtiment projeté par Ramelet n'a jamais vu le jour.
Construction d'une grande salle et salle de gymnastique (1921-1923)
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Cette sous-série contient les dossiers relatifs aux travaux de construction d'une grande salle et d'une salle de gymnastique. Le projet est mené par l'architecte Devaud (R.) et le bâtiment inauguré en octobre 1922.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Le Collège-Centre est construit dès 1908 par l'architecte James Ramelet. Au départ, il comprend 8 classes, divers locaux, 4 appartements pour le corps enseignant et un pour le concierge. Le bâtiment abrite également les services administratifs communaux durant une vingtaine d'années.
Rénovation du Collège de Mont-Goulin - Projet 1993-1997, réalisé
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Le 24 mai 1993, la Municipalité sollicite un crédit de CHF 2.9mio pour la rénovation complète du Collège de Mont-Goulin. Dans sa séance du 28.06.1993, le Conseil Communal porte ce crédit à CHF 3mio, avec obligation de mandater un architecte pour la totalité des travaux extérieurs. Sur proposition de l'architecte, les travaux sont effectués en 2 étapes au lieu de 3 prévues initialement. Les travaux sont confiés à l'entreprise Pizzera & Poletti SA - entreprise générale de construction et travaux publics, bureau technique et architecte Poletti (Jean-Philippe), à Lausanne (I 0281). Le projet est soumis à l'enquête publique du 25.06.1993 au 14.07.1993 (enquête n°2575 + I 0292). Le permis de construire est accordé le 26.07.1993. Les travaux sont confiés aux entreprises suivantes: voir I 0287 et I 0288. Les travaux sont effectués entre mars 1994 et fin novembre 1994. Les travaux bruyants sont exécutés dans la mesure du possible durant la période des vacances scolaires. La rénovation de la chaufferie est réalisée au printemps 1995 et la pose d'un nouveau tapis bitumeux sur la terrasse inférieure durant l'été 1995. Un paratonnerre est aussi installé en 1995 et l'assainissement de deux colonnes de chute EP est effectuée par le Service Nettoyage Tuyaux en octobre 1995.
Transfert du Temple de St-Etienne à la Commune de Prilly, travaux d'entretien et de réfection
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rôles des électeurs principalement.
Contrôle de l'habitant: arrivées/départs
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrôle de l'habitant: attestations
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rôle électoral - Registre civique
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Institutions à caractère culturel
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Police municipale Police de proximité
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Distribution de son et dimage - Multimédia
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette série contient la liste des débiteurs, si seul le résumé et non le détail figure dans la comptabilité, ces documents sont à conserver sans limite de durée, sinon la durée d'utilité légale est de 10 ans.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Héritée de A#1_FF Impôts.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
SDIS de Bottens (association avec le SDIS de Froideville depuis 2013)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Brochures des comptes communaux (résumé), exemplaires multiples.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis et rapports, correspondance, etc.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Registres des tombes
Informations contenues:
Fait partie de Givrins - Commune
Association régionales – Ententes intercommunales
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Rôle des contribuables – Frais de perception
Fait partie de Givrins - Commune
Banques – Institutions financières
Fait partie de Givrins - Commune
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Domaines agricoles – Parcelles communales
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Gestion informatique du territoire
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Déchets carnés – Dépouilles animales
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Fait partie de Givrins - Commune
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Mamans de jour - Familles d'accueil
Fait partie de Givrins - Commune
Sociétés / Associations intercommunales
Fait partie de Givrins - Commune
Distribution d’énergie(s) – Installation
Fait partie de Givrins - Commune
Organisation du service local ou régional
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Cette série contient les dossiers de mises à l'enquête publique J 0001 à J 1109. Ceux-ci concernent des constructions et/ou transformations de bâtiments privés et publics se trouvant sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery.
Chaque dossier contient généralement une série de formulaires qui doivent être remis, avec des plans, par le propriétaire et éventuellement son architecte, pour obtenir un permis de construire.
Une série d'organismes et/ou de personnes interviennent ensuite pour faire part de leurs commentaires. Les voisins ont notamment le droit de faire opposition au projet. Si tout est en ordre, un permis de construire est délivré. Lors de la fin des travaux, un permis d'habiter ou d'utiliser est demandé et remis lorsque la construction est conforme à la législation en vigueur.
Extraits de procès-verbaux du Conseil général
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Extraits des décisions du Conseil général (originaux)
Pièces annexes - préavis, rapports (1990-1991)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 1990-1991, rapports de commissions, communications de la Municipalité.
Pièces annexes - préavis, rapports (1994-1995)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 1994-1995, rapports de commissions, communications de la Municipalité.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Listes de classe, résultats, programmes.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs