Dossier de correspondance concernant les assurances etc.
- CH 001662-8 A-(01)-I-(0005)-(05)-0233
- SDossier
- 1976-2003
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Assurances, bail à loyer appartement concierge, extraits registre foncier
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Dossier de correspondance concernant les assurances etc.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Assurances, bail à loyer appartement concierge, extraits registre foncier
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Plan de la place du Motty, service du gaz (canalisation gaz).
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Transformations et entretien du bâtiment de Mon Repos.
Localisation: Chemin de la Colline 5, parcelle n°. ECA n°311.
Ecublens - Administration générale
Projet de transformation de l'Hôtel de Ville et du Bâtiment de Mon Repos, enquête
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A compléter
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Architecte: K.R. - EPFL service des bâtiments.
Plans du rez, 1er-2e étage (1:50).
Projet de transformations : plans
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Entreprise: Unirenova SA.
Dossier I 0075: Plans de projet façades et coupes, plans des étages, correspondance d'accompagnement.
Dossier I 0076: Plans (couleurs) des variantes façades, variantes niveaux - sous-sol, rez, 1er étage, 2ème étage, coupe, aménagements extérieurs (1:100).
Dossier I 0077: Plans des transformations projetées (n°101-109 + 101-104) - sous-sol, rez, 1er étage, combles, coupe, façades (1:100).
Dossier I 0078: Plans des transformations (n°501-509 + 110) - sous-sol, rez, 1er étage, combles, coupe, façades (1:50). Aménagements extérieurs (1:500).
Dossier I 0079: Plans des transformations (n°101-110) - sous-sol, rez, 1er étage, combles, coupe, façades (1:100), aménagements extérieurs (1:500).
Dossier I 0080: Plans des transformations (n°501-509) - sous-sol, rez, 1er étage, combles, coupe, façades (1:50), détails de réception rez, vestiaire 1er, véranda, sas entrée principale, ascenseur, portes, luminaires, lucarne, balustrades, aménagements extérieurs.
Transformations : plans de révision
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Entreprise: Unirenova SA.
Plans de révision (n°501-509) - sous-sol et canalisations, rez, 1er étage, combles, coupe, façades, plan de révision "exécution" - sous-sol et canalisations, détail fosse ascenseur.
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Dossier 0098: Dossier photos du chantier pendant les travaux - septembre 1993.
Dossier 0099: Dossier photos chantier pendant les travaux - octobre 1993.
Dossier 0100: Dossier photos chantier pendant travaux - novembre et décembre 1993.
Dossier 0101: Dossier photos chantier pendant travaux - janvier 1994.
Construction du Collège du Croset
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Architecte: Gonin (Roland).
Plan de situation (1:1000, 1983), factures, listes prix pour travaux, tableaux récapitulatifs du coût des travaux au 01.02.1983, plaquette d'inauguration du bâtiment (01.10.1982).
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Localisation: Croset (Chemin du), parcelle 1237.
Le Centre sportif d'Ecublens s'est construit progressivement dans les années 1969-1975, puis agrandi au début des années 1980 par les architectes Crausaz et Chalverat.
Aménagement d'une route d'accès au centre sportif, construction de collecteurs
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Architecte: Gonin (Roland).
Plans de la route accès, collecteur (immeuble C2, Chataneraie (1:200+1:100), PO sanitaire secours: 35 - route d'accès, collecteurs (1:100), 43 - route accès chemin des Vignes, coupes 1-4, 93 -route d'accès dès chemin des Vignes.
Aménagement centre sportif : 2ème étape
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Préavis 6-1982 - demande crédit (complémentaire préavis 5-1976, 2ème étape travaux d'aménagement).
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Préavis 6-1971 - Echange terrains avec Chapuis (G.-L) "En Croset"avec la parcelle communale "En Veilloud" (surface équivalente).
Localisation: Parcelle n°423 "En Croset". Parcelle n°132 "En Veilloud".
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Projet de construction d'un refuge communal & construction d'un refuge communal.
Mandants: Commune d'Ecublens et Société coopérative du refuge, en (formation).
Transformations intérieures et réfection façades
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Architecte: Decoppet (A.).
Préavis 2-1983 - Demande crédit pour transformation, devis estimatif, soumission (vierge), devis divers, croquis, circulaire concernant la désignation du comité de gérance et d'animation (vierge).
Agrandissement et réaménagement du cimetière - Mise à l'enquête 2007
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Dossier de mise à l'enquête
Enquêtes publiques (1946-nos jours)
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Ce sous-fonds contient des dossiers concernant des constructions privées soumises à l'enquête publique pour demande d'autorisation de construire/transformer/démolir.
Enquêtes publiques 000001-000100
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Cette série contient les dossiers J 000001 à J 000100.
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Ecublens - Service des Travaux
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Cette série contient les dossiers concernant les arbres (plans de classement communaux), l'entretien et le reboisement des forêts, etc.
Domaines communaux - Aménagement des forêts
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
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1) Réglementation + Généralités
2) Correspondance
3) Préavis + rapport à la Municipalité
4) Abattage des arbres - Demandes d'autorisation
5) Taille des arbres - élagage - devis
6 )Plan de classement des arbres
7) Arborisation des parcelles
8) Contrôle feu bactérien
9) Etude paysagère, doc. Tech. Prestataire
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Arrêtés d'imposition (1915-1927)
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Règlement de service pour le concierge scolaire (1919)
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Règlement de service pour le concierge scolaire d'Ecublens (05.10.1919)
Table des matières:
Correspondance annexe (1919)
Tarif des taxes et émoluments découlant du règlement de police (1996)
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Tarif des taxes et émoluments découlant du règlement de police. Adopté par la Municipalité le 26.08.1996. Adopté par le Conseil d'Etat le 23.10.1996.
Entrée en vigueur le premier jour du mois suivant leur adoption par le Conseil d'Etat.
Le tarif est structuré selon les différents chapitres et articles du Règlement de police du 01.01.1996.
Table des matière
II. Sécurité publique
Alarmes
Accidents de la circulation
Transports en dehors des limites de la commune
Ouverture de porte
Hydrants
III. Domaine public et bâtiments
Utilisation du domaine public
Enlèvement d'office
Véhicules publicitaires
Dépôts, travaux et anticipation sur la voie publique
Terrasses
Etalages
Procédés de réclame
Bâtiments, numérotation
IV Police du commerce
Foires et marchés
Colportage et métiers ambulants
V. Etablissements publics
Prolongation d'ouverture des établissements publics
Bals et concerts
Taxes diverses
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions (1998)
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1) Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions (1998). Soumis à l'enquête publique du 20.08.1996 au 18.09.1996. Adopté, avec modifications (soumises à l'enquête publique du 20.02.1998 au 21.03.1998), par le Conseil communal d'Ecublens le 23.05.1997. Approuvé par le Département des infrastructures le 28.05.1999.
Entrée en vigueur dès l'approbation par le Département des infrastructures. Abroge les dispositions du règlement communal sur le Plan d'extension et la Police des constructions du 12.11.1962, modifiées le 07.02.1964, 12.03.1965, 04.04.1967, 07.06.1968. 19.08.1970, 23.06.1972, 20.01.1989.
2) Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions (1998) (original non signé)
Table des matière
Chapitre 1: Dispositions générales
Chapitre 2: Plan général d'affectation
Chapitre 3: Zone du village
Chapitre 4: Zone d'habitation moyenne densité (locatifs)
Chapitre 5: Zone d'habitation faible densité (villas)
Chapitre 6: Zones industrielles
Chapitre 7: Zone mixte (artisanat et habitation)
Chapitre 8: Zone régie par plan spécial
Chapitre 9: Zone de construction d'utilité publique
Chapitre 10: Zone de verdure
Chapitre 11: Zone intermédiaire
Chapitre 12: Zone agricole
Chapitre 13: Aire forestière
Chapitre 14: Zone régie par plan d'extension cantonal
Chapitre 15: Esthétique des constructions
Chapitre 16: Règles générales applicables à toutes les zones
Chapitre 17: Voie privées et publiques
Chapitre 18: Dispositions transitoires
Chapitre 19: Police des constructions
Chapitre 20: Dispositions finales
Annexes
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1) Règlement du Conseil communal d'Ecublens. Edition 2006. Tenant compte des modifications des articles 37, 43 et 56 (6 mars 2009) et de l'article 48 (16.06.2011).
2) Documentation
3) Règlement du Conseil communal d'Ecublens. Edition 2006 + extrait du procès-verbal du 06.03.2009 contenant les nouvelles formulations des articles 37, 43 et 56. Entrée en vigueur le 01.07.2006. Abroge le règlement du 16.03.2001. Signataire: Conseil communal d'Ecublens. Date: 23.02.2006.
4) Extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens du 06.03.2009. Modification des articles 37, 43 et 56 du règlement du Conseil communal / Extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens du 16.06.2011. Modification de l'article 48 du règlement du Conseil communal.
Table des matières
I. Du Conseil et de ses organes
Chapitre I: Formation du Conseil
Chapitre II: Organisation du Conseil
Chapitre III: Attributions et compétences
Chapitre IV: Des Commissions
II. Travaux généraux du Conseil
Chapitre I: Des assemblées du Conseil
Chapitre II: Droits des conseillers et de la Municipalité
Chapitre III: De la pétition
Chapitre IV: De la discussion
Chapitre V: De la votation
III. Budget, gestion et compte
Chapitre I: Budget et crédits d'investissement
Chapitre II: Examen de la gestion et des comptes
IV. Dispositions diverses
Chapitre I: De l'initiative populaire
Chapitre II: Des communications entre la Municipalité et le Conseil, et vice-versa. De l'expédition des documents
Chapitre III: De la publicité
Chapitre IV: Dispositions finales
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Règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS). Approuvé par la Municipalité de Chavannes-près-Renens le 01.10. 2007. Adopté par le Conseil communal de Chavannes-près-Renens le 01.11.2007. Approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 01.10.2007. Adopté par le Conseil communal d'Ecublens le 01.11.2007. Approuvé par la Municipalité de Saint-Sulpice le 24.01.2007. Adopté par le Conseil communal de Saint-Sulpice le 31.10.2007. Adopté par le Conseil communal de Saint-Sulpice le 21.10.2007. Approuvé par le Département de la sécurité et de l'environnement le 15.04.2008 (Original).
Annexe 1: Tarif pour les interventions du SDIS Chamberonne Approuvé par le Département de la sécurité et de l'environnement le 15.04.2008 (Original).
Note manuscrite: "Abrogé. Nouveau 01.01.2014"
Table des matières:
Titre I: Généralités
Titre II: Organisation du corps de sapeurs pompiers
Titre III: Service de sapeur-pompiers
Titre IV: Interventions et exercices
Titre V: Taxe d'exemption
Titre VI: Frais d'intervention
Titre VII. Discipline
Titer VIII: Entrée en vigueur
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Registre civique - cartes d'électrices (1966-1969)
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Contrôle des électeurs (1949-1956)
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Elections au Grand Conseil (1937)
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Election au Conseil national (1943)
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Election du Conseil communal (1949)
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Document divers, formulaires vierges (1951-1955)
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Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1951-1956)
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Elections - Renouvellement du Conseil communal (1953)
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Elections - Parti socialiste (1953)
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Elections - Union démocratique Ecublens (1953)
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Elections et votations (1952-1961)
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Listes de candidats de des différents partis (1958-1959)
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Elections et votations (1961-1974)
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Elections au Conseil communal (1966-1969)
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Elections du Conseil communal - Union Démocratique d'Ecublens - Listes (1973)
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Election du Conseil communal les 9, 10, 11 novembre 1973
Elections du Conseil communal - MPE Mouvement Populaire vaudois pour l'environnement - Listes (1973)
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Election du Conseil communal les 9, 10, 11 novembre 1973
Elections du Conseil d'Etat et du Grand Conseil - Résultats (1978)
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Brochure de l'Office de statistique de l'Etat de Vaud, juin 1978
Elections communales, cantonales et fédérales (1978-1982)
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Votations fédérales: extraits des procès-verbaux (1975-1978)
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Votations cantonales: extraits des procès-verbaux (1976-1991)
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Votations: recherche sur les irrégularités lors du vote facilité (1990)
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Bureau électoral de l'arrondissement d'Ecublens (1978 et 1987)
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En 1803, le Canton de Vaud est divisé en 19 districts et 60 subdivisions. Faisant partie du district de Morges, Ecublens devint le chef-lieu du 20ème cercle cantonal. En 1998, Ecublens sert de chef-lieu pour l'un des 60 cercles judiciaires et se trouve à la tête d'un des 30 arrondissements électoraux. (Ecublens raconte, p. 45-46)
De 1998 à 2007, le canton de Vaud était découpé en 19 districts abritant 19 préfectures.
Dès le 1er janvier 2008, le canton est découpé en 10 districts abritant 10 préfectures (sont divisés en deux sous-arrondissements)
En 2020, Ecublens fait partie du district de l'Ouest lausannois dont le chef-lieu est Renens.
Elections et votations dès 1999
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Photographies d'Ecublens, avant, pendant et après de grands chantiers, notamment la construction de l'autoroute (échangeur d'Ecublens).
Dossiers documentaires sur Ecublens.
Ecublens - Administration communale
Publication "Ecublens raconte..." (1998)
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Clichés relatifs à:
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Numéros 4 (15.10.1879) et 15 (24.07.1880, exemplaire original et copie) du "Moniteur d'Ecublens : journal sérieux et chronique vaudoise paraissant à Lausanne tous les 15 jours".
Lettre de remerciements adressées à mes Mlles Berthoud pour leur envoi.
Cartes postales, photographies et étiquettes de vin
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Dessin de S. W. Jürr
Histoire du bureau de poste d'Ecublens
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Correspondance comportant la liste des buralistes depuis la création du bureau de poste en 1893 et un petit historique transmis par les archives de la Poste.
Historique de la commune d'Ecublens de 1843 à 1902 relevés d'après les procès-verbaux de la Municipalité.
Histoire postale à Ecublens de 1837 à 1899 relevés d'après les procès-verbaux de la Municipalité.
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Brochure de présentation de l’entreprise.
Collège intercommunal de la Planta
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Plaquette de présentation du collège intercommunal de la Planta:
"Ecublens hier ... Ecublens aujourd'hui"
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Brochure éditée à l'occasion de l'exposition des archives de la commune d'Ecublens du 09.03.1990 par le comité de La Galerie du Pressoir avec le concours de la Municipalité.
Documentation relative aux fontaines d'Ecublens
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Convention relative à la Galerie du Pressoir (1985 et 1994)
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1) Convention entre la Municipalité d'Ecublens et le Groupe d'animation de la Galerie du Pressoir, 27.03.1985
2) Convention entre la Municipalité d'Ecublens et le Groupe d'animation de la Galerie du Pressoir, 14.11.1994
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Signataires: Commune d'Ecublens / M. (F.)
Contenu: Convention datée du 19.07.1951 autorisant la Commune à établir et à maintenir un collecteur d'égouts
Localisation: Au Record d'Ouchy. Parcelle n°1669. Parcelle n°1671
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Contenu: Lettre adressée à M. (F.) par la Municipalité d'Ecublens datée du 19.07.1951
Localisation: Pontet
Lettre de la Municipalité d'Ecublens à M. (F.), relative aux remises et hangars "Au Pontet" (1965)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Contenu: Lettre adressée à M. (F.) par la Municipalité d'Ecublens datée du 16.07.1965 dans le cadre du remaniement parcellaire (syndicat autoroute n°13)
Localisation: Au Pontet
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Autorisation datée du 07.07.1965 délivrée à P. (A.) d'introduire les égouts provenant de son bâtiment, dans le collecteur de la route cantonale, lieu-dit "Au Bois"
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: 26 communes
Contenu: Convention datée du 29.11.1968
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Reconnaissance signée par l'agent de police P. (J.-J.) qui déclare accepter les conditions fixées par la Municipalité en cas de départ volontaire datée du 11.01.1971
Plan de quartier "Plaine du Croset" - Convention entre la Commune d'Ecublens et Iril SA (1981)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Contenu: Convention datée du 22.10.1981, plan.
Localisation: Parcelle n°113, Parcelle n°114, Parcelle n°115, Parcelle n°1524
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Contenu: Convention datée du 29.12.1983 et valable jusqu'en février 1984 (2 exemplaires)
Table des matières:
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Meylan (Edouard) et Blaser (André)
Contenu: Réquisition (copie), sans signature et sans date
Localisation: Parcelle n°168
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Masson (Ernest), Président du Conseil communal / Ducret (H.), Secrétaire
Contenu: Extrait du procès-verbal de la séance du 06.11.1936 du Conseil communal d'Ecublens, attesté par le Conseil communal le 19.11.1936, ratifié par le Département de l'Agriculture, Industrie et Commerce le 01.12.1936
Rapport de SATEM SA sur le contrôle des vidanges des fosses septiques (1974)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Rapport de SATEM SA daté du 08.01.1974, correspondance datée du 09.01.1974
Achat d'une chargeuse universelle sur pneus John Deere pour le Service des travaux (1973)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Tec Tur SA / Commune d'Ecublens
Contenu: Confirmation de la commande du 16.11.1973 avec conditions de garanties
Convention relative à la gestion des déchets (1996)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Convention entre les communes actionnaires de la société anonyme VALORSA SA, chargée de la gestion des déchets pour le périmètre de gestion "Ouest" défini par la loi vaudoise sur les déchets, et cette société, 03.09.1996
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataire: Le département de l'intérieur du Canton de Vaud
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Décision du Département de l'intérieur de placer la Fondation en faveur du personnel de Comptoir des machines SA sous surveillance de la Préfecture
Bulletin de garantie pour véhicule Mot-Japaner G6 (1964)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataire: Wormser SA
Contenu: Bulletin de garantie daté du 17.01.1964.
Acte de partage de terrains entre les communes de St-Sulpice et Ecublens, notamment à Dorigny (1806)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Municipalités des Communes d'Ecublens et Saint-Sulpice
Contenu: Acte de partage daté du 26.11.1806
Localisation: Dorigny
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Auteur: Secrétan
Contenu: Acte de procédure, sans date
Localisation: limite entre St Sulpice et Ecublens, étang des Pierrettes, " la partie orientale du paquier dit à la sauge aux Bains s'étendant jusqu'à celui dit, la planche aux joncs"
Echange de terrain entre L., de (F.) et la Municipalité d'Ecublens et de St. Sulpice (1830)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: L., de (.) / Municipalité d'Ecublens / Municipalité de Saint-Sulpice
Notaire: Vinet (Louis)
Contenu: Acte d'échange datée du 20.11.1930
Localisation: Propriété L., de à la frontière entre Saint-Sulpice et Ecublens au bord du lac; ancien sentier dit de l'abbaye; "la Pierrette"
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: V. (J. F. A.), allié S. d'Aubonne / Commune d'Ecublens
Notaire: Pache (Samuel)
Contenu: Acte d'échange daté du 01.04.1834
Localisation: "Aux Records derrière" et "Aux Records du Flon"
Procès-verbal de mesurage/bornage: route de 3ème classe de la Maladière à St-Saphorin (1849)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Contenu: Procès-verbal de mesurage/bornage daté du 20.04.1849
Localisation: Route de 3ème classe de la Maladière à Saint-Saphorin
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / hoirs de M. (J. P. L.)
Notaire: Freymond (Jean Isaac)
Contenue: Acte d'échange daté du 29.04.1862
Localisation: Lieu dit "A la Planche Perrod".
Vente d'un terrain "En Mont Supliaz" en faveur de la Commune par M.-G. (L. C.) (1892)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: M.-G. (L. C.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Brélaz, Louis
Contenu: Acte de vente daté du 21.06.1892
Localisation: "En Mont Supliaz"
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: M. (G.) / M. (J.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Clerc (Jules-Eugène)
Contenu: Acte de cession daté du 13.09.1900
Localisation: Parcelle n°1624 "A Bassenges"
Vente de terrains "En Vallaire" en faveur de la Commune d'Ecublens par divers propriétaires (1900)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / Divers propriétaires
Notaire: Clerc
Contenu: Acte de vente daté du 24.09.1900
Localisation: " Vallaire": Parcelle n°568. Parcelle n°965. Parcelle n°517. Parcelle n°640. Parcelle n°801. Parcelle n°2079. Parcelle n°65
Demande d'achat de terrain appartenant à la Commune d'Ecublens (1902)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Contenu: Lettre datée du 22.10.1902 adressée à la Municipalité d'Ecublens par Masson (Ami), plâtrier peintre, relative à une demande d'achat de terrain pour construire un bâtiment pour logement et atelier.
Localisation: Au Veilloud.
Vente de terrain "En Veilloud" en faveur de la Commune d'Ecublens par D. (C.) (1903)
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Signataires: D. (C.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Cuénod (Eugène)
Contenu: Acte de promesse de vente daté du 05.11.1903
Localisation: Parcelle n°1753 "En Veilloud"
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / Société Suisse des Chocolats Ribet
Notaire: Cuénod (Eugène)
Contenu: Procès-verbal d'un mise aux enchères publiques faite par la Commune d'Ecublens adjugée à la Société Suisse des Chocolats Ribet daté du 05.12.1904
Localisation: Parcelle n°719 "Aux Vernes". Parcelle n°720 "Aux Vernes"
Vente de terrains "Au Crêt" faite par V. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1909)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: V. (A.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Cuénod (Eugène)
Contenu: Acte de vente daté du 05.02.1909
Localisation: Parcelle n°1729 "Au Crêt"
Procès-verbal de reconnaissance de travaux relatif à la canalisation des égouts de Bassenges (1918)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Contenu: Procès-verbal de reconnaissance de travaux daté du 18.10.1918, répartition de la dépense (26.10.1918), compte (02.11.1918), correspondance (31.10.1918)