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- Series
- 1716 - 1920
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Cette série regroupe les lettres adressées à la Municipalité, classées chronologiquement. A compléter
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Rentiers, grosses, cottets, censes
Comptes épars - comptes spéciaux
Comptes, Journaux, Grands-Livres
Dès 1899, ces registres s'ajoutent à ceux des recettes et dépenses (Ba). Ils contiennent plusieurs années comptables. La série comprend les Comptes de dépenses, Comptes de recettes, les Grands-Livres et les Journaux.
Le Grand-Livre regroupe tous les comptes de la Ville (actifs et passifs) et le Journal toutes les écritures comptables à la fin de chaque mois.
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux du Conseil communal
Cette série contient les procès-verbaux du Conseil communal de 1815 à nos jours. Il s'agit de la suite de la série des procès-verbaux des Conseils de ville débutée en 1541.
Commissions chargées de la gestion des différents secteurs sous la responsabilité de la Municipalité. Les commissions lui font rapport et leurs propositions doivent être ratifiées par la Municipalité. Certains registres traitent en parallèle de plusieurs commissions.
Les registres contiennent les activités de la commission consignées (notamment les visites et les négociations), les procès-verbaux, les rapports et des comptes. Les registres des commissions présentent le contexte des différentes situations auxquelles elles sont confrontées et consignent les entretiens qui ont eu lieu. Selon les commissions, d'autres types de documents ont leur place dans les registres (notamment des comptes).
Les personnes présentes durant les séances ou les visites varient selon les commissions. On y trouve toutefois souvent un président, un secrétaire et sergeant ; parfois un inspecteur. Le syndic est souvent présent aux séances.
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Pièces isolées concernant les habitants
Registre des testaments homologués par la Municipalité d'Yverdon
Procès-verbaux de délibérations des conseils
Commissions chargées de la gestion des différents secteurs sous la responsabilité du conseil. Les commissions lui font rapport et leurs propositions doivent être ratifiées par le conseil. Certains registres traitent en parallèle de plusieurs commissions.
Les registres contiennent les activités de la commission consignées (notamment les visites et les négociations), les procès-verbaux, les rapports et des comptes. Les registres des commissions présentent le contexte des différentes situations auxquelles elles sont confrontées et consignent les entretiens qui ont eu lieu. Selon les commissions, d'autres types de documents ont leur place dans les registres (notamment des comptes).
Les personnes présentes durant les séances ou les visites varient selon les commissions. On y trouve toutefois souvent un président, un secrétaire et sergeant ; parfois un inspecteur. Le syndic est souvent présent aux séances.
Les minutaires correspondent à un brouillon des séances de municipalité, tenus par le secrétaire. Ils contiennent parfois des ratures et ne possèdent ni répertoire et paraphe du syndic, à l'inverse du registre de procès-verbaux. Un changement dans la pratique semble s'opérer au début du 20e siècle, puisque le minutaire est désormais signé par le syndic et approuvé par le préfet.