- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1726
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Affichage de 1377 résultats
Notices descriptivesRèglement communal pour le déblaiement des neiges
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1889
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour les concessions d'eau
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1913
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour les concessions d'eau
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1932
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour l'employé communal
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1940
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1949
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour le service communal de distribution d'eau
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1964
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1758 - 1799
Fait partie de Begnins - Commune
Affiches, placards
Règlement sur l'installation des seigneurs baillis
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1780
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement sur le pâturage des chèvres
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1796
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1815 - 1916
Fait partie de Begnins - Commune
Circulaires, lois
Projet de règlement nouveau pour la distribution des bénéfices et des charges de la Commune
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- 1816
Fait partie de Begnins - Commune
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1839
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour les concessions d'eau
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1899
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement d'organisation du Service du feu
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1902
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1937
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement communal sur les égouts
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Dossier
- 1959 - 1961
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, règlements
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Dossier
- 1960 - 1969
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, règlements
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1977
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
- CH 001827-X (1)-1-M
- Série
- 1760 - 1981
Fait partie de Begnins - Commune
- CH 001827-X (1)-1-M-Ma
- SSérie
- 1909 - 1981
Fait partie de Begnins - Commune
Liste des chevaux à fournir en cas de mobilisation
- CH 001827-X (1)-1-M-Ma-Ma
- Pièce
- 1909
Fait partie de Begnins - Commune
Liste
Défense aérienne : préparatifs en temps de paix et conduite à suivre en cas de danger aérien
- CH 001827-X (1)-1-M-Ma-Ma
- Pièce
- 1938
Fait partie de Begnins - Commune
Ouvrage militaire au lieu-dit "En Grand Fer"
- CH 001827-X (1)-1-M-Ma-Ma
- Dossier
- 1949
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Baraque matériel Comeire (baraque Durisol K)
- CH 001827-X (1)-1-M-Ma-Ma
- Dossier
- 1946
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
- CH 001827-X (1)-1-M-Ma-Ma
- Dossier
- 1940 - 1981
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Sirène d'alarme : installation
- CH 001827-X (1)-1-M-Ma-Ma
- Dossier
- 1966 - 1969
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis
Police sanitaire, service de santé
- CH 001827-X (1)-1-M-Mc
- SSérie
- 1834 - 1969
Fait partie de Begnins - Commune
Poste de gendarmerie. Inventaire du matériel et du mobilier (1860), loyer (1951)
- CH 001827-X (1)-1-M-Mc-Mc
- Pièce
- 1860 - 1951
Fait partie de Begnins - Commune
Inventaire
- CH 001827-X (1)-1-M-Mc-Mc
- Dossier
- 1933 - 1952
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
- CH 001827-X (1)-1-M-Mc-Mc
- Dossier
- 1953 - 1969
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de police, correspondance
Installation d'un distributeur à chewing-gum devant l'épicerie
- CH 001827-X (1)-1-M-Mc-Mc
- Dossier
- 1958
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, photographies
- CH 001827-X (1)-1-M-Mc-Mc
- Pièce
- 1834 - 1851
Fait partie de Begnins - Commune
Registre
- CH 001827-X (1)-1-M-Md
- SSérie
- 1760 - 1975
Fait partie de Begnins - Commune
Police du feu : fourniture d'une seringue à incendie
- CH 001827-X (1)-1-M-Md-Md
- Pièce
- 1760
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
- CH 001827-X (1)-1-M-Md-Md
- Dossier
- 1942 - 1975
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Défense incendie des maisons foraines : construction de réservoirs
- CH 001827-X (1)-1-M-Md-Md
- Dossier
- 1945
Fait partie de Begnins - Commune
Devis, plans
- CH 001827-X (1)-1-M-Md-Md
- Dossier
- 1955 - 1958
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, offres
Police du feu : fourniture d'une pompe à feu
- CH 001827-X (1)-1-M-Md-Md
- Pièce
- 1826 - 1828
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis
Installations électriques : contrôles, autorisations
- CH 001827-X (1)-1-M-Md-Md
- Dossier
- 1925 - 1933
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
- CH 001827-X (1)-1-M-Md-Md
- Dossier
- 1942 - 1946
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, offres
Instruction publique, paroisse
- CH 001827-X (1)-1-N
- Série
- 1797 - 1981
Fait partie de Begnins - Commune
Ecoles et instruction publique
- CH 001827-X (1)-1-N-Na
- SSérie
- 1815 - 1981
Fait partie de Begnins - Commune
Commission scolaire. Correspondance, demandes d'indemnités pour frais de transport et de pension
- CH 001827-X (1)-1-N-Na-Na
- Dossier
- 1815 - 1974
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, demandes d'indemnités pour frais de transport et de pension
Groupement scolaire primaire supérieur, Ecole Ménagère
- CH 001827-X (1)-1-N-Na-Na
- Dossier
- 1943 - 1981
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions
- CH 001827-X (1)-1-N-Na-Na
- Dossier
- 1949 - 1954
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes
Commission scolaire : conflit entre H. Hartmann, enseignante et des parents d'élèves
- CH 001827-X (1)-1-N-Na-Na
- Dossier
- 1971 - 1977
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Service d'aide familiale du Cercle de Begnins
- CH 001827-X (1)-1-N-Na-Na
- Dossier
- 1975 - 1981
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statuts, budget
Registre de la Commission d'inspection des Ecoles de Begnins
- CH 001827-X (1)-1-N-Na-Na
- Pièce
- 1834 - 1872
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports d'inspection
Cercle Ménager de Begnins. Procès-verbaux du Comité
- CH 001827-X (1)-1-N-Na-Na
- Dossier
- 1942 - 1969
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
Biens culturels : enquête, inventaire des monuments et antiquités
- CH 001827-X (1)-1-N-Na-Na
- Dossier
- 1971 - 1972
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
- CH 001827-X (1)-1-N-Na-Na
- Dossier
- 1955 - 1957
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Clinique dentaire du district de Nyon
- CH 001827-X (1)-1-N-Na-Na
- Dossier
- 1976 - 1979
Fait partie de Begnins - Commune
Statistiques des contrôles
Instruction publique et Paroisse
- CH 001827-X (1)-1-N-Na-Na – Nb
- Dossier
- 1942 - 1953
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
- CH 001827-X (1)-1-N-Nb
- SSérie
- 1797
Fait partie de Begnins - Commune
Paroisse. Correspondance sur la sonnerie des cloches
- CH 001827-X (1)-1-N-Nb-Nb
- Pièce
- 1797
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Vie civique (Elections, votations)
- CH 001827-X (1)-1-Q
- Série
- 1798 - 1961
Fait partie de Begnins - Commune
Registre civique et tableau général des imposés de la Commune
- CH 001827-X (1)-1-Q-Q
- Pièce
- 1798 - 1828
Fait partie de Begnins - Commune
Listes, tableau
- CH 001827-X (1)-1-Q-Q
- Pièce
- 1799 - 1846
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
Election au Conseil national : résultats
- CH 001827-X (1)-1-Q-Q
- Dossier
- 1878
Fait partie de Begnins - Commune
Liste des résultats
- CH 001827-X (1)-1-Q-Q
- Dossier
- 1925 - 1951
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbal du bureau électoral et de l'assemblée électorale, correspondance
- CH 001827-X (1)-1-Q-Q
- Dossier
- 1936 - 1977
Fait partie de Begnins - Commune
Liste des candidats et des résultats, correspondance, carte civique
- CH 001827-X (1)-1-R
- Série
- 1638 - 1976
Fait partie de Begnins - Commune
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra
- SSérie
- 1638 - 1976
Fait partie de Begnins - Commune
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra
- SSSérie
- 1638 - 1974
Fait partie de Begnins - Commune
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra
- SSSérie
- 1930 - 1976
Fait partie de Begnins - Commune
Contrôle des habitats, Bureau des étrangers
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra
- SSSérie
- 1670 - 1974
Fait partie de Begnins - Commune
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Dossier
- 1930 - 1974
Fait partie de Begnins - Commune
Cahier des charges, règlements, actes de cautionnement
Personnel communal : Caisse intercommunale de pension (CIP)
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Dossier
- 1951 - 1969
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrat d'assurance
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Pièce
- 1785
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Pièce
- 1689
Fait partie de Begnins - Commune
Procédure
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Pièce
- 1783 - 1790
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Famille Blanc. Copie d'échange
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Pièce
- 1681
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Famille Duret. Taxe de dépends adjugés à Jean François Pauthex comme tuteur de Jean Marc Duret
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Pièce
- 1738
Fait partie de Begnins - Commune
Taxe de dépends
Famille Gander. Acte de mœurs en faveur de Frédérich Gander
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Pièce
- 1814
Fait partie de Begnins - Commune
Acte de mœurs
Famille Gerbollet. Affranchissement pour Jean Michel Gerbollet de Begnins
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Pièce
- 1714
Fait partie de Begnins - Commune
Affranchissement
Famille Girod. Plainte de Pierre Humbert Girod contre Salomon Charbonnier au sujet d'une dispute
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Pièce
- 1784
Fait partie de Begnins - Commune
Plainte, correspondance
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Pièce
- 1770
Fait partie de Begnins - Commune
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Pièce
- 1699 - 1730
Fait partie de Begnins - Commune
Acquis, billet, cession
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Pièce
- 1650 - 1827
Fait partie de Begnins - Commune
Lods, lettre de rente, obligation, correspondance
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Pièce
- 1849 - 1889
Fait partie de Begnins - Commune
Registre des étrangers
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Dossier
- 1880 - 1972
Fait partie de Begnins - Commune
Formulaires
Contrôle des vaccinations antivarioliques
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Dossier
- 1952 - 1976
Fait partie de Begnins - Commune
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Pièce
- 1953 - 1971
Fait partie de Begnins - Commune
Avis d'entrées et sorties
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Pièce
- 1972 - 1973
Fait partie de Begnins - Commune
Bordereaux
Personnel communal : Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accident (CNA)
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Dossier
- 1951 - 1961
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, déclarations d'accident
Personnel communal : engagement
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Dossier
- 1953 - 1958
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Famille Bard. Procédure au sujet d'un droit de clôture
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Pièce
- 1767
Fait partie de Begnins - Commune
Procédure
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Pièce
- 1704 - 1714
Fait partie de Begnins - Commune
Famille Fardet. Affranchissement contre Jean Fardet de Begnins
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Pièce
- 1714
Fait partie de Begnins - Commune
Affranchissement
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra-Ra
- Pièce
- 1762
Fait partie de Begnins - Commune
Résultats 401 à 500 sur 1377