Immeuble de la pharmacie : location, vente
- CH 001827-X (1)-2-(3)-34-01-(02)
- Dossier
- 1968 - 1975
Fait partie de Begnins - Commune
Contrat de bail, préavis, contrat de vente, correspondance
Immeuble de la pharmacie : location, vente
Fait partie de Begnins - Commune
Contrat de bail, préavis, contrat de vente, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, baux à loyer
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance, procès-verbaux
Forêts, Triage forestier intercommunal de Marchissy-La Côte, Groupement forestier de la Serine
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, rapports du garde forestier
Correspondance, devis, rapports annuels, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Fait partie de Begnins - Commune
Refuge communal de "La Combe de Begnins" sur le territoire de la Commune d'Arzier-le-Muids
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Domaines agricoles – Parcelles communales
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Fichier alphabétique des propriétaires de parcelles
Fait partie de Begnins - Commune
Syndicat d'améliorations foncières de Serraux-Sous-Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Conventions, réquisitions pour le registre foncier, droits de superficie
Fait partie de Begnins - Commune
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Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, polices
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Impôts non-pompier, impôt sur les chiens
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Taxes communales (encaissement)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Arrêtés comptables, rendement des impôts, bouclements
Fait partie de Begnins - Commune
Rôle des contribuables – Frais de perception
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de vérification des comptes communaux
Fait partie de Begnins - Commune
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes communaux et Bourse des pauvres