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Notices descriptives
St-Légier - fonds publics
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Actes de bourgeoisie, de communage et de bonnes moeurs

Actes de bourgeoisie, de communage et de bonnes moeurs concernant :

      • Pierre et Claude Dupraz. - (1 enveloppe)
      • David Isods. - (1 enveloppe)
      • Jean-Pierre Mamin. - (1 enveloppe)
      • Jean-Rodolph Ruffenacht. - (1 enveloppe)
      • Daniel Cojonay. - (1 enveloppe)
      • Jaques Arnaud. - (1 enveloppe)
      • Jean-Pierre Decloud. - (1 enveloppe)
      • Jean-François Dutoit. - (1 enveloppe)
      • Jean-Daniel Chollet. - (1 enveloppe)
      • Jean-Gabriel Pilet. - (1 enveloppe)
      • Nicolas Wegmuller. - (1 enveloppe)
      • Marianne Burky. - (1 enveloppe)
      • Jean Isods. - (1 enveloppe)

Registre de ceux qui sont morts dans la commune de Blonay

1799-1800. - Registre de ceux qui sont morts dans la commune de Blonay.
1803-1809 - Registre de ceux qui sont morts dans la commune de Blonay + Copies des certificats de mort délivrés hors de la paroisse.
En tête-bêche : 1799-1800 - Registre des mariages rière la commune de Blonay

Procès divers

Procès divers dont l'affaire Laurent Guex contre la commune de St-Légier à propos de la propriété de certains terrains et procès à propos des pauvres de St-Légier.

Procédures contre des particuliers

Procédures contre des particuliers soit aussi procès entre St-Légier et Jean-Daniel Donnet et consorts en 1754, ou contre Pierre-Abram Buzinat, en juillet 1775.

Procès commune contre seigneur et particuliers contre seigneur

1594-1741. - Les seigneurie contre des particuliers. - (1 dossier)
1767-1780. - St-Légier contre la seigneurie d'Hauteville. - (1 dossier)
1593-1720. - St-Légier contre la seigneurie du Châtelard. - (1 dossier)
1554-1704. - St-Légier contre la seigneurie de Blonay à propos des pâturages et des usages communs. - (1 dossier)
1674-1763. - St-Légier contre l'ensemble des seigneuries. - (1 dossier)

Différents papiers concernant la famille Guex

1684-1700. - (1 dossier)
1701-1730. - (1 dossier)
1731-1750. - (1 dossier)
1751-1770. - (1 dossier)
1771-1786. - (1 dossier)
Divers reçus et assignations touchant :

  • 1701-1709. - François Guex
  • 1714-1780. - Jehan-Thomas, fils du précédant et de sa veuve
      • David Guex
  • 1724/1740. - Jean-Daniel Guex
      • Pierre-Légier Guex
      • Jean-Pierre Guex
  • 1757-1768. - César Guex. - (1 enveloppe)
  • 1761-1784. - Pierre-François Guex, fils de Jean-Thomas
  • 1778-1810. - Papiers privés touchant l'hoirie du curial Jean-Baptiste Guex. - (1 dossier)

Actes privés

    • Actes privés concernant les seigneuries de Blonay : liste des biens des hoirs de feu André de Blonay sur le territoire de St-Légier et copie de la déclaration des seigneurs de Blonay. - (1 enveloppe)
      Actes privés concernant la seigneurie d'Hauteville, figurant au "fichier des actes", soit : (1 liasse)
    • 1740/1745. - Jean-Philippe d'Hervart
    • 1762-1781. - Pierre-Philippe Cannac
    • 1791-1792. - Jacques-Philippe Cannac. - (1 liasse)
    • 1640/1687-1761. - Actes privés divers, figurant "au fichier des actes". - (1 enveloppe)
    • 1301-1770. - Liste d'actes produits à divers procès. - (1 dossier)
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