- CH 001832-X (1)-T---16
- Pièce
- 1875-1914
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Certificats d'inscriptions de décès
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Cimetière de la Chiésaz, des inhumations adultes
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Certificats d'inscriptions de décès
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Citations à comparaître, causes de recherches en paternité, extraits d'actes d'origine
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Actes d'origine d'étrangers à la commune
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Listes des actes d'origine délivrés
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Listes des actes d'origine délivrés
Fait partie de St-Légier - fonds publics
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Actes de bourgeoisie, de communage et de bonnes moeurs
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Actes de bourgeoisie, de communage et de bonnes moeurs concernant :
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Liste des propriétaires fonciers
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Inventaire des lettres de bourgeois déposées par les ressortissants du canton
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Inventaire des lettres de bourgeois déposées par les ressortissants du canton
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Inventaire des lettres des bourgeois déposées par les ressortissants du canton
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Inventaire des actes d'origine des ressortissants de la commune
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Inventaire des actes d'origine des ressortissants de la commune
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Registre mortuaire du pasteur Verrey à la cure de Blonay
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Registre de ceux qui sont morts dans la commune de Blonay
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1799-1800. - Registre de ceux qui sont morts dans la commune de Blonay.
1803-1809 - Registre de ceux qui sont morts dans la commune de Blonay + Copies des certificats de mort délivrés hors de la paroisse.
En tête-bêche : 1799-1800 - Registre des mariages rière la commune de Blonay
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Registre des mariages célébrés dans l'église paroissiale de Blonay à La Chiésaz
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En tête-bêche :
1799, avril 24 - 1826, septembre 17. - Registre des nouveaux-nés dans la commune de St-Légier-La Chiésaz.
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Certificat d’héritiers de Vuadens, Jean-François Louis
Fait partie de St-Légier - fonds publics
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Affaires judiciaires et tutelles: correspondance
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Procès, litiges, affaires judiciaires
Fait partie de St-Légier - fonds publics
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Mandats des autorités souveraines
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Procès divers dont l'affaire Laurent Guex contre la commune de St-Légier à propos de la propriété de certains terrains et procès à propos des pauvres de St-Légier.
Procès entre Abram-Moïse Morsier de Château-d'Oex et Marie-Françoise Guex
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Procès entre Abram-Moïse Morsier de Château-d'Oex et Marie-Françoise Guex, de St-Légier, à propos de son enfant dont ledit Morsier est accusé d'être le père.
Procès intenté par Madame Rauch
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Procès intenté par Madame Rauch, fille du pasteur Ormond au sujet de la succession de ce dernier.
Procès opposant St-Légier à Pierre Parisod d'Aran et son frère Esaïe Parisod
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Procès opposant St-Légier à Pierre Parisod d'Aran et son frère Esaïe Parisod touchant la gestion de tutelle des biens de Saraz Parisod, veuve de Pierre Guex de St-Légier.
Procès contre des particuliers
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Litige opposant la commune de St-Légier à 24 signataires de Vevey
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Litige opposant la commune de St-Légier à 24 signataires de Vevey possédant des immeubles à St-Légier, ces derniers refusant de payer leur quote-part de l'entretien des pauvres de St-Légier. Renvois à des actes de 1681.
Litige entre la commune de St-Légier et Abram-Moïse Morier de Château-d'Oex
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Litige entre la commune de St-Légier et Abram-Moïse Morier de Château-d'Oex qui a été accusé à tort - dit-il - par Françoise-Marie Guex de St-Légier d'être le père de son enfant seulement quatre mois après ses couches.
Litige opposant la commune de St-Légier au pasteur Ruchonnet
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Litige opposant la commune de St-Légier au pasteur Ruchonnet quant aux droits de communage touchant les lieux de pâturage de son cheval.
Procédures contre des particuliers
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Procédures contre des particuliers soit aussi procès entre St-Légier et Jean-Daniel Donnet et consorts en 1754, ou contre Pierre-Abram Buzinat, en juillet 1775.
Procédures concernant des particuliers
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Procédures concernant des particuliers
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Procédures concernant des particuliers
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Procédures concernant des particuliers
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Paiement des giètes pour les communs par François Mamin
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Procédures dont une affaire touchant la famille Rossier
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Procédures concernant des particuliers
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Procès contre diverses communes concernant le pont de Feygire
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Procès entre St-Légier et Villeneuve à propos de la fourniture d'un dragon
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Procès entre St-Légier et Brent à propos de la tenue de la foire
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Procès entre St-Légier et Lausanne touchant l'église de Blonay et touchant la dîme
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Procès contre diverses communes
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Procès concernant les biens communs
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Procès concernant les biens communs
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Procès concernant les biens communs
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Règlement pour la conservation des bois de la paroisse
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Mont Brion - Plan Châtel et Bois Devens
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Dommages dans les bois, orages
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Procès concernant les biens communs
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Procès concernant les biens communs
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Procès concernant les biens communs
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Procès concernant les biens communs
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Procès concernant les biens communs
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Procès concernant les biens communs
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Procès concernant les biens communs
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Procès concernant les biens communs
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Procès concernant les biens communs
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Procès concernant les biens communs
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Procès concernant les biens communs
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Arbitrage en faveur de St-Légier-La Chiésaz contre ceux de La Tour-de-Peilz
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Arbitrage en faveur de St-Légier-La Chiésaz contre ceux de La Tour-de-Peilz au sujet des pâturages communs. Vidimus du 22 avril 1642 et original.
Sentence pour Jean Ducroux contre St-Légier à propos d'un sentier (privé)
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Procès concernant les biens communs
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Procès commune contre seigneur et particuliers contre seigneur
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1594-1741. - Les seigneurie contre des particuliers. - (1 dossier)
1767-1780. - St-Légier contre la seigneurie d'Hauteville. - (1 dossier)
1593-1720. - St-Légier contre la seigneurie du Châtelard. - (1 dossier)
1554-1704. - St-Légier contre la seigneurie de Blonay à propos des pâturages et des usages communs. - (1 dossier)
1674-1763. - St-Légier contre l'ensemble des seigneuries. - (1 dossier)
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Différents papiers concernant la famille Guex
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1684-1700. - (1 dossier)
1701-1730. - (1 dossier)
1731-1750. - (1 dossier)
1751-1770. - (1 dossier)
1771-1786. - (1 dossier)
Divers reçus et assignations touchant :
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