Pièce 05 - Actes privés

Cote

CH 001832-X (1)-R-05

Titre

Actes privés

Date(s)

  • 1619-1792 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

2 enveloppes
2 liasses
1 dossier

Nom du producteur

St-Légier - Commune
(... - nos jours)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

    • Actes privés concernant les seigneuries de Blonay : liste des biens des hoirs de feu André de Blonay sur le territoire de St-Légier et copie de la déclaration des seigneurs de Blonay. - (1 enveloppe)
      Actes privés concernant la seigneurie d'Hauteville, figurant au "fichier des actes", soit : (1 liasse)
    • 1740/1745. - Jean-Philippe d'Hervart
    • 1762-1781. - Pierre-Philippe Cannac
    • 1791-1792. - Jacques-Philippe Cannac. - (1 liasse)
    • 1640/1687-1761. - Actes privés divers, figurant "au fichier des actes". - (1 enveloppe)
    • 1301-1770. - Liste d'actes produits à divers procès. - (1 dossier)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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