- CH 1800_Vevey FPRIV-B orange-(Hugonin)-(B)-_
- SSérie
- S.d.
Fait partie de Vevey - Fonds privés
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Fait partie de Vevey - Fonds privés
Fait partie de Vevey - Fonds privés
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Fait partie de Vevey - Fonds privés
Fait partie de Vevey - Fonds privés
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Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
01 : 1956-1958
02 : 1984-1985
Pièces annexes - préavis, rapports (1990-1991)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 1990-1991, rapports de commissions, communications de la Municipalité.
Extraits de procès-verbaux du Conseil général
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Extraits des décisions du Conseil général (originaux)
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fief de l'Hôpital du pont de la Veveyse, dit de la Madeleine
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fief de l'Hôpital du Vieux-Mazel
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Nouveaux abergements du fief de la Ville de Vevey
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
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Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Confrérie de la Translation de Saint Nicolas
Fait partie de Vevey - Fonds publics
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Fait partie de Vevey - Fonds publics
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Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Registres des décès
Informations contenues:
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Registres des tombes
Informations contenues:
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Abbaye des Cordonniers et des Tanneurs
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Un acte d'origine est accompagné de son passeport
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Société militaire des Amis du Progrès
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Société militaire des Agriculteurs du Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Société centrale de la machine à battre
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Héritée de A#1_A Délibérations du Conseil puis de la municipalité.
Objets traités en séance de municipalité
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les dossiers, documents et les courriers traités en séance du Conseil communal. Classement: il existe une liste des préavis en première page, puis un index thématique vient documenter cette série volumineuse.
Préavis municipaux au conseil communal
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Héritée de A#1_AA Pièces annexes à la municipalité.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
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Rapports et procès verbaux.
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Héritée de A#1_BB Pièces annexes au Conseil général.
Circulaires et correspondance avec les départements cantonaux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient essentiellement des circulaires mais aussi de la correspondance. Héritée de A#1_D Correspondance reçue.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Héritée de A#1_C Correspondance reçue.
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Héritée de A#1_D Correspondance expédiée.
Correspondance reçue et expédiée
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Sous-série héritée, l'inscription était C et D.
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La série A#1_FA Comptes communaux s'arrête en 1973. La série pourra être reconstituée à partir de la série A#2_F04 dès 1998. D'autres segments pourront être trouvés dans la sous-série série A#2_A02 Préavis municipaux
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Série héritée, A#1_FD.
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Cette série contient la liste des débiteurs, si seul le résumé et non le détail figure dans la comptabilité, ces documents sont à conserver sans limite de durée, sinon la durée d'utilité légale est de 10 ans.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les pièces justificatives des comptes communaux, ces documents ont une durée d'utilité légale de 10 ans. Elle est conservée dans le grenier de la maison de la commune, et les documents sont éliminés au fur et à mesure. Héritée de
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les documents et les dossiers individuels relatifs aux assurances sociales. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données personnelles qu'elle contient. Héritée de A#1_FE Bours
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Héritée de A#1_FF Impôts.
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette série regroupe les documents relatifs aux assurances concernant les objets (et non les personnes).Héritée de A#1_FG
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Eaux usées, Stations d'épuration
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les documents relatifs à la location de la salle polyvalente et du refuge.
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Permis de construire refusés ou abandonnés
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
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