- CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-g
- File
- 2001 - 2002
Part of Givrins - Commune
Correspondance, acte de vente
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Correspondance, acte de vente
Vente du bâtiment de l'Ancien Four par la Commune de Givrins (ruelle des Chambres Chaudes 2)
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Correspondance, acte de vente
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Correspondance alphabétique
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Coupons
Laboratoire de la boulangerie (Ruelle des Chambres Chaudes 2) : transformations
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Dossier d'enquête publique, devis, adjudications, correspondance, plans, factures
Ecole ménagère de Gingins : transformations
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Correspondance, plans
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Devis
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
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Maison de Commune - habitation (Route de Trélex 1)
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Correspondance
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1) : dossiers de reprise du commerce
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Correspondance
Bâtiment communal "Ancien Collège" (Route de la Bellangère 6) : appartement dans les combles
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Correspondance
Appartements communaux, Auberge communale
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Correspondance, baux à loyer
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)
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Conditions de location, correspondance
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
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Vin : concours étiquettes, cérémonie
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Correspondance, esquisses
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Correspondance, aquits, registre des vignes
Déclaration obligatoire de la vendange
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Correspondance
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Déclarations, tableau
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Demandes de subsides, déclarations, cadastre viticole
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Pâturage de La Givrine : fosse à purin
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Plan
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Pâturage Les Verrières sur le territoire de la commune de St-Cergue : couverture de la citerne
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Soumissions, facture, plans
Pâturage du Sollier : construction d'une citerne
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Plans, soumissions
Pâturages de la Givrine, du Sollier et de Piles
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Plans, devis
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Rière La Givrine : haut-marais d'importance nationale
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Plan de protection et de gestion
La Trélasse : haut-marais d'importance nationale
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Plan de protection et de gestion
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Correspondance, rapports, factures
La Pile-Dessous : arrachage de racines de gentianes, marchandises rendues à la Douane suisse
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Correspondance
Téléski du Club Alpin Français (Prémanon et Les Rousses, France)
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Correspondance, plan
Les Pilles-Dessous : raccordement en eau (secteur La Cure-Les Rousses)
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Correspondance
Elargissement de la route nationale 5 (Les Rousses, France)
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Correspondance
Téléski des Cressonnières (Les Rousses, France)
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Correspondance, plans
Lotissement des Cressonnières (Les Rousses, France)
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Plans
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Correspondance
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Correspondance
Groupement forestier La Colline
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Correspondance, procès-verbaux, rapports de gestion, comptes, préavis, statuts
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Règlement, autorisations d'abattages
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Correspondance
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
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Correspondance
Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, contrats
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Correspondance
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Correspondance, décomptes, plans
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Correspondance, décomptes
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Plan des forêts communales Givrins-Genolier
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Forêts communales : plan de gestion
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Société coopérative d'utilisation en commun de machines forestières Sodefor I
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Correspondance
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Association forestière vaudoise
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Association forestière vaudoise (AFV)
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Correspondance
Vente de bois : dossier Roy Frères et Vittel Paul à Salins-les-bains (Jura), exportation de bois
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Correspondance
Association forestière vaudoise (AFV)
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Correspondance, circulaires
Plan des forêts communales exécuté par Ch. Gonet, Inspecteur forestier
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En Chanay : projet de gravière
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Correspondance
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Correspondance, photographies, mémoire technique
Gravières des Places (Côtes de Givrins)
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Correspondance, conventions, droits de superficie
Extension d'exploitation de la gravière des Places
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Gravières des Places (Côtes de Givrins) : faillite de l'exploitant
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Correspondance
Vallée des Dappes : projet de construction d'un restaurant, stade de saut des truffes
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Correspondance, plans
Gravières des Places (Les Esserts SA)
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Correspondance, comptes, décomptes, conventions, plans
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance (M-Z)
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
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Correspondance, plans
Gaz de France : droit de superficie à La Pile Dessus
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Alpages-chalets, terrains communaux
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Correspondance, baux à ferme, plans, devis, factures, photographies
La Givrine : passage sous-voie
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Correspondance, plans, conventions, procès-verbaux
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Domaines, droits de superficie : La Baronne, La Bouriaz
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Correspondance, droits de superficie
Location de terrains en plaine
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Contrats de location
Droits de superficie et locations diverses
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Correspondance, contrats de location
La Grivrine : Café-restaurant (extension partielle)
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Correspondance, plan
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Extraits
Lotissement La Bouriaz sur le territoire de la commune de St-Cergue
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Correspondance, redevances, décomptes, plans, procès-verbaux
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
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Correspondance, conventions
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Correspondance, droits de superficie
Projet de convention pour le téléski de la Givrine
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Correspondance
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
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Correspondance, droits de superficie
La Chèvrerie, Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : droits de superficie
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Correspondance
La Givrine : places de parking
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Correspondance, procès-verbaux
Les Piles : projet Perrier, skilift Les Dappes - La Dôle et création d'un parking
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Correspondance
Les Piles dessus et dessous : proposition d'achats de terrains par la Régie des sports
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Correspondance
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Promesse de cession, plans
Terrains au lieu-dit Les Places
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Correspondance, droits de superficie
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Correspondance, droits de superficie
Arzier, La Chèvrerie et Monterêt : droits de superficie
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Correspondance, conventions, droits de superficie
La Givrine : clôture du pâturage et passage sous la route cantonale
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Correspondance, rapports, devis, plans, soumissions
Domaines, droits de superficie : Les Rousses, La Pille-Dessus
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Correspondance, actes notariés