Emission RSR "Fête comme chez vous" (20 janvier 1983) en direct de Daillens
- CH 001772-X A-1-X-v.1997.0324
- File
- 1983 -
Part of Daillens - Fonds publics
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Emission RSR "Fête comme chez vous" (20 janvier 1983) en direct de Daillens
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Livre : "Daillens au XIXe siècle" de Jeanne Schmid-Golay, éditions Venogiennes, 1984
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Correspondance et un exemplaire du livre
Texte tapuscrit : "Château de Daillens" de Isabelle Roland Tevaerai, mars 1993
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Photographie en deux exemplaires, tirage moderne. Il s'agit de la photographie reproduite sur la couverture du livre "Daillens au XIXe siècle; Ce bon vieux temps", 1984
Archives communales de Daillens (correspondance avec les Archives cantonales vaudoises (ACV))
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Correspondance diverse sur le patrimoine
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Photocopies de pièces d'archives
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Inauguration du panneau de la Station d'épuration (STEP) Intercommunale
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une lettre et une photographie
Inventaire des archives communales de Daillens (1997)
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Inventaire des archives communales (rédigé par Pictet/Roulin, voir Z.1), mis à jour par Norbert Chetelat
Inventaire des archives communales de Daillens (1983)
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Inventaire dressé en septembre 1983 par Robert Pictet (archiviste, ACV) et Madame Marie-Louise Roulin (secrétaire municipale), suite au regroupement des archives effectué le 20 mars 1969 par Jean-Pierre Chapuisat et Laurette Wettstein. 12 pages. Deux exemplaires dont un fortement annoté.
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Listes par année recensant : autorités, conseil général, personnel communal, autres personalités, tenanciers bâtiments, locataires, comptes, investissements principaux, assemblée des communes vaudoises, faits marquants de l'année, naissances, décès
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Original signé. Adopté par le Conseil général dans sa séance du 28 juin 2010
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Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copie non signée)
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Règlement en version imprimée et avec signatures originales et avenant (copie signée), correspondance avec les autorités cantonales, préavis
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
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Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
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Règlement de police (copie signée)
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Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Règlement communal : modifications (version signée)
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Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
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Règlement d'exploitation pour la location de locaux communaux
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Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
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Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
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Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
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Règlement de distribution d'eau (copie signée)
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Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
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Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
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Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
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Règlement communal du plan partiel d'affectation "Les Montets" (original signé)
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Règlement en version imprimée et avec signatures originales (copie signée)
Règlement du classement communal des arbres
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Procès-verbaux
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Rôle des électrices (no 1001-1500)
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Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
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Autorité législative (Conseil communal, Conseil général)
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Calendriers de sénaces, Rôle des membres
Procès-verbaux des votations et élections
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Rapports des commissions suivantes (Liste non-exaustive) : commission de gestion, commission des finances, commission des espaces publiques ainsi que de nombreuses commissions ad-hoc
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Copies non signées
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Copies non signées
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Rapports, budgets, convocations CG, PV Commissions, correspondance
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Autorité exécutive (Municipalité)
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1995 (lacunaire et partiellement signés)
1996 (complet mais non signés) : erreurs présentes dans la numérotation
1997 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1998 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1999 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
2000 (1-9, 11-18, 20-22, 24-25, 27): erreurs présentes dans la numérotation
2001 (1-3, 6-9, 11-17, 22, 25, 32-34): erreurs présentes dans la numérotation
2002 (lacunaire, partiellement signés)
2003 (semble complet, peu signés)
2004 (semble complet, partiellement signés)
2005 (semble complet, partiellement signés)
2006 (légèrement lacunaire et partiellement signés)
2007 (la série semble complète et signée)
2008 (la série semble complète et signée)
2009 (la série semble complète et signée)
2010 (la série semble complète et signée)
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Originaux signés et copies (avec rapports correspondant des commissions). On peut aussi y trouver quelques extraits originaux de décision du Conseil général. Ainsi que certains procès-verbaux.
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Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
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Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens
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Procès-verbaux
Commissions municipales consultatives
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Procès-verbaux, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre Penthalaz-Penthaz-Daillens (version signée 2000), correspondance
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Communications et relations extérieures
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Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
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Guide rédigé par un consultant externe
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Projet de fusion avec Lussery-Villars, Mex, Penthaz, Penthalaz et Vufflens-la-Ville
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Notamment synthèse de l'état des lieux Venoge+, projets de budget, rapports, préavis d'intention, projections
Gestion des ressources financières
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Avec procès-verbal de la commission des finances
Achat et vente d'actions de la Société des Auto-transports du Pied du Jura Vaudois (SAPJV)
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