Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
- Pièce
- 1976
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, préavis municipal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, règlement, préavis
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, règlements
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement communal sur la distribution de l’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, correspondance
Cahier des charges pour le boursier communal
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Cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement pour le local des jeunes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement d’utilisation du local des jeunes
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Règlement
Règlement communal sur la gestion des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
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Règlement
Règlement interne du Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Modifications du règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, préavis des services cantonaux, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, publications dans la FAO, règlement original
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance expédiée et reçue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, liste des sociétés locales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Registre
Rôle électoral – Registre civique
Fait partie de Archives communales de Founex
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Registre
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Registre
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Registre
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Registre
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Registre
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Registre
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Registre
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Rôles
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Rôles des électeurs
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Rôle, statistiques des votants
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Rôles
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Rôle
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Inventaires des archives de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Inventaires
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Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, factures, contrats
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Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, contrats, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions
Concepts de sécurité au travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Notes internes, contrat d'engagement pour mandataire, planning, correspondance, règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Description des postes - cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Organisation du travail, vacances, départ, années de services
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Correspondance
Description des postes, cahier des charges
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Note interne
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
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Correspondance
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Mise au concours : aide-comptable (40 %)
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Mise au concours
Mise au concours : technicien communal (100%)
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Annonce du poste ; correspondance (réponses négatives)
Mise au concours : chef de service (100 %)
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Mise au concours, cahier des charges
Mise au concours : employé de commerce pour l'administration communale (50%)
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Annonce du poste, cahier des charge, tableau de salaire, correspondance (réponses négatives)
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Correspondance
Mise au concours : responsable de déchetterie
Fait partie de Archives communales de Founex
Descriptif de fonction, extraits de procès-verbaux, tableau récapitulatif de l’évaluation au poste
Mise au concours : concierge professionnel
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres de poste
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Dossiers du personnel : M. G., boursier communal
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Dossiers du personnel : D. G., boursier communal, R. P., boursier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, contrat de travail, certificats de maladie