Correspondance (lettres reçues)
- CH 002112-3 A-1-C-C 65
- File
- 1921
Part of Archives communales de Trélex
Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Droits communaux et de la Bourse des pauvres
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Correspondance
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Correspondance
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Abergement
Abergement passé par LL.EE. de Berne en faveur de la commune de Trélex d’une parcelle de 100 poses
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Abergement
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Passation à clos et à record
Cession par Antoine et Claude Barillet en faveur de la commune de Trélex, de 2 poses de bois
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Cession
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Abergement
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Transaction
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Association
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Transaction
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Reconnaissance
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Pierre Bouffard d’une parcelle de pré
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Acquis
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Acquis
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Passation à clos et à record
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre les 2 filles de Bernard Gaillouz, d’un pré
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Acquis
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Acquis
Franchise de tirage accordée aux mousquetaires de Trélex par le bailli de Nyon
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Franchise
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Acquis
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Acte de réception
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Anneli Bucher de 26 poses de bois
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Acquis
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Abergement
Clausule testamentaire par laquelle Jacqueline Magnin lègue aux pauvres du lieu 100 florins
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Clausule testamentaire
Annulation de la lettre de bourgeoisie (voir la cote E 25), celle-ci n’ayant jamais été payée
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Lettre de bourgeoisie
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Convention
Lettre de bourgeoisie accordée par la commune de Trélex à Jean-Louis Demoisel
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Lettre de bourgeoisie
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Françoise Vanat de 6 terrains
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Acquis
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Convention
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Passation à clos et à record
Échange entre la commune de Trélex et Jean-François Galé d’un pré contre une parcelle de chenevier
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Echange
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Acquis
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Transaction
Passations à clos et à record par la bourgeoisie de Nyon en faveur de la commune de Trélex
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Passation à clos et à record
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Subhastation
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Transaction
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Acquis
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Acquis
Droit de pinte accordé à la commune de Trélex pour l’auberge communale
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Droit de pinte
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Marc-François Machard, de 16 toises de terrain
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Acquis
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Echange
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Convention
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Echange
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Acquis
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Donation
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Acte d'affranchissement
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Convention
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Echange
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Acquis
Cession par David Laugeon en faveur de la commune de Trélex de divers droits sur 2 châtaigniers
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Cession
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Cession
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Acquis
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Convention
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Charles-Henri Galé, 460 toises de pré
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Acquis
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Convention
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Acquis, promesses de vente
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Acquis
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Acquis
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Acquis
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Echange
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Acquis
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Liquidation de droit
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Conventions
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Acquis
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Acquis
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Rachat
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Marc-Henri Français, d’une place à fumier
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Acquis
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Autorisation
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Acquis
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Echanges
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Jean-Bernard Bonnemaison, une parcelle en forêt
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Acquis
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Acquis
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Echange
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Echange
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Acquis
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre celle de Chéserex, 17 poses de bois
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Jacob-Louis Vanat, une petite parcelle de jardin
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Acquis