Cote
CH 002112-3 A-1-E-E 56
Titre
Conventions entre la commune de Trélex d’une part, et celles d’Eysins, Signy, Grens, Crans et Genolier, la commission des forêts et M. le Dr Nicole de l’autre, concernant l’entretien des murs en différents endroits du Jura.
Date(s)
- 1832 - 1839 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
5 pièces
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Conventions
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
5 actes (originaux et copie)