Carte des peuplements de Sainte-Croix : inventaire
- CH STEC A-A-K-v.2020.02542
- Dossier
- 1963-1967
Fait partie de Fonds publics
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Carte des peuplements de Sainte-Croix : inventaire
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Registre non contentieux du juge de paix du Cercle de Sainte-Croix n°1
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Notamment : procès-verbaux
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Egalement des procès-verbaux
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Comptes et correspondance de l'école professionnelle et commerciale
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Bornand Menuiserie : construction d'une remise dans un atelier
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Comptes et bilans du Service industriel (factures)
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Domaines : arrondissements forestiers intercommunaux Sainte-Croix - Bullet : copies de lettres
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Rapports annuels de l'hôpital du Cercle de Sainte-Croix
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Manquent les années : 1958-1959
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Plans
École ménagère de Sainte-Croix : registres de classe
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Office du chômage : correspondance touchant le chômage
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Notamment décisions de la Commission cantonale d'arbitrage pour l'Assurance-chômage
2,4 % de contributions en faveur de l'AVS pour les employés communaux
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Comptes et bilans du Service industriel (factures)
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Livres de caisse du contrôle des habitants : permis délivrés, actes d'origine, papiers timbrés
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Préavis Municipaux (No 78 à 136)
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Ecole de mécanique de Sainte-Croix : procès-verbaux des séances de la commission de surveillance
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Procès-verbaux
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Station téléskis "Les Rasses" : EOS
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Notamment : plans
Construction d'un châlet à Bullet
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Préavis Municipaux (No 151 à 200)
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Informations, communications, décisions
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Service du gaz : factures et correspondance
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Notamment : procès-verbaux, rapports annuels, statuts, règlements
Enseignement secondaire, correspondance
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École ménagère de Sainte-Croix : comptabilité
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Plans, rapport de commissions et études de différents projets, acte de concession pour usage d'eau, inauguration du réseau (1961), procès-verbaux du Comité directeur de l'Association intercommunale d'Amenée d'Eau, mémoire sur le prix de vente de l'eau
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Service forestier : correspondance
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Notamment : rapports
Lotos et tombolas, autorisations
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Rapport du directeur de l'hôpital de Sainte-Croix, à savoir M. le Dr Maurice Croisier
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Ce dossier comprend les rapports d'activité de l'hôpital de Sainte-Croix
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Impôt sur les chiens, les boissons et les billards
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Dossiers du personnel : apprentis forestier-bûcherons
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Domaines : exploitation des pâturages : carte de pâturages
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Sources et ruisseaux de Sainte-Croix : expertises et correspondance
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Notamment : rôle des contribuables (1958)
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Service des eaux : correspondance
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Notamment : rapports, contrats d'entreprises, procès-verbaux, plans
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Notamment : plans, règlements
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Manque : 1880 - 1884, 1914, 1921, 1922
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École ménagère de Sainte-Croix : pièces comptables
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Office cantonal du logement : statistiques des travaux du bâtiment de la commune de Sainte-Croix
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Sainte-Croix : STEP et collecteurs : données, rapports, comptes (1174/868 : ancien dossier)
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Commune de Sainte-Croix : plans cadastraux
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Notamment : plans
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Caisse de retraites des employés
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Service des eaux : comptes et correspondance
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Notamment : procès-verbaux, rapports
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Manque : 1897, 1914, 1920 - 1926, 1934, 1940 - 1946, 1957, 1959, 1960, 1962, 1964 - 1967
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Accident KOPF et THEVENAZ/MAENDLY, 1950-1961
Foncier 'Autorisations du CC', 1956-1971
ECA 'Assurance mobilière' (avis à non assurés Dutoit/Villiger), 1959
ECA 'Commission d'inspection des bâtiments', 1961-1970
Droits de réméré (non bâtis), 1958-1965
Décisions municipales, 1 boîte, 1950 -1963
École ménagère de Sainte-Croix : pièces comptables
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Notamment : rapports techniques
Décomptes Assurance vieillesse et survivants (AVS)
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Notamment : rapport sur la source des Auges, procès-verbaux de la dissolution de la société, conventions
Sainte-Croix : plan directeur des égouts, collecteurs
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Notamment : contrat d'entreprise, rapports
Sapeurs-pompiers : budgets et comptes
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Manque : 1968, 1970
Sainte-Croix : STEP : projet, repérages, calques, plans, soumissions, alimentation et épuration
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Enseignement et orientation professionnelle, correspondance
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Manque : 1938, 1941-1942
Syndicat du petit bétail (moutons), commune de Ste-Croix
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Sainte-Croix : épuration expertise, avant-projet Racine, STEP plans annulés
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Notamment : rapports
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Statistiques Paillard, Reuge, Lador
Plans : cité les Etroits
Réfection de la route des Rasses et travaux divers
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Notamment : plans
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Office du travail : lois et circulaires
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Comprend de nombreuses correspondances avec l'Office cantonal du travail à Lausanne, ainsi que des listes nominatives et des statistiques
Circulaires de l'Office cantonal du travail du canton de Vaud
Procès-verbaux de l'Association vaudoise des Offices communaux de protection du travail (1946-1952)
Statuts de l'Association vaudoise des Offices communaux de protection du travail
Mesures préventives contre l'accroissement de main-d'oeuvre étrangère
Statistiques du marché du travail
Les migrations dans le Jura neuchâtelois : rapport
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Correspondance au sujet de et avec le personnel, cahiers des charges
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Préavis Municipaux (No 201 à 250)
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Correspondance diverse (A à Z)
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École de mécanique de Sainte-Croix : procès-verbaux des séances de la commission de surveillance
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Procès-verbaux
Avant-projet ; patinoire-piscines les Replans et patinoire du Stand
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Enquête sur les ressources et moyens d'existence des ouvriers retraités
Rapport annuel Association des Offices suisses du travail (1970)
Assemblée annuelle des Offices suisses du travail (1971)