- CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
- Dossier
- 2003 - 2005
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, comptes, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, comptes, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, aperçu de l’état de l’équipement, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Butte antibruit sur le site "En Chise"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Etude de faisabilité, photographies imprimées, plans
Construction de giratoires à "La Bégoude" et "En Belossier"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, dossiers d'enquêtes, procès-verbaux de chantier, plans
Circulation sur la route d'Arnex
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, résultats des contrôles de vitesse, plan
Centre régional de défense incendie et de secours (SDIS) Nyon-Région
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre les Communes de Crans, Eysins, Grens et Signy-Avenex, procès-verbaux, règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, coupures de presse
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Listing des chômeurs
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, contrats, liste des propriétaires, questionnaires
Conseil régional du district de Nyon
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, aide-mémoire
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, sentence, fiches, listes des amendes, plans, extraits de procès-verbaux, photographies imprimées
Butte antibruit sur le site "En Chise"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Etude de faisabilité, photographies imprimées, plans
Construction d’un giratoire "En Belossier"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux de chantier, pièces justificatives, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, plans, rapports
Association régionale pour l'action sociale "Région Nyon-Rolle" : régionalisation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, organigramme, préavis, budgets
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Inventaire des documents en préarchivage, catalogue de la bibliothèque de l’administration
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Inventaire
Candidatures pour le poste de concierge
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Personnes morales assujetties à l'impôt
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Rôles
Groupement scolaire : Collège de Nyon-Marens
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, contrats
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Enquête sur l'harmonisation des registres
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaire
Assemblée des syndics Asse et Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, invitations
Battre un record pour une bonne cause
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, programme, autorisation, demande de permis temporaire, plan
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclements des recettes fiscales
Sociétés / Associations (inter)communales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Introduction du gaz et du téléréseau
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, liste des habitants, questionnaires aux propriétaires fonciers
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux
Charte des neuf communes "Asse et Boiron"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Charte
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, listes
Enquête sur l'harmonisation des registres
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaire
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Pièces justificatives, correspondance, procès-verbaux de chantier
Aménagement des parcelles 179 et 402 (MDM Montres Fabrication, Hublot) située "En Terre-Bonne"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Radio et télévision – Téléréseau
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Listes des candidats, questionnaires d'enquête
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, avis à la population, décompte des signatures
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, avis à la population, décompte des signatures
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclements des recettes fiscales
Transfert de trottoir du domaine privé au domaine public, parcelle 108 "Le Perron"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, projet de l’acte de cession, tableau de mutation, plan
Construction d’un giratoire "En Belossier"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Renforcement et entretien des berges du Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, factures, projet, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, requête adressée à la Cour constitutionnelle
Introduction du gaz et du téléréseau
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, liste des habitants, questionnaires aux propriétaires fonciers
Election communale : législature 2006-2011
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Correspondance, listes des candidats au Conseil communal, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux
Correspondance expédiée chronologique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, bulletins d'inscription, programmes, plans des stands, permis temporaires, patentes, coupure de presse
Marché d'automne : organisation
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Correspondance, permis temporaire, patentes, listes des participants, annonces "Eysinfos"
Association des paysannes vaudoises du Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, requête adressée à la Cour constitutionnelle
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, notes d’honoraires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
Plan partiel d’affectation Terre-Bonne
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, statistiques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Correspondance, procès-verbaux
Bâtiment: Construction - Exploitation
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Association intercommunale Asse et Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis
Association suisse des stations d’épuration
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, demande d’adhésion
Distribution, éclairage public, installation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, devis, plans
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, brochures, dossier de présentation, liste des participants, menu, discours
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Nettoyage et entretien des combles du temple et suivi de la colonie de Grands-Murins du temple
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapport d'activité
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes, convention, rapports d’interventions
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rôles
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Banques – Institutions financières
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Correspondance
Routes communales : signalisation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Etablissement Elisabeth de Portes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, listes d’élèves, conventions
Etablissement Elisabeth de Portes : Commission scolaire, Conseil exécutif
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux
Fête du nouveau district de Nyon
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, programme, plans des stands, coupures de presse
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, formulaires
Taxe d’élimination des ordures ménagères des entreprises
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, questionnaires, directives sur la collecte des déchets urbains, règlement communal sur la collecte le traitement et l’élimination des déchets
Etablissement Elisabeth de Portes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, listes d’élèves, conventions
Location des abris de protection civile
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, ordre de facture
Correspondance reçue et expédiée (mai à décembre)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Amicale des anciens sapeurs-pompiers d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, statuts