- CH 002030-6 A-(3)-(6)-67-01
- SSérie
- 1984 - 2010
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance expédiée alphabétique (janvier à août)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Statistiques des constructions
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaires
Budget – Planification financière
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Correspondance, décomptes
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Correspondance
Mamans de jour - Familles d'accueil
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, factures, déclaration de décès, déclarations d’impôts, relevés bancaires
Correspondance expédiée alphabétique (janvier à avril)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
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Correspondance
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Comptes
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Litiges stationnement, sentences, amendes
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Correspondance, photographies imprimées, attestations de domicile, avis de mutation
Municipalité : délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de Municipalité (Nouveau régime)
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Correspondance
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance
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Correspndance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, dossier d’enquête, procès-verbaux de chantier, avis d’enquête, tableau des terrains et des droits à exproprier, conventions liées aux expropriations, extrait de procès-verbal du Conseil communal, certificat de garantie de construction, avenant no 2 à la convention pour abribus du 31.05.2000, rapports, oppositions, plans
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Correspondance
Crèche-garderie La Galiote : projet d'agrandissement
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Rapports, statuts, plans
Correspondance expédiée alphabétique (mai à décembre)
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Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
Disco de la société de développement
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Correspondance, comptes
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Comptes
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude" : servitudes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, avis d’enquête, extraits du registre foncier, actes notariés (radiations, division de biens-fonds, convention), étude sonore, plans
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Correspondance
Etablissement scolaire Elisabeth de Portes
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Listes d’élèves, correspondance
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Correspondance, notice historique
Signalisation et contrôle de vitesse
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Correspondance, résultats des contrôles de vitesse
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Comptes
Votations, élections cantonales et fédérales
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Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes des candidats
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Correspondance, factures, déclaration de décès, déclarations d’impôts, relevés bancaires
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Acquits, correspondance
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
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Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, comptes, décomptes, rapports de vérification des comptes
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Nettoyage et entretien des combles du temple et suivi de la colonie de Grands-Murins du temple
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Correspondance, rapport d'activité
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes, convention, rapports d’interventions
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
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Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
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Rôles
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Correspondance
Banques – Institutions financières
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Correspondance
Routes communales : signalisation
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Correspondance
Etablissement Elisabeth de Portes
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Correspondance, listes d’élèves, conventions
Etablissement Elisabeth de Portes : Commission scolaire, Conseil exécutif
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Correspondance, procès-verbaux
Fête du nouveau district de Nyon
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Correspondance, programme, plans des stands, coupures de presse
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Correspondance, formulaires
Taxe d’élimination des ordures ménagères des entreprises
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Correspondance, questionnaires, directives sur la collecte des déchets urbains, règlement communal sur la collecte le traitement et l’élimination des déchets
Etablissement Elisabeth de Portes
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Correspondance, listes d’élèves, conventions
Location des abris de protection civile
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Correspondance, ordre de facture
Correspondance reçue et expédiée (mai à décembre)
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Correspondance
Amicale des anciens sapeurs-pompiers d’Eysins
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Correspondance, statuts
Entreprises de transports publics
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Correspondance
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Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
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Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
Plan partiel d’affectation Terre-Bonne
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Correspondance, statistiques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Correspondance, procès-verbaux
Bâtiment: Construction - Exploitation
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Association intercommunale Asse et Boiron
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Correspondance, statuts
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Correspondance
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Correspondance, devis
Association suisse des stations d’épuration
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Correspondance, demande d’adhésion
Distribution, éclairage public, installation
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Correspondance, offres, devis, plans
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
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Correspondance
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Correspondance, brochures, dossier de présentation, liste des participants, menu, discours
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Groupement scolaire : Collège de Nyon-Marens
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Correspondance, contrats
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Enquête sur l'harmonisation des registres
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Formulaire
Assemblée des syndics Asse et Boiron
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
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Correspondance, invitations
Battre un record pour une bonne cause
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, programme, autorisation, demande de permis temporaire, plan
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Bouclements des recettes fiscales
Sociétés / Associations (inter)communales
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Introduction du gaz et du téléréseau
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Correspondance, liste des habitants, questionnaires aux propriétaires fonciers
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Correspondance, procès-verbaux
Charte des neuf communes "Asse et Boiron"
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Charte
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
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Correspondance, listes