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Notices descriptivesDemande de crédit complémentaire pour le financement des études de construction d'un futur centre communal.
Demande de crédit complémentaire pour le financement des études de construction d'un futur centre communal.
Arrêté d'imposition pour 1996
Arrêté d'imposition pour 1996
Demande de crédit pour la participation financière de la Commune à la création d'une salle de sport (CIGM)
Demande de crédit pour la participation financière de la Commune à la création d'une salle de sport (CIGM)
Gestion et comptes de l'exercice 1994
Gestion et comptes de l'exercice 1994
Modification des articles 27, 41, 43, 50 et 54 du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Modification des articles 27, 41, 43, 50 et 54 du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Règlement sur les inhumations et le cimetière (1995)
Règlement sur les inhumations et le cimetière (1995)
Abrogation du règlement sur les procédés de réclame de 1971
Abrogation du règlement sur les procédés de réclame de 1971
Dissolution de l'association intercommunale de Penthaz (AIP) et participation de la Commune à la constitution de Valorsa SA.
Dissolution de l'association intercommunale de Penthaz (AIP) et participation de la Commune à la constitution de Valorsa SA.
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS (1995)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS (1995)
Communications municipales au CC (1995)
Communications municipales au CC (1995)
Budget 1996
Budget 1996
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS
Comptes 1995
Comptes 1995
Rapport des commissions ad hoc au bureau du Conseil Communal
Rapport des commissions ad hoc au bureau du Conseil Communal
Inspections annuelles
Inspections annuelles
Réception des nouveaux citoyens
Réception des nouveaux citoyens
Statistiques de construction et logements
Statistiques de construction et logements
Budget 1995
Budget 1995
Carnet de contrôle des cartes civiques (1962-1995)
Carnet de contrôle des cartes civiques (1962-1995)
Inauguration de la rame du LEB baptisée "Jouxtens-Mézery"
Inauguration de la rame du LEB baptisée "Jouxtens-Mézery"
Recensements et statistiques de la population
Recensements et statistiques de la population
Arrêté d'imposition
Arrêté d'imposition
Pollution
Pollution
Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant les locaux de l'administration communale (etc.)
Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant les locaux de l'administration communale (etc.)
Gestion et comptes 1995
Gestion et comptes 1995
Arrêté d'imposition pour l'année 1997
Arrêté d'imposition pour l'année 1997
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées de Vidy (STEP Vidy)
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées de Vidy (STEP Vidy)
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Demande de crédit d'investissement pour des travaux d'aménagement d'un collecteur communal d'eaux claires et d'eaux usées En Mont-Robert
Demande de crédit d'investissement pour des travaux d'aménagement d'un collecteur communal d'eaux claires et d'eaux usées En Mont-Robert
Motions 1996
Motions 1996
Budget 1997
Budget 1997
Participation de la Commune de Jouxtens-Mézery à la constitution de la région de protection civile Lausanne-nord
Participation de la Commune de Jouxtens-Mézery à la constitution de la région de protection civile Lausanne-nord
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Modération généralisée du trafic sur le territoire communal
Modération généralisée du trafic sur le territoire communal
Communications 1996
Communications 1996
Statistiques de l'emploi
Statistiques de l'emploi
Budget 1996
Budget 1996
Construction de la salle de gymnastique
Construction de la salle de gymnastique
Demande de crédit d'ouvrage pour la transformation de la grange du Chalet-Vert et de ses abords pour y aménager les locaux du service du feu et de la voirie
Demande de crédit d'ouvrage pour la transformation de la grange du Chalet-Vert et de ses abords pour y aménager les locaux du service du feu et de la voirie
Gestion et Comptes 1996
Gestion et Comptes 1996
Programme des constructions ou transformations à réaliser pour couvrir les besoins de la Commune connus à ce jour
Programme des constructions ou transformations à réaliser pour couvrir les besoins de la Commune connus à ce jour
Demande de crédit pour le financement des études de la construction du futur centre communal.
Demande de crédit pour le financement des études de la construction du futur centre communal.
Augmentation des limites des crédits bancaires dont la Commune a besoin
Augmentation des limites des crédits bancaires dont la Commune a besoin
Motions 1997
Motions 1997
Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens
Arrêté d'imposition pour les années 1998 à 2000
Arrêté d'imposition pour les années 1998 à 2000
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Modification de l'annexe au Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, lettre E.
Modification de l'annexe au Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, lettre E.
Budget 1998
Budget 1998
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Communications 1997
Communications 1997
Protection civile. Région Lausanne-Nord
Protection civile. Région Lausanne-Nord
Projet "Côté place, côté jardin"
Projet "Côté place, côté jardin"
Correspondance
Correspondance
Votations/Elections communales et référendums communaux (1973-1997)
Votations/Elections communales et référendums communaux (1973-1997)
Votations/Élections cantonales (1979-1997)
Votations/Élections cantonales (1979-1997)
Commissions de la Municipalité (1994-1997)
Commissions de la Municipalité (1994-1997)
Entretien
Entretien
Route cantonale n°320. Cheminement pour piétons. Route de la Fleur-de-Lys
Route cantonale n°320. Cheminement pour piétons. Route de la Fleur-de-Lys
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
Projet "Point fixe"
Projet "Point fixe"
Procès-verbaux du Conseil communal (1994-1997)
Procès-verbaux du Conseil communal (1994-1997)
Listes des membres
Listes des membres
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (COREL) / Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (COREL) / Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Chœur mixte
Chœur mixte
Pièces annexes
Pièces annexes
Union des communes vaudoises
Union des communes vaudoises
Budget 1997
Budget 1997
N9 - Projet de construction d'une troisième voie sur la chaussée montante de l'autoroute de contournement de Lausanne
N9 - Projet de construction d'une troisième voie sur la chaussée montante de l'autoroute de contournement de Lausanne
PV 1990-1997
PV 1990-1997
Protection civile intercommunale
Protection civile intercommunale
Fonds de soutien aux activités culturelles de la région lausannoise (1990-1997)
Fonds de soutien aux activités culturelles de la région lausannoise (1990-1997)
Projet "La voile à..."
Projet "La voile à..."
Construction - Entretien
Construction - Entretien
Correspondance
Correspondance
Fête à Jouxtens
Fête à Jouxtens
Comptoir de Prilly
Comptoir de Prilly
Bicentenaire de la Révolution vaudoise
Bicentenaire de la Révolution vaudoise
Transformations de la grange du Chalet-Vert et création de locaux pour le service de voirie et du feu
Transformations de la grange du Chalet-Vert et création de locaux pour le service de voirie et du feu
Plaintes diverses
Plaintes diverses
Fête du 1er août
Fête du 1er août
Dossiers des bénéficiaires (1949-1999)
Dossiers des bénéficiaires (1949-1999)
Gestion et Comptes 1999
Gestion et Comptes 1999
Demande de crédit pour la rénovation de l'école
Demande de crédit pour la rénovation de l'école
Demande d'admission à la bourgeoisie
Demande d'admission à la bourgeoisie
Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange
Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange
Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'ARASPE
Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'ARASPE
Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery
Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery
Participation communale au raccordement au téléréseau
Participation communale au raccordement au téléréseau
Subsides à l'assurance maladie obligatoire (1994-2000)
Subsides à l'assurance maladie obligatoire (1994-2000)
Communications municipales 2000
Communications municipales 2000
Motions 2000
Motions 2000
Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers
Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers
Budget 2001
Budget 2001
Réduction du nombre de conseillers communaux
Réduction du nombre de conseillers communaux
Etablissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Etablissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Demande de crédit d'investissement pour achat d'un véhicule pour le SDIS
Demande de crédit d'investissement pour achat d'un véhicule pour le SDIS
Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation
Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation
Gestion et Comptes 2000
Gestion et Comptes 2000
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