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Arbitrage par Henri de Cojonay

Arbitrage par Henri de Cojonay, seigneur de St-Martin du Chêne, au sujet de la dîme du vin, contestée entre Jean seigneur de Blonay et certains hommes de Tercier et de Cojonnex.

Fueno

Fueno(z)
1481 Acte
1529 Rente au profit d'Henri
1530 Acte

Fueno (famille)

Genevey

Actes

Genevey (famille)

Traduction et fragment de copie de la sentence arbitrale rendue par François Barral et Jaques Hugonin

Traduction et fragment de copie de la sentence arbitrale rendue par François Barral et Jaques Hugonin au sujet des gagements (confiscations) et bamps (amendes) qui se peuvent faire rière la paroisse de Blonay par les officiers du duc de Savoie et ceux du seigneur de Blonay.

(Rappel de l'acte perdu du 4 novembre 1301 par lequel le comte Amédée de Savoie remet en fief perpétuel la seigneurie de Blonay à Jean de Blonay et ses successeurs).

Recueil de copies et traductions de lettres de franchises par les comtes et ducs de Savoie

1370 7 juillet Franchises par le comte Amédée VI (voir E bleu 011)
1384 21 juillet Confirmation par Amédée VII des mêmes franchises (voir E bleu 011)
1496 24 novembre Confirmation par le duc Philippe des mêmes franchises (voir E bleu 049)
1498 2 mai Confirmation par le duc Philibert des mêmes franchises (voir E bleu 050)
1504 15 novembre Confirmation par le duc Charles III des franchises accordées par ses prédécesseurs (voir E bleu 059)
1532 26 juin Confirmation par le duc Charles III des mêmes franchises (voir E bleu 068)
Copies et traductions sur papier des 21 et 22 mai 1781 et du 19 juin 1784

Musard

Actes

Musard (famille)

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