Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FA-(Bleu)-E bleu-012
Titre
Recueil de copies et traductions de lettres de franchises par les comtes et ducs de Savoie
Date(s)
- 1370 - 1532 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 cahier
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Nouvelle cote : 29.00
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1370 7 juillet Franchises par le comte Amédée VI (voir E bleu 011)
1384 21 juillet Confirmation par Amédée VII des mêmes franchises (voir E bleu 011)
1496 24 novembre Confirmation par le duc Philippe des mêmes franchises (voir E bleu 049)
1498 2 mai Confirmation par le duc Philibert des mêmes franchises (voir E bleu 050)
1504 15 novembre Confirmation par le duc Charles III des franchises accordées par ses prédécesseurs (voir E bleu 059)
1532 26 juin Confirmation par le duc Charles III des mêmes franchises (voir E bleu 068)
Copies et traductions sur papier des 21 et 22 mai 1781 et du 19 juin 1784
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/3