Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- File
- 2006 - 2008
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux, appel d’offres, comparatif, convention, oppositions, plans
Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux, appel d’offres, comparatif, convention, oppositions, plans
Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"
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Correspondance, présentation du projet, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier
Travaux d’assainissement et extension du réseau d’eau "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
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Correspondance, budget, récapitulatifs des factures, préavis municipal 12/2007, factures, bilans financiers, bons de paiement, devis, avis d’enquête
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
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Procès-verbaux des séances de chantier et séances de coordination
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Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine
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Correspondance, plans
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Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Formulaires avec photographie
Denrées alimentaires – Contrôle
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Correspondance
Installations - Réserve incendie
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Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
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Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
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Correspondance, situations des dispenses de construction, situations des contributions de remplacement
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Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
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Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
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Correspondance, préavis
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Dossiers alphabétiques des assurés
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Mamans de jour - Familles d'accueil
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Correspondance, autorisations, formulaires, dossiers du personnel, conventions
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Enquête
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Service des eaux, sols et assainissement
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Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
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Correspondance, dossier d'enquête publique
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Correspondance, préavis, études
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
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Correspondance
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
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Plan
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
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Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
Distribution de son et d’image – Multimédia
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Résumé des comptes communaux, rapports de révision
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Résumé des comptes, rapports
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Compte, cédule
Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres
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Budgets
Zone de montagne : délimitation
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Correspondance
Délimitation et ordonnance concernant Le Mont Palaz
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Délimitation, ordonnance
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
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Carte
Vente de la Commune de Le Vaud à Jules-François Pécoud d'une parcelle située "Au Village"
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Plan
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Registre civique
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Registre civique
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Registre civique
Recensement de la population. Etat numériques de la population résidente
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Recensement
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Tableaux, listes
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Certificats de vaccination
Rétablissement dans la nationalité suisse de Alice Martinet et Simone Rieunaud
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Contrat de mariage entre Jean Isaac Christinet du Vaud et Henriette Chaudet de Bougy
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Contrat
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Testaments
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Fiches annuelles, correspondance, quittances
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Plans, devis
Ecole de Le Vaud : construction, transformations
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Correspondance, plans
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Acte
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Correspondance, factures, plans
Source des Jordils : adduction d'eau et pompage
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Correspondance, servitude, soumission, factures, plans, rapports d'analyses chimiques
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Extrait de procès-verbaux
Cahier des charges pour la réfection du contour des Chenevières
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Cahier
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Convention
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Parchemin
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Parchemin
Part of Le Vaud - Commune
Parchemin
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Parchemin
Fonds contemporain (1897 - à nos jours)
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Le Vaud - Commune
Administration générale – Autorités
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Procès-verbaux, préavis
Conseil général, puis Conseil communal
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Procès-verbaux, préavis
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Correspondance
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Procès-verbaux
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, comptes
Bureau électoral – Votations – Elections
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