Règlement pour les fonctionnaires de la Commune
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.21 b
- Item
- 1880 - 1930
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement pour les fonctionnaires de la Commune
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Construction de routes entre Bassins et Le Vaud et entre Marchissy et Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, comptes, plans
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Règlement d'administration et police de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Registre civique
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Part of Le Vaud - Commune
Plan
Registre des forêts et des mises de bois
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Part of Le Vaud - Commune
Plan
Part of Le Vaud - Commune
Plan
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Plan
Part of Le Vaud - Commune
Cahier des charges
Répertoire cadastral (folios 1 à 250)
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Répertoire
Part of Le Vaud - Commune
Extrait de la décision du Conseil général
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Convention
Part of Le Vaud - Commune
Plan
Plan d'un échange de terrain situé "Au Vaud" entre les frères Christinet
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Plan
Route de la Combe des Rafforts
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Cahier des charges
Fonds contemporain (1897 - à nos jours)
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Le Vaud - Commune
Administration générale – Autorités
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Projet de conduite d'eau entre le village et le réservoir situé au lieu-dit "Les Rafforts"
Part of Le Vaud - Commune
Plan, cahier des charges
Part of Le Vaud - Commune
Registre civique
Permis d'inhumer ou d'incinérer
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Permis d'inhumer ou d'incinérer
Registre des délibérations de la Municipalité
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
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Procès-verbaux des assemblées
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Registre des délibérations de la Municipalité
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Part of Le Vaud - Commune
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Part of Le Vaud - Commune
Contrats de servitudes relatifs à l'établissement et au maintien de signaux de triangulation
Part of Le Vaud - Commune
Servitudes
Registre des fermes, baux à ferme
Part of Le Vaud - Commune
Registre
Registre des mises, soumissions et fermages
Part of Le Vaud - Commune
Mises, soumissions, fermages
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Part of Le Vaud - Commune
Comptes de la Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'analyses
Recensement des cultures, enquête concernant les stocks de pommes de terre
Part of Le Vaud - Commune
Recensement, enquête
Part of Le Vaud - Commune
Plan d'aménagement des forêts communales
Part of Le Vaud - Commune
Etudes, plans
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Carte
Comptes de la Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Estimations fiscales, état descriptif des immeubles appartenant à la Commune
Part of Le Vaud - Commune
Estimations
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Comptes de la Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Répertoire
Comptes de la Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Registre des forêts et des mises de bois
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Comptes de la Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Cartes postales, dessins aquarellé
Cautionnement - caution de la Commune
Part of Le Vaud - Commune
Comptes de la Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Cautionnements, emprunts communaux
Part of Le Vaud - Commune
Cautionnements, emprunts communaux
Comptes de la Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Factures, plans
Réservoirs, adduction d'eau, captages
Part of Le Vaud - Commune
Plans, cahier des charges
Coupures de presse sur la Commune
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Coupures de presse
Etat-civil : mutations (naissances, mariages, décès)
Part of Le Vaud - Commune
Actes
Part of Le Vaud - Commune
Registre civique
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
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Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Part of Le Vaud - Commune
Avis, cartes
Routes cantonales : traversées
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbal
Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Registre
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Carte
Révision de l'aménagement des forêts communales
Part of Le Vaud - Commune
Etudes, plans
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Registre des vacations de la Municipalité
Part of Le Vaud - Commune
Vacations
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres