Abergement passé par la commune
- CH 001772-X A-1-E-v.1997.0065
- File
- 1588 - 1588
Part of Daillens - Fonds publics
Abergement signé Jehan Caillier (double)
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Abergement passé par la commune
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Abergement signé Jehan Caillier (double)
Litiges sur des droits de passage
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Litige entre la commune, la Dame et le seigneur de Daillens à propos de droits de passage sur leurs terres. (résumé p.15-16)
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contient arbre généalogique de la famille Cailler 1890
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1913 - 1930 Doubles des comptes
1931 - 1943 Comptes originaux
Comptes particuliers, comptes spéciaux, pièces annexes aux comptes, impôts.
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Registre des vacations et délégations Municipales
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Registres des comptes des particuliers
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Diverses pièces [pièces comptables]
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Remaniement / Routes, Terrains / Eaux, Égouts, Déchets / Pompiers, PC / Machines / Divers, Bureaux
Bâtiments communaux (Travaux) : Hôtel communal de la Balance
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Décompte final
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Registre des secours (comptes)
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Correspondance de l'Assistance
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Assurances chômage (dossiers etc.)
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Reconnaissance des limites territoriales entre Oulens et Daillens
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Procès-verbaux et correspondance, listes des propriétaires. Remaniement parcellaire forestier (plans, 1972)
1/6: PV des [sic.] création du Syndicat le 17 janvier 1961 et statuts (A1986)
2/6: Propriétaires qui ne figurent pas dans les décomptes des améliorations foncières et correspondance avec les intéressés
3/6: Liste des propriétaires caisse Raffeisen et liste générale des paiements
4/6: Rétrocession
5/6: AF remaniement partiel Secteur forestier, plans 1972
6/6: Remaniement parcellaire de Daillens, liste des propriétaires
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Chemins + drainages, collecteurs
1/4: bordereau des pièces, avis de concours, plans 2 à 12
2/4: plans 13 à 35
3/4: plans 36 à 52
4/4: plans de Bournens
Homologation de 4 cibles à marquage électronique
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"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
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Copies d'inventaires d'archives concernant Daillens principalement déposées aux Archives cantonales vaudoises
Liste des habitants (fin décembre) : personnes morales et physiques
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Commerçants établis à Daillens
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Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
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Parc éolien de Daillens / Oulens (projet abandonné)
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propositions concurrentes, convention, groupe d'accompagnement, plans
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Notamment plans
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Rapports de contrôle des citernes ayant été contrôlées une nouvelle fois depuis, ou n'existant plus
Statistique de la construction
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Notamment plans
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Réseau électrique : petits travaux
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Eclairage public et attente téléréseau : RC 306 Daillens - Bettens, création d'un trottoir
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Trottoirs : rue Jean Villard-Gilles, route d'Eclépens. Marquage au sol : route de Cossonay
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RC 306 Daillens - Bettens : création d'un trottoir entre l'église et le battoir
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Notamment plan et devis
Chantier : château eau usée, rapport
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Notamment plans et statuts
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Notamment plans et rapports
Réfection : "route d'accès à la Poste"
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Notamment pièces comptables, rapports et plans
Aménagements routiers : "Route d'Eclepens"
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Notamment rapports, procès-verbaux et plans
Commune de Daillens : éclairage public
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Notamment plans
Commune de Daillens : éclairage public
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Plan
Elargissement du chemin public "sur les Montets"
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Notamment plans
Réfection des routes : "centre-Est du village"
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Notamment contrats, procès-verbaux et plans
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : statrion transformatrice "Sur les Montets"
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Notamment plan
Gravière du Mont-de-Melley : plateforme de valorisation
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Concerne également les communes de Bioley-Orjulaz et Bettens ; rapports hydrogéologiques de surveillance 2016 et 2017, plan Hygiène, Sécurité, Environnement, copies de correspondance concernant un litige, rapports et décision finale (autorisation de construire)
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Epuration : Plan synoptique de l'état du séparatif et plan investissement collecteurs
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Plans relatifs à la gestion des canalisation, des eaux usées et des eaux claires
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Notamment plan
Secteur "Le Château" : Déplacement canalisation EU
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Plan (exécution) : situation + coupes types (1:200/1:20)
Décomptes des frais de la Station d'épuration zone industrielle Graveys
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Total des frais facturés par la Commune de Lussery-Villars à la Commune de Daillens, et décomptes annuels de la Commune de Daillens répartis par entreprises
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Travaux exécutés ; dossier mise enquête ; dossier général (notamment rapports et plans)
Collecteurs : secteur collège, correspondance
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Notamment procès-verbal et contrats, contrôle par télévision des canalisations (photographies)
Collecteurs "village derrière restaurant" : Dossier mise en enquête et subvention
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Notamment plans
Station d'épuration (STEP) : Etude intercommunale
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Notamment contrats et une copie de convention
Installation de stockage des déchets stabilisés (ISDS) : Dossier d'examen préalable
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Notamment rapport et plans
Epuration : Traitement des boues
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Bilans de l'épuration vaudoise de 2002, concernant les sources de la Molomba, suivi de l'aquifère et des mesures hydrologiques
Epuration : Rapport de contrôle des étangs d'oxydation
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Notamment rapport de contrôle, rapports d'analyse et bilans techniques
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Correspondance et plan
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Plan d'appareillage (chambre de régulation) (1:20)
Réseau d'eau potable : secteur "Bourquin", réalisation d'un By-Pass
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Réseau d'eau potable : secteur rouge, secteur vert
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Dossier des plans de repérage des conduites
Pose d'une conduite d'eau : traversée du village
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Zone industrielle "Les Graveys" : épuration des eaux usées et eau potable
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Procès-verbaux de chantier, plans
Conduite d'eau potable Route de Penthaz Route de Cossonay-Gare, factures
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Conduite d'eau 150 mm : Réservoir Penthalaz
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Notamment plans
Conduite d'eau potable : ancienne conduite "Sur les Montets"
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Notamment préavis et devis
Canalisation de la Molomba : céation d'un étang
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Notamment plan
Sources de La Molomba , suivi de l'acquifère : Rapport hydrologique 2004
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Captages de Bournens et de Bioley-Orjulaz
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Notamment plans, rapports
Recaptage des sources : Sources de la Molomba n° 3 et 5
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Notamment plans
Correspondance avec les sociétés locales
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Photographies (numériques), correpondance, comptes, procès-verbaux, etc.
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Protocole d'accord concernant l'enregistrement d'un CD
Convention de l'arrondissement scolaire de Cossonay - copie non signée
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Moulages en plâtre de bas reliefs et d'une inscription présente sur une église de la Commune
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Notamment copie de procès-verval, budgets de fonctionnement et plans
Modification limite Eclépens Daillens
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Trottoirs, divers correspondance
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Servitude nouvelle N12, chemin de la moyenne Courbe / "Noyère Courbe"
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Correspondance à Département des travaux publics
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Enquêtes, plans
Bâtiments communaux (transformations)
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Correspondance, procès-verbaux
Bâtiments communaux (équipement technique, devis, etc.)
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