- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-02-02
- Dossier
- 2006 - 2007
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
700e anniversaire de la Confédération
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Autorisations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes, correspondance
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Achats, ventes et cessions de terrains : parcelles 92, 136, 143, 340, 389, 394, 657 et 1308
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes notariés
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes, inscriptions
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes, inscriptions
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, jugement, procès-verbal d'audition
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
Fait partie de Archives communales de Founex
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans, photographies imprimées
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Agence régionale d'assurances sociales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Agrandissement de la station de pompage au lac
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapports, procès-verbaux de chantier
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation, procès-verbaux de séance, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, attestations, factures, procès-verbaux
Aliénation d’appartement, commission foncière, servitudes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décisions de la commission foncière, plans
Aliénation d'appartements loués
Fait partie de Archives communales de Founex
Autorisations, demandes d'autorisation, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demandes
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, mémoire technique, plans
Amélioration du bassin "Le Merderet"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport technique procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans, tableau de mutation, décompte, rapport, procès-verbaux de chantier, dossier d'appel d'offres, photographies imprimées
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Rapports, plans
Aménagement du centre du village : concours d’architecture
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Correspondance
Aménagement du chemin de la Treille
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux devis
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Correspondance
Aménagement du territoire communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, procès-verbaux
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Aménagement du territoire de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, offres, photographies imprimées, tableaux comparatifs des soumission, avis d'enquête, fouille d'enquête, rapports techniques, convention d'expropriation, acte de division de vente et de réunion de biens-fonds, tableau de mutation, tableau comparatif de plantation d'arbres, convention (copie, 1973, plans
Aménagement d'un parking de 28 places sur la parcelle no 59
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, rapport, devis
Aménagement d'un trottoir à la Grand Rue, réaménagement du parking de l'auberge
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, plans, dossier de repérage, tableau des indemnités et réquisition pour le registre foncier, conventions relatives à la cession des terrains, plans
Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, extrait de procès-verbal du Conseil communal, projet de prévis municipal, dossier de soumission (modèle), tableau d'évaluation des offres, synthèse CAMAC, décompte final des travaux, dossier de repérage, plans
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Analyse de cuivre dans le biofilms de canalisations d'eaux usées (EU)
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Ancien collège, appartements et garages
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer, état des lieux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’analyses
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine
Appartements (Chemin de la Forge 22)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer, demandes de location
Approvisionnement, production, nappes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Armoiries, drapeaux, photos, gadgets communes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, plans, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, arrêtés d'imposition
Fait partie de Archives communales de Founex
Arrêtés
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes d’élèves
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes d’élèves
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes d’élèves, demandes d’indemnités pour frais de transport et pension des élèves fréquentant une école éloignée de leur domicile
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Budgets, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Assainissement du bruit de la ligne CFF
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, plan des zones 1979
Assainissement du bruit routier
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport final, dossier photographique, plans
Assainissement du bruit routier
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport final, dossier photographique, plans
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, listes des décisions
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, liste des travaux prévus
Assemblée des syndics du district de Nyon et assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Association des Communes vaudoises (ADCV)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Association des intérêts de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Association du personnel enseignant regroupement de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux de notes de promotions et remises des prix, rapports annuels
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budget, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, comptes
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, rapports, plan