Affichage de 1150 résultats
Notices descriptives2 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Société de couture Les Hirondelles, de Jouxtens
- CH 001768-7 S-01
- Fonds
- 1953-1966
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds privés
Les archives de la société de couture sont principalement constituées de justificatifs de ventes paroissiales et de lotos. La société avait créé un Fonds pour la création d'une chapelle en 1953 et alimenté ce fonds grâce à ses ventes.
Outre les pièces justificatives (factures) liées aux ventes et lotos, on trouve également dans ce fonds:
- des lettres;
- un livret de la Caisse d'Epargne Cantonale;
- liste des cartes de membres passifs (sté de couture).
Société de couture "Les Hirondelles"
Choeur mixte de Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 S-02
- Fonds
- 1954-1960
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds privés
Les archives du Choeur mixte sont principalement constituées de factures relatives à des concerts, soirées et à des sorties ou voyages.
Pièces jouées/chantées:
1956: "Le domaine interdit", de J. des Marchenelles
1957: "Gringalet", de P. Vandenberghe
Courses organisées pour le choeur:
1957: Verbier-Iserable
1958: Chamonix
Choeur mixte de Jouxtens-Mézery
Société de gymnastique de Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 S-03
- Fonds
- 1940-1948
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds privés
Le fonds des archives de la société de gymnastique contient:
- un cahier de comptabilité (1940-1942);
- de la correspondance (1942-1948);
- une grosse liasse de factures (1940-1948).
Société de Jeunesse de Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 S-04
- Fonds
- 1884-1955
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds privés
Le fonds des archives de la société de jeunesse contient:
- le registre des procès-verbaux (1884-1894) de l'assemblée, y compris le procès-verbal de la fondation de la société en date du 02.02.1884, projet de règlement, constitution définitive etc.;
- la couverture d'un 2ème volume des procès-verbaux, absent;
- le registre des procès-verbaux des séances et assemblées entre le 31.05.1945 et le 20.04.1955.
Société de jeunesse de Jouxtens-Mézery
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1797-1813)
- CH 001768-7 A-(02)-A-03
- Dossier
- 1797-1813
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Le registre contient les comptes-rendus des délibérations de la Commune; en 1800, 1ère mention de la Municipalité, et de la chambre de régie. En 1802, il est encore question des assemblées de "la Commune". Dès septembre 1803, il n'est plus mention que de la Municipalité.
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1813-1826)
- CH 001768-7 A-(02)-A-04
- Dossier
- 1813-1826
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Le registre contient les comptes-rendus des délibérations de Municipalité.
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
- CH 001768-7 A-(02)-A-05
- Dossier
- 1826-1841
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Le registre contient les comptes-rendus des délibérations de Municipalité.
Répertoire du registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
- CH 001768-7 A-(02)-A-06
- Dossier
- 1826-1841
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Répertoire alphabétique du registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1842-1865)
- CH 001768-7 A-(02)-A-07
- Dossier
- 1842-1865
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1866-1887)
- CH 001768-7 A-(02)-A-08
- Dossier
- 1866-1887
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1916-1923)
- CH 001768-7 A-(02)-A-11
- Dossier
- 1916-1923
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1923-1931)
- CH 001768-7 A-(02)-A-12
- Dossier
- 1923-1931
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1931-1937)
- CH 001768-7 A-(02)-A-13
- Dossier
- 1931-1937
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1888-1897)
- CH 001768-7 A-(02)-A-09
- Dossier
- 1888-1897
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1898-1916)
- CH 001768-7 A-(02)-A-10
- Dossier
- 1898-1916
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1937-1945)
- CH 001768-7 A-(02)-A-14
- Dossier
- 1937-1945
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1945-1950)
- CH 001768-7 A-(02)-A-15
- Dossier
- 1945-1950
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1978-1981
- CH 001768-7 A-(02)-A-27
- Dossier
- 1978-1981
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1950-1954)
- CH 001768-7 A-(02)-A-16
- Dossier
- 1950-1954
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1974-1977
- CH 001768-7 A-(02)-A-26
- Dossier
- 1974-1977
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1954-1958)
- CH 001768-7 A-(02)-A-17
- Dossier
- 1954-1958
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1959-1961
- CH 001768-7 A-(02)-A-18
- Dossier
- 1959-1961
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1964-1966
- CH 001768-7 A-(02)-A-20
- Dossier
- 1964-1966
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1961-1964
- CH 001768-7 A-(02)-A-19
- Dossier
- 1961-1964
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1966-1968
- CH 001768-7 A-(02)-A-21
- Dossier
- 1966-1968
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1969-1971
- CH 001768-7 A-(02)-A-23
- Dossier
- 1969-1971
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1971-1973
- CH 001768-7 A-(02)-A-24
- Dossier
- 1971-1973
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1973-1974
- CH 001768-7 A-(02)-A-25
- Dossier
- 1973-1974
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1968-1969
- CH 001768-7 A-(02)-A-22
- Dossier
- 1968-1969
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
- CH 001768-7 A-(02)-B-(a)-02
- Dossier
- 1885-1923
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1885 et 1923.
- CH 001768-7 A-(02)-B-(a)-04
- Dossier
- 1938-1946
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1938 et 1946.
- CH 001768-7 A-(02)-B-(a)-03
- Dossier
- 1923-1937
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1923 et 1937.
- CH 001768-7 A-(02)-B-(a)-05
- Dossier
- 1946-1959
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1946 et 1959.
- CH 001768-7 A-(02)-B-(a)-01
- Dossier
- 1828-1885
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1828 et 1885.
- CH 001768-7 A-(02)-B-(a)-06
- Dossier
- 1960-1969
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1960-1969.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-(01)
- SSérie
- 1905-1954
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Documents relatifs aux résultats des votations et élections, au niveau communal, cantonal et fédéral.
Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-02
- Dossier
- 1990
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993.
Rapport de la commission ad hoc.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-01
- Dossier
- 1990
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et les acquisitions foncières de minime importance pour la législature 1990-1993
Rapport de la commission ad hoc.
Procès-verbaux des Assemblées de Commune (votations, élections)
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-(01)-0001
- Dossier
- 1905-1954
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées de commune à l'occasion de la nomination de la Municipalité, de votations, d'élections cantonales ou fédérales.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-08
- Dossier
- 1990
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit relative à l'étude de 2 projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dit "En Flusel" et "A Grandchamp".
Rapport de la commission des finances au Conseil communal concernant des demandes de crédit complémentaires au budget de fonctionnement de Fr. 205'000.- et Fr. 55'000.- pour l'élaboration d'un plan de quartier respectivement à "En Flusel" et "A Grandchamp".
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission ad hoc.
Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-03
- Dossier
- 1990
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Règlement du Conseil communal et répertoire alphabétique.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-04
- Dossier
- 1990
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000 destinés à financer la construction d'un trottoir au Chemin du Taulard.
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal
Gestion et Comptes de l'exercice 1989
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-06
- Dossier
- 1990
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la gestion et les comptes de l'exercice 1989.
Rapport de la commission de gestion au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1989.
Bilan au 31.12.1989
Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-05
- Dossier
- 1990
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'adhésion de la Commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la région lausannoise (COREL). La COREL est destinée à remplacer la Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise CIURL.
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Annexe 1 - projet de statuts
Planification des constructions communales
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-07
- Dossier
- 1990
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la planification des constructions communales.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire au budget de fonctionnement de Fr. 200'000.- pour l'organisation d'un concours ou une commande d'avant-projets d'architecture concernant la planification des constructions communales.
Rapport de la commission ad hoc concernant la planification des constructions communales.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-14
- Dossier
- 1990
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le budget 1991 de la Bourse communale.
Budget de fonctionnement pour l'année 1991.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-15
- Dossier
- 1990
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à une demande de crédit de Fr. 70'000.- pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Chemin du Dérochet et d'un trottoir au Chemin de la Roche.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Rapport de la Commission des finances.
Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-12
- Dossier
- 1990
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis n° 1990-12.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-09
- Dossier
- 1990
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 65'000.- pour la suppression de la ligne aérienne et sa mise sous terre et la transformation de l'éclairage public au Chemin de la Rueyre.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-10
- Dossier
- 1990
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant :
- les intentions de la Municipalité relatives à la construction d'un établissement médico-social régional;
- une demande d'autorisation pour la constitution d'une fondation privée.
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-11
- Dossier
- 1990
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery de M. ***.
Rapport de la commission de naturalisation au Conseil communal.
Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-13
- Dossier
- 1990
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991 à 1993.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
Cession à la Commune de Prilly, d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-16
- Dossier
- 1990
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à la cession, à la Commune de Prilly,
d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-01
- Dossier
- 1991
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à la fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal concernant la fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature en cours 1990-1993. Application de l'Art. 82 du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Demande de crédit complémentaire d'investissement (...)
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-02
- Dossier
- 1991
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à une demande de crédit complémentaire d'investissement de Fr. 26'523.95 et une demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 1990 de Fr. 46'630.60. Ces montants sont demandés en lien avec des travaux de réfection du Ch. des Boracles, d'entretien du réseau routier et de signalisation et d'entretien du réseau des égouts.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-03
- Dossier
- 1991
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif aux intentions de la Municipalité en matière d'affectation et d'aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet.
Règlement sur les voies de circulation de la Commune de Jouxtens-Mézery (06.03.1991).
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-04
- Dossier
- 1991
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1990.
Rapport de la commission de gestion au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1990.
Bilan au 31.12.1990.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-05
- Dossier
- 1991
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 100'000.- destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal eaux usées en "Sous-Bois".
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal concernant une demande de crédit pour la réalisation d'une canalisation EU au lieu dit "En Sous-Bois".
Communications de la Municipalité au Conseil Communal 1990
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-17
- Dossier
- 1990
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Communications de la Municipalité au Conseil communal pour les séances du
- 27 février 1990
- 29 mai 1990
- 25 septembre 1990
- 4 décembre 1990
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-06
- Dossier
- 1991
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la commission de naturalisation au Conseil communal.
Révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest CRIO-Aubonne
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-13
- Dossier
- 1991
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest (ci-après CRIO) - Aubonne.
Tableau comparatif des articles modifiés de la Convention du CRIO.
Rapport de la commission ad hoc.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-09
- Dossier
- 1991
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 4'200'000.- pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM ainsi qu'une salle de réunions et divers locaux annexes.
Rapport de la Commission des finances.
Rapport de la Commission ad hoc.
Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-11
- Dossier
- 1991
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau.
Rapport de la Commission ad hoc.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-12
- Dossier
- 1991
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le budget 1992 de la Bourse communale.
Rapport de la Commission ad hoc.
Rapport de la Commission des finances.
Budget de fonctionnement de l'année 1992.
Demande de crédit complémentaire pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-08
- Dossier
- 1991
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire au budget de fonctionnement de Fr. 30'000.- pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la Commission ad hoc.
Demande de crédit pour l'amélioration de la circulation au Ch. de Praz-Forney
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-10
- Dossier
- 1991
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 70'000.- pour l'amélioration de la circulation au Chemin de Praz-Forney.
Rapport de la Commission ad hoc.
Rapport de la Commission des finances.
Demande de crédit pour la création d'un trottoir au Ch. de la Roche
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-07
- Dossier
- 1991
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit Fr. 250'000.- pour la création d'un trottoir au chemin de la Roche.
Rapport de la Commission ad hoc.
Rapport de la Commission des finances.
Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Ch. de la Roche
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-14
- Dossier
- 1990
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Chemin de la Roche.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1992-01
- Dossier
- 1992
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'étude de Fr. 250'000.- pour la transformation et l'agrandissement de la Maison de Commune, la construction d'un office postal et d'un logement.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery; Réponse de la Municipalité suite au rapport de la commission ad hoc; rapport de la Commission des finances au Conseil communal.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1992-02
- Dossier
- 1992
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'abrogation du solde du crédit octroyé le 19 juin 1990 par le Conseil communal à la Municipalité en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur du territoire communal sis au lieu-dit En Flusel.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Communications de la Municipalité
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-15
- Dossier
- 1991
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Communications de la Municipalité au Conseil communal.
Pièces annexes - préavis, rapports (1992-1993)
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101
- SSérie
- 1992-1993
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 1992-1993, rapports de commissions, communications de la Municipalité.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1992-03
- Dossier
- 1992
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 40'000.- pour la suppression de la ligne aérienne et éclairage public au Chemin de la Roche et sa mise sous terre.
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1992-04
- Dossier
- 1992
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 185'000.- pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers.
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1992-05
- Dossier
- 1992
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery de (...).
Rapport de la Commission de naturalisation au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Gestion et comptes de l'exercice 1991
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1992-07
- Dossier
- 1992
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1991. Comptes 1991 (bilan au 31.12.1991).
Rapport de la Commission de gestion au Conseil communal de Jouxtens-Mézery sur la gestion et les comptes de l'exercice 1991.
Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission de gestion sur le préavis n°1992-07.
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1992-10
- Dossier
- 1992
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery de (...).
Rapport la Commission de naturalisation au Conseil communal.
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1992-06
- Dossier
- 1992
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery de (...).
Rapport de la Commission de naturalisation au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Demande d'admission à la bourgeoisie
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1992-08
- Dossier
- 1992
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery de (...).
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1992-09
- Dossier
- 1992
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 420'000.- pour la réalisation de la modération du trafic aux Chemins de Mézery et des Vignettes.
Rapport la Commission ad hoc au Conseil communal. Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1992-11
- Dossier
- 1992
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux.
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux.
Rapport la Commission ad hoc au Conseil communal.
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1993-06
- Dossier
- 1993
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport à la Municipalité au Conseil communal.
Rapport de la Commission de naturalisation.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1993-01
- Dossier
- 1992
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'étude de Fr. 320'000.- pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal. Rapport de la Commission des finances au Conseil communal.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1992-12
- Dossier
- 1992
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Budget de fonctionnement pour l'année 1993.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur le budget 1993 de la bourse communale.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
Arrêté d'imposition pour les années 1994-1996
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1993-04
- Dossier
- 1993
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'arrêté d'imposition pour les années 1994 à 1996. Rapport de la Commission des finances au Conseil communal.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1993-02
- Dossier
- 1993
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Comptes (bilan au 31 décembre 1992). Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1992. Rapport de la commission de gestion au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1992. Réponse de la Municipalité à la commission ad hoc et à la commission de gestion.
Demande de crédit destiné à la réalisation des travaux sur des collecteurs.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1993-03
- Dossier
- 1993
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 310'000.- destiné à la réalisation des travaux suivants:
- collecteur EU Chemin du Chalet-Vert à l'église
- collecteurs EU + EC En Rosset - Praz-Forney
- déviation des collecteurs EU + EC à Praz-Forney
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal. Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1993-05
- Dossier
- 1993
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Règlement sur l'aménagement et les constructions (projet définitif de règlement sur l'aménagement et les constructions 13 septembre 1993). Règlement sur l'aménagement et les constructions.
Rapport au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Règlement sur l'Aménagement et les Constructions: commentaires de M. Olivier Pilloud.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1993-08
- Dossier
- 1993
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Budget de fonctionnement pour l'année 1994.
Rapport à la Municipalité au Conseil communal le budget de fonctionnement pour l'année 1994.
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1993-12
- Dossier
- 1992-1993
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Motions présentées au Conseil communal:
- Motion Michel Golay, pour l'aménagement et l'exploitation d'une déchetterie; présentée lors de la séance du Conseil le 01.12.1992. Rapport de la commission d'étude de la motion "Michel Golay pour une déchetterie".
- Motion déposée par Roland Vidi et Michel Golay, pour la radiation du plan d'extension approuvé par le Conseil d'Etat le 26 juillet 1978, fixant la limite des constructions le long d'un chemin à créer entre les chemins de la Rueyre et des Vignettes.
- Motion Gilbert Smadja sur l'opportunité que pourrait représenter l'éventuelle acquisition des immeubles propriété de la SI Château de Mézery SA, déclarée en faillite (lettre de dépôt de motion et motion); Réponse de la Municipalité à la motion Gilbert Smadja.
- Projet de modification du règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery (RC), déposé par Hugo Ineichen à la séance du Conseil communal du 07.12.1993.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1993-09
- Dossier
- 1993
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 4'625'000.- pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal. Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Pièces annexes - préavis, rapports (1994-1995)
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-102
- SSérie
- 1992-1995
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 1994-1995, rapports de commissions, communications de la Municipalité.
Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1993-07
- Dossier
- 1993
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport à la Municipalité au Conseil communal concernant le plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney / En Rosset" radiant la limite des constructions approuvée par le Conseil d'Etat le 26 juillet 1978.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1993-10
- Dossier
- 1993
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la modification de l'article 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC).
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Communications de la Municipalité au Conseil communal 1993
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1993-11
- Dossier
- 1993
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Séances du Conseil communal: Communications de la Municipalité.
Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-102-1994-02
- Dossier
- 1994
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-02;
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-102-1994-06
- Dossier
- 1992-1994
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Règlement sur le téléréseau, Commune de Jouxtens-Mézery (1992);
Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-06;
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery;
Rapport de la Commission ad hoc du Conseil communal de Jouxtens-Mézery;
Prise de position de la Municipalité sur les rapports de la Commission ad hoc et de la Commission des finances au Conseil communal sur le préavis 1994-06.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-102-1994-01
- Dossier
- 1994
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-01;
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-102-1994-03
- Dossier
- 1994
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-03;
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.