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Le Vaud - Commune
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Crèche

Correspondance, rapport, cahier des charges, contrats, formulaires, règlement, consignes

Conseil Communal

Procès-verbaux, préavis municipaux, rapports de commissions, correspondance, rapports d’activité, budgets

Logements protégés Bâtiment Christinet II

Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse

Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes

Correspondance, règlements, coupure de presse, photographie, attestation, autorisations, demande d'adhésion, demande d'autorisation, rapport d'analyse, procès-verbaux, plans

Bâtiment Christinet II

Correspondance, règlement, rapport, contrat Swisscom, avis de sinistre, offres, devis, factures

Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013

Recours, correspondance

Apprentis

Correspondance, autorisation de former, questionnaires

Fête du Premier Août

Correspondance, programmes, pacte de 1291, hymne, autorisation de mise à feu, photographies, coupure de presse, listes des jeunes citoyens, plan

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