- CH 001828-7 A-(1)-P-P.01
- Item
- 1365
Part of Le Vaud - Commune
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Acquis
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Parchemin
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Convenants, conventions
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Passations
Actes de bourgeoisie de Jean Isaac Christinet (1788), Jean Pierre Christinet (1794)
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Actes
Délimitation et ordonnance concernant Le Mont Palaz
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Délimitation, ordonnance
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Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud
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Procès-verbaux
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Lettres de rente
Traité de paix et d'alliance entre le Roi François Premier et les Cantons des Suisses
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Traité de paix
Litige entre la Commune de Le Vaud et Jacob Dunand pour injures de ce dernier
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Obligations, billets
Reconnaissance de la Commune de Le Vaud en faveur du Château d'Aubonne
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Acte
Limites territoriales entre Le Vaud et Bassins
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Procès-verbaux
Reconnaissance des biens de Marguerite, fille de feu Jaques Oreille, femme de Jean Pierre Frick
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Acte
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Acte
Plan géométrique du territoire de Le Vaud
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Plan
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Testaments
Contrat de mariage entre Jean Isaac Christinet du Vaud et Henriette Chaudet de Bougy
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Contrat
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Extraits
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Acte
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Convention
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Procès-verbaux des assemblées, comptes, règlement
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Compte, cédule
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Correspondance, rôles des membres, comptes
Procès-verbal de bornage entre les montagnes de la Riondaz et du Pré aux Veaux
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Procès-verbal
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Cédules, billets
Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud puis du Conseil général
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Procès-verbaux
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Convention
Sentence en faveur de Pierre Christinet demeurant à Begnins contre Jean Louis Badel de Longirod
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Sentence
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Registre
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Acte
Répertoire cadastral des bâtiment du Vaud
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Répertoire
Répertoire cadastral des bâtiment du Vaud
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Répertoire
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Plans
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
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Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
Livre de caisse de la Commune et Bourse des pauvres du Vaud
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Livre de caisse
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Correspondance
Livre d'inscription pour la Société de la fromagerie du Vaud
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Livre
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Registre des inhumations
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
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Procès-verbaux
Registre des forêts et des mises de bois
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Procès-verbaux
Compte des ouvrages réalisés par Jules François Christinet à la Tour du Vaud. Pièce justificatives
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Compte
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
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Procès-verbal
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Extrait de procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
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Procès-verbaux
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Registre
Registre des mises, soumissions et fermages
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Mises, soumissions, fermages
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Certificats de vaccination
Permis d'inhumer ou d'incinérer, constats de vérification de décès
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Permis d'inhumer ou d'incinérer, constats de vérification de décès
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
Règlement pour les fonctionnaires de la Commune
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Règlement
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
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Procès-verbaux
Règlement d'administration et police de Le Vaud
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Règlement
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Registre civique
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
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Procès-verbaux
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Plan
Registre des forêts et des mises de bois
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Procès-verbaux
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Plan
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Plan
Registre des délibérations de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Plan
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Cahier des charges