- CH 001832-X (1)-E-b-06
- Item
- 1911-1953
Part of St-Légier - fonds publics
auberge-abattoir-tirage-tuilerie-Prélaz-Flachère, y compris conditions de location de l'auberge jusqu'en 1962
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auberge-abattoir-tirage-tuilerie-Prélaz-Flachère, y compris conditions de location de l'auberge jusqu'en 1962
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Vente aux enchères des biens de la famille Béguin de La Chiésaz
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Amodiations des propriétés communales
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Minutes des amodiations de biens communaux
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Amodiations et cantonnements des biens communaux
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Fonds communaux : pièces diverses
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1777-1784. - Partages de biens communs.
Autorisation de l'agent national
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L'agent national autorise les communiers à partager les biens communs.
Actes d’achats – échanges – transferts - servitudes
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Fonds de commun, mise du 14 novembre
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1620-1818. - Obligations.
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Créances en faveur des employés communaux
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Rentier des créances dues à la commune de St-Légier-La-Chiésaz.
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Rentier des créances dues à la commune de St-Légier-La-Chiésaz.
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[Cette cote n'a pas été utilisée]
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Rentier des créances dues à la commune de St-Légier-La-Chiésaz
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Rentier des créances dues à la com¬mune de St-Légier-La-Chiésaz
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Extinction des droits féodaux, rachat des dîmes et censes. 1 volume + 2 cahiers.
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[Cette cote n'a pas été utilisée]
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[Cette cote n'a pas été utilisée]
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[Cette cote n'a pas été utilisée]
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[Cette cote n'a pas été utilisée]
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1880-1881. - Factures et reçus
1880-1881. - Bons. (1 paquet)
1825-1871. - Quittances. (1 enveloppe)
1899-1919. - Budgets. (1 enveloppe)
1708-1740. - Ordres d'exécution de paiements. (1 enveloppe)
Titres remboursés de l'emprunt de Palézieux
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Etat des recettes et dépenses de la commune
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Pièces annexes touchant les comptes, le budget et les impôts
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Tableaux comparatifs des recettes et dépenses de la bourse communale et de la bourse des pauvres
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Contrôle de la bourse communale
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Diverses obligations hypothécaires
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Pièces justificatives des comptes
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1799-1800. - Comptes militaires de l'invasion française.
1813-1814. - Comptes des fournitures faites aux armées étrangères.
Correspondance concernant comptes et impôts
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Correspondance concernant comptes et impôts
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Extentes pour noble François Albi
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Extentes pour noble François Albi, donzel de Vevey, à cause de son héritage paternel de feu Aymonet Albi, par divers particuliers, rière Châtel-St-Denis (Fribourg), levées par Anselme Cucuat, notaire de Cluses en Faucigny, au diocèse de Genève, maintenant bourgeois de Vevey, commissaire du duc de Savoie.
Cottet pour les nobles seigneurs de Blonay
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Cottet pour les nobles seigneurs de Blonay, à cause de leurs fiefs rière St-Légier-La Chiésaz par divers particuliers, levé par égrège Jehan Grenier probablement, même si une note d'époque stipule que "la commission de M. Grenier est finie le 6 juillet 1674".
[Cette cote n'a pas été utilisée]
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Cottet pour les seigneurs de Blonay
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Cottet pour les seigneurs de Blonay, à cause de leurs fiefs rière St-Légier-La Chiésaz par divers particuliers, levé par égrège Abraham-Augustin Michel vraisemblablement
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Rôle de ceux qui doivent aller à la fabrique soit à la tuilerie et L'Herbériaz (L'Arbériat)
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Impôts sur les chiens, voitures et pianos
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Impôts sur les chiens, voitures et pianos
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Impôts sur les chiens, voitures et pianos
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1526/1619/1665/1714. - Dîmes / stipulation de dîmes.
Tableaux de l'impôt sur la fortune et sur leproduit du travail
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Tableaux de l'impôt sur la fortune et sur leproduit du travail
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Répartiion de l'impôt communal
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Manuaux et comptes de l'Hôpital
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Manuaux et comptes de l'Hôpital
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Livre des annotations pour les vacations et affaires du conseil de l'Hôpital de la paroisse de Blonay.
En tête-bêche :
-1738-1763.- Procès-verbaux du conseil de l'Hôpital.
Manual pour le charitable Hôpi¬tal de St-Légier et La Chiésaz
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Manual pour le charitable Hôpital de St-Légier et La Chiésaz commencé pour l'inscription des comptes des hospitaliers.
En tête-bêche :
Manual soit registre du conseil de l'hôpital de St-Légier et La Chiésaz
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Manual soit registre du conseil de l'hôpital de St-Légier et La Chiésaz, où sont couchés au net les délibérés dudit conseil, relatifs au bien des pauvres du dit lieu.
Copie des délibérations du volume précédent
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suit dans le même volume :
Manual de l'hôpital de St-Légier et La Chiésaz
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Registre pour les affaires de la bourse des pauvres de la commune de St-Légier et La Chiésaz
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Registre relatif à l'administration du bien des pauvres de la commune de St-Légier et La Chiésaz
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Procès-verbaux de la commission d'assistance
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Manual comprenant les comptes de l'Hôpital
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Registre des comptes de syndics et des comptes de l'Hôpital
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Registre des comptes de l'Hospitalier
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Caisse de la bourse des pauvres
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Livre de caisse de la bourse de l'Hôpital
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Compte de la bourse des pauvres
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Compte de la bourse des pauvres
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Compte de la bourse des pauvres
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Compte de la bourse des pauvres
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Compte de la bourse des pauvres
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Compte de la bourse des pauvres
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