Cote
CH 001832-X (1)-E-e-01
Titre
Obligations
Date(s)
- 1620-1902 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 dossier
Nom du producteur
(... - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1620-1818. - Obligations.
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- Obligation en faveur de Jean Descloux.
1665-1675. - Rentier des lettres de rentes.
- Obligation en faveur de Jean Descloux.
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- Rentier des obligations dues à la commune.
1717-1735. - Rentier des créances dues à la commune.
- Rentier des obligations dues à la commune.
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- Obligation en faveur de dame veuve de feu le major de Mellet.
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- Obligation contre la commune de St-Légier en faveur d'égrège Abraham Delafontaine pour 550 florins.
1826-1882. - Reconnaissances de dettes envers la commune - cédules.
- Obligation contre la commune de St-Légier en faveur d'égrège Abraham Delafontaine pour 550 florins.
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- Récépissés et dépôts de 70 actions C.E.V. de 500 francs auprès du crédit du Léman.