Pièce 01 - Obligations

Cote

CH 001832-X (1)-E-e-01

Titre

Obligations

Date(s)

  • 1620-1902 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 dossier

Nom du producteur

(... - nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

1620-1818. - Obligations.

    • Obligation en faveur de Jean Descloux.
      1665-1675. - Rentier des lettres de rentes.
    • Rentier des obligations dues à la commune.
      1717-1735. - Rentier des créances dues à la commune.
    • Obligation en faveur de dame veuve de feu le major de Mellet.
    • Obligation contre la commune de St-Légier en faveur d'égrège Abraham Delafontaine pour 550 florins.
      1826-1882. - Reconnaissances de dettes envers la commune - cédules.
    • Récépissés et dépôts de 70 actions C.E.V. de 500 francs auprès du crédit du Léman.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

Sources

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