Cote
CH 001832-X (1)-E-d-05
Titre
Fonds communaux : pièces diverses
Date(s)
- 1661-1902 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 enveloppe
Nom du producteur
(... - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
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- Lettre de rente en faveur de la commune pour amodiation du four de La Chiésaz.
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- Conditions de vente des communs de Flumex.
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- Conditions d'amodiation de différents communs.
1835-1836. - Reçus pour diverses amodiations.
1817/1838/1844. - Inventaire des meubles de l'auberge.
- Conditions d'amodiation de différents communs.
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- Conditions d'amodiation de l'auberge.
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- Bail à loyer de l'auberge.
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- Contrat d'amodiation de la montagne de Fontannaz-David.
1661/1724. - Amodiation du four communal.
- Contrat d'amodiation de la montagne de Fontannaz-David.
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- Amodiation de l'auberge et des fours de St-Légier et La Chiésaz.
1835-1836. - Amodiation de l'auberge et des fours de St-Légier et La Chiésaz.
[début XIXe siècle]. - Devis pour livraisons de bois.
- Amodiation de l'auberge et des fours de St-Légier et La Chiésaz.
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- Transaction entre la commune de St-Légier-La Chiésaz et les frères Guex.
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- Intervention dans le bénéfice d'inventaire d'Aimé Guex pour diverses contributions et amodiations de la tuilerie.