Pièce 05 - Fonds communaux : pièces diverses

Cote

CH 001832-X (1)-E-d-05

Titre

Fonds communaux : pièces diverses

Date(s)

  • 1661-1902 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 enveloppe

Nom du producteur

(... - nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

    • Lettre de rente en faveur de la commune pour amodiation du four de La Chiésaz.
    • Conditions de vente des communs de Flumex.
    • Conditions d'amodiation de différents communs.
      1835-1836. - Reçus pour diverses amodiations.
      1817/1838/1844. - Inventaire des meubles de l'auberge.
    • Conditions d'amodiation de l'auberge.
    • Bail à loyer de l'auberge.
    • Contrat d'amodiation de la montagne de Fontannaz-David.
      1661/1724. - Amodiation du four communal.
    • Amodiation de l'auberge et des fours de St-Légier et La Chiésaz.
      1835-1836. - Amodiation de l'auberge et des fours de St-Légier et La Chiésaz.
      [début XIXe siècle]. - Devis pour livraisons de bois.
    • Transaction entre la commune de St-Légier-La Chiésaz et les frères Guex.
    • Intervention dans le bénéfice d'inventaire d'Aimé Guex pour diverses contributions et amodiations de la tuilerie.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

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