Pièce 01 - Diverses pièces

Cote

CH 001832-X (1)-E-o-01

Titre

Diverses pièces

Date(s)

  • 1526-1912 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

8 enveloppes dans 1 boîte

Nom du producteur

St-Légier - Commune
(... - nos jours)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

1526/1619/1665/1714. - Dîmes / stipulation de dîmes.

    • Laud payé par Blonay et St-Légier à l'achat à Pierre-Philippe Cannac, seigneur d'Hauteville, de 16 poses de bois Au Petit Devens.
      [XVIIIe siècle]. - Rôle pour les champs qui doivent la dîme de la cure.
    • Récapitulation d'imposition sur les bêtes des communs du haut.
      1849-1856. - Diverses pièces relatives à la contribution extraordinaire sur les fonds et bâtiments.
    • Compte des valeurs perçues par le procureur juré Tauxe.
      1908, mai 19. - Loi sur les impositions communales.
      1903-1912. - Arrêtés d'imposition.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des copies

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