Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
- Item
- 1976
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Règlement
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
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Règlement
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Règlement
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
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Règlement
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
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Cahier des charges
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
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Règlement
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Règlement
Cahier des charges du Service technique intercommunal
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Cahier des charges
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
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Cahier des charges
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
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Cahier des charges
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
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Statuts
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Règlement
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
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Règlement
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Règlement
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Founex
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Règlement
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
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Cahier des charges
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Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
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Règlement
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
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Statuts
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
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Règlement
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Règlement, préavis municipal
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Cahier des charges
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
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Statuts
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
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Cahier des charges
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
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Règlement
Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux
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Correspondance, règlement, préavis
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Statuts
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Correspondance, règlements
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
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Cahier des charges
Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours
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Règlement
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
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Règlement
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Statuts
Règlement communal sur la distribution de l’eau
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Règlement
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
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Règlement
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
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Règlement, correspondance
Cahier des charges pour le boursier communal
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Cahier des charges
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Règlement
Règlement pour le local des jeunes
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Règlement
Règlement d’utilisation du local des jeunes
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Règlement
Règlement communal sur la gestion des déchets
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Règlement
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Règlement
Règlement interne du Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
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Règlement
Modifications du règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
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Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, préavis des services cantonaux, rapports
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Correspondance, publications dans la FAO, règlement original
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
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Règlement
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
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Règlement
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Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance
Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, liste des sociétés locales
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Correspondance
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Registre
Rôle électoral – Registre civique
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Rôles
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Rôles des électeurs
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Rôle, statistiques des votants
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Rôle
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Inventaires des archives de Founex
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Inventaires
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Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique
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Correspondance, offres, factures, contrats
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Correspondance, offres, contrats, factures
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
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Correspondance, conventions
Concepts de sécurité au travail
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Notes internes, contrat d'engagement pour mandataire, planning, correspondance, règlement
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Description des postes - cahier des charges
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Organisation du travail, vacances, départ, années de services
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Correspondance
Description des postes, cahier des charges
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Note interne
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
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Correspondance
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Mise au concours : aide-comptable (40 %)
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Mise au concours
Mise au concours : technicien communal (100%)
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Annonce du poste ; correspondance (réponses négatives)
Mise au concours : chef de service (100 %)
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Mise au concours, cahier des charges
Mise au concours : employé de commerce pour l'administration communale (50%)
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Annonce du poste, cahier des charge, tableau de salaire, correspondance (réponses négatives)
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Correspondance
Mise au concours : responsable de déchetterie
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Descriptif de fonction, extraits de procès-verbaux, tableau récapitulatif de l’évaluation au poste
Mise au concours : concierge professionnel
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Correspondance, offres de poste
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Correspondance
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Dossiers du personnel : M. G., boursier communal
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Dossiers du personnel : D. G., boursier communal, R. P., boursier
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
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Correspondance
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
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Correspondance, décomptes des salaires, contrat de travail, certificats de maladie