- CH STEC A-A-K-v.2020.02551
- File
- 1974-1999
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Tirage 102 : subventions et aides financières
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Notamment : plans
Réfection de la rue de l'Industrie
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Notamment : plans et procès-verbaux
Procès-verbaux de la commission de la protection de la nature et autorisation d'abattage
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notamment : plans
Réfection de l'avenue de la Gare : 1ère étape
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Notamment : plans, rapports journaliers de chantier
Sainte-Croix : SFF 10e arrondissement projet de reconstitution
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Notamment : plans
Réfection de l'avenue de la Gare : 2ème étape
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Notamment : plans, cahier des charges, rapports de chantier
Dossier concernant le reboisement et le défrichement
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Notamment : plans
Camping, caravaning des Replans : autorisation de défrichement et procédure de recours
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Notamment : plans
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Fonds spéciaux, divers hors comptabilité
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Les Etroits : bois de service, râperie, feu, reconnaissances
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feuilles volantes
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Différents plans concernant les domaines vignes et forêts
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Extraits cadastraux : annexe au plan communal de classement des arbres
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Réfection de l'avenue de la Gare : décompte final
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Rapports de chantier, plans
Réfection de la rue de la Sagne : procès-verbaux
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Réfection de la rue de la Sagne : projet
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Notamment : plans, rapport de la municipalité, cahier des charges, soumission, convention avec les transports publics locaux
Conventions pour taxes d'équipement : mentions de précarité non officielles
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Carrière Les Etroits : factures, recettes, exercice précédent
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Chasse : battues de comptage, transect
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Notamment : rapports
Dossier concernant la coupe et le martelage
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Notamment : rapports
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
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Notamment : plans, soumission, bons de transport, bulletins
Réfection de la rue de la Sagne : factures
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Réfection de la rue Neuve : trottoirs
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Notamment : plans
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Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : procès-verbaux
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Notamment : statuts, procès-verbaux de séances du Comité Directeur
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Couvert à bétail des Granges-Jaccard
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Notamment : plans et rapports
Service technique : plans, profils, rapports d'inspection, photos, divers
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Photographies et négatifs des rapports d'inspection
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Association des Syndicats d’Estivage
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Comptes d'exploitation : feuille d'identification
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Les Etroits : comptablilité exercices précédents
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Constatation de décés et certificat d'inscription de décès
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Notamment : plans
Plan de classement des arbres : inventaire sur fiches
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Notamment : demandes d'abattage
Plan de reboisement de Sainte-Croix : tous les décomptes
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Réfection des immeubles de la Conversion : avenue de la Gare 12-14
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Notamment cartes et plans, photographies, devis, contrats entreprises
Plan de reboisement N°142 : avant-projet, projet, décomptes précédents
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Notamment : plans
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Plans
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Notamment : plans
Registres des patentes, autorisations de lotos et actes de moeurs délivrés
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Défrichement téléski des Rasses AC.380 ; Chemin Chasseron 2e partie et Avattes
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Notamment : plans
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Extension du système informatique de l'administration communale
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Notamment : rapport et cahier des charges de l'appel d'offre
Remplacement du système informatique de l'administration communale
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Tableaux comparatifs, cahier des charges de l'appel d'offres, copies de documents d'autres communes pris pour modèles
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Notamment : plans et rapports
Arbres : contrats pour l'exploitation de bois
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Notamment : plans
Carrière Les Etroits et chemins divers
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Notamment : plans
Chemins de la Haute-Joux : projets et décomptes (étapes 1 et 2)
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Notamment : plans et rapports
Domaines, prés communaux Jardins du Rocher, liste à jour de toutes les locations
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Notamment : plans
Office forestier central suisse : statistique des salaires
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Statistique des salaires par bûcheron, tronçonnage et débardage
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Notamment : plans
Chemin forestier de l’Onglettaz : rapport technique et plans
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Notamment : plans et rapports
Projet n°1310 du syndicat des améliorations foncières de Sainte-Croix
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Notamment : plans, procès-verbaux et rapports
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Notamment : plans
Plans des câbles souterrains : 1:500
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Prolongement des équipements publics de l'avenue Jaques-Dalcroze au chemin de la Tille
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Notamment : plan cadastral des mutations, rapport et préavis municipaux, soumissions
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Autorisation d'entrée pour étrangers
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Service des forêts de Sainte-Croix : chemins forestiers, carrière, gravières, tourisme pédestre
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Notamment : plans, procès-verbaux
SFF 10ème arrondissement : rapports de service
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Notamment : rapports
Arrondissement Sainte-Croix-Bullet : copie de lettres
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La Vraconnaz - rue des Rochettes : modification du tracé
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Préavis de la municipalité, mises à l'enquête, plans, soumission
Mont [Magoz?], Le Solier : échange route, Litige
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Notamment : procès-verbaux, plans
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Procès-verbaux, préavis municipaux, soumission, factures
Comité association des syndicats
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Notamment : procès-verbaux
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Notamment : plans
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Notamment : plans, conventions, contrats de servitudes, règlements, cahier des charges, procès-verbaux
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Plans, extraits de procès-verbaux
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Notamment croquis de l'église
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Publicité sur le suite internet de la commune
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Contrats avec entreprises ou organismes touristiques locaux pour une ou des pages de publicité sur le site de la commune, liste des annonceurs